Établissement public du Parc national des Pyrénées

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De: Marc Tisseire
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Etablissement public du Parc national des Pyrénées
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
nomination
25 Février 201725/02/2017
De: Aurélie Mestres
directrice adjointe de l'Etablissement public du Parc national des Pyrénées
Objet:
par intérim, des fonctions de directeur de l'Etablissement public du Parc national des Pyrénées
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
charge
16 Novembre 201616/11/2016
De: Gérard Sarrailh
maire de Louvie-Soubiron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Jean-Claude Coustet
maire de Borce
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Jean-Louis Barban
maire de Bescat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Jean-Bernard Sempastous
maire de Bagnères-de-Bigorre. c) Cinq représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc , Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Noël Pereira Da Cunha
président de la communauté de communes de la vallée de Saint-Savin, suppléant. d) Le président du conseil régional de la région Midi-Pyrénées et le président du conseil régional de la région Aquitaine. e) Le président du conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Gérard Omisos
vice-président de la communauté de communes de la vallée de Saint-Savin, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Jean Mouniq
conseiller communautaire à la communauté de communes de la haute vallée d'Aure, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Jean Guilhas
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Laurent Grandsimon
maire de Luz-Saint-Sauveur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Francis Doux
conseiller communautaire à la communauté de communauté de communes de la vallée d'Ossau, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Jacques Brune
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Henri Bellegarde
conseiller communautaire à la communauté de communes de la vallée d'Aspe, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Claude Aussant
conseiller communautaire de la communauté de communes de la vallée d'Ossau, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Louis Armary
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Christian Petchot-Bacque
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Marc Cabane
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: André Berdou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Étienne Farand
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Le directeur territorial Sud-Ouest de l'Office national des forêts, représentant l'Office national des forêts
4o
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Chantal Robin-Rodrigo
suppléante du président du conseil départemental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Pascale Peraldi
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Élisabeth Medard
présidente de la communauté de communes de la vallée d'Aspe, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Stéphanie Lacoste
présidente de la communauté de communes de la vallée d'ArgelèsGazost, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Françoise Dupuy
vice-présidente de la communauté de communes de la vallée d'Argelès-Gazost, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Nicole Darrieutort
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Maryse Beyrie
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Viviane Artigalas
maire d'Arrens-Marsous
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Annick Trounday Idiart
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Geneviève Berge
suppléante du président du conseil départemental. f) Cinq représentants des conseils généraux , Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Éloïse Deutsch
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Le directeur territorial Sud-Ouest de l'Office national des forêts, représentant l'Office national des forêts
4o
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Jean Bourdeu d'Aguerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière de sports de nature (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Jean-Marc Prim
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'agriculture (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Bernard Souberbielle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'agriculture (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Vincent Fonvielle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'activités commerciales ou artisanales exercées dans le parc national (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Serge Urbano
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Jean-François Regnier
représentant des pêcheurs (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Alain Maraval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Rodolphe Gaudin
représentant d'associations de protection de l'environnement (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Jean-Marc Delcasso
représentant des chasseurs (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Bernard Delay
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Gérard Caussimont
représentant d'associations de protection de l'environnement (PyrénéesAtlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Raymond Bayle
représentant des propriétaires fonciers dans le parc (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Pascale Gautier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière de handicap et d'insertion (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Paule Berges
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
habitante du parc (Pyrénées-Atlantiques). c) Cinq personnalités à compétence nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Marie-Odile Guth
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De:
M
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Gèdre (Hautes-Pyrénées)
le maire de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Les maires des communes de Cauterets, Gavarnie et
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: de Laruns (Pyrénées-Atlantiques)
b) Six représentants des maires des communes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Les maires des communes de Cauterets, Gavarnie et
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Aurélie MESTRES
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice adjointe de l'Etablissement public du Parc national des Pyrénées
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: René Rose
président de la communauté de communes de la vallée d'Aspe, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Alain Rivière
vice-président de la communauté de communes de la haute vallée d'Aure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: André Pujo
président de la communauté de communes de la vallée d'Argelès-Gazost, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Gérard Omisos
vice-président, suppléant. e)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Pyrénées-Atlantiques ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Vincent Meyrand
président de la communauté de communes de la vallée de Saint-Savin, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Robert Marquié
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jacques Marquèze
maire d'Urdos, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean Lassalle
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Pierre Casabonne
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Louis Carrère-Gée
vice-président de la communauté de communes d'Ossau, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jacques Brune
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: André Berdou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Roger Belesta-Labourdette
maire de Béost, suppléant. f) Le président du conseil régional de la région Midi-Pyrénées. g) Le président du conseil régional de la région Aquitaine. h) Le président du conseil général des Hautes-Pyrénées. i) Le président du conseil général des Pyrénées-Atlantiques. j)
Sur proposition du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jacques Béhague
suppléant. k)
Sur proposition du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Régis Baudiffier
vice-président, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Georges Azavant
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean Arrieubergé
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Etienne Farand
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bernard Souberbielle
compétent en matière d'agriculture (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Simon Salle
compétent en matière d'activités commerciales ou artisanales exercées dans le parc national (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Marc Prim
compétent en matière d'agriculture (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Laurent Mermet
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Marc Léo
un habitant du parc (Hautes-Pyrénées). c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Christian Juberthie
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Fernand Esterez
représentant des chasseurs ((Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jacques Ducos
représentant des pêcheurs (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Paul Cournet
compétent en matière de handicap et d'insertion (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Gérard Caussimont
représentant d'associations de protection de l'environnement (PyrénéesAtlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean Bourdieu d'Aguerre
compétent en matière de sports de nature (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Raymond Bayle
représentant des propriétaires fonciers dans le parc (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De:
Alain Escaffre ; le directeur territorial sud-ouest de l'Office
national des forêts
sur proposition de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Alain Lescoules
maire de Luz-Saint-Sauveur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Marcel Fabre
maire d'Arrens-Marsous
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Rolland Castells
maire de Bagnères-de-Bigorre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Chantal Robin-Rodrigo
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Maryse Beyrié
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bernadette Pontic
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Marie-Odile Guth
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Marie-Lise Broueilh
représentant d'associations de protection de l'environnement (HautesPyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Laruns (Pyrénées-Atlantiques)
b)
Sur proposition des maires des communes des Hautes-Pyrénées dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Gèdre (Hautes-Pyrénées)
de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Gavarnie (Hautes-Pyrénées)
de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Cauterets (Hautes-Pyrénées)
de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Gilles Perron
Objet:
directeur de l'Etablissement public du parc national des Pyrénées
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gilles Perron
Objet:
directeur de l'Etablissement public du parc national des Pyrénées
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.