Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE)

De: Benjamin WEISZ
secrétaire des affaires étrangères principal, adjointe au sous-directeur du contrôle des armements et de l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Octobre 202120/10/2021
De: Stéphanie LAVERNY
secrétaire des affaires étrangères, adjointe au sous-directeur du contrôle des armements et de l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Octobre 202120/10/2021
De: Benjamin WEISZ
secrétaire des affaires étrangères principal, adjointe au sous-directeur du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Septembre 202116/09/2021
De: Stéphanie LAVERNY
secrétaire des affaires étrangères, adjointe au sous-directeur du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Septembre 202116/09/2021
De: Benjamin WEISZ
secrétaire des affaires étrangères principal, adjointe au sous-directeur du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
23 Mai 202123/05/2021
De: Stéphanie LAVERNY
secrétaire des affaires étrangères, adjointe au sous-directeur du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
23 Mai 202123/05/2021
De: Benjamin WEISZ
secrétaire des affaires étrangères principal, adjoint au sous-directeur du contrôle des armements et de l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
23 Septembre 202023/09/2020
De: Stéphanie LAVERNY
secrétaire des affaires étrangères, adjointe au sous-directeur du contrôle des armements et de l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
23 Septembre 202023/09/2020
De: Marie-Gaëlle Robles
secrétaire des affaires étrangères principale, adjointe au sous-directeur du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Juillet 202019/07/2020
De: Stéphanie Laverny
secrétaire des affaires étrangères, adjointe au sous-directeur du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Juillet 202019/07/2020
De: Marie-Gaëlle Robles
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 201930/10/2019
De: Marie-Gaëlle Robles
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
25 Septembre 201925/09/2019
De: Christine FAGES
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe à Vienne
Remplace:Mme Véronique ROGER-LACAN
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: Marie-Gaëlle Robles
secrétaire des affaires étrangères principale, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
12 Mai 201912/05/2019
De: Catherine Disparti
conseillère des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
12 Mai 201912/05/2019
De: Marie-Gaëlle Robles
secrétaire des affaires étrangères principale, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Septembre 201813/09/2018
De: Catherine Disparti
conseillère des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Septembre 201813/09/2018
De: Marie-Gaëlle Robles
Guillaume Delvallée, secrétaires des affaires étrangères principaux
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Guillaume Delvallée
secrétaires des affaires étrangères principaux
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Septembre 201630/09/2016
De: Emmanuel Besnier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Septembre 201630/09/2016
De: Guillaume Delvallée
secrétaires des affaires étrangères principaux, chargés des fonctions d'adjoint au sous-directeur du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Janvier 201620/01/2016
De: Emmanuel Besnier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Janvier 201620/01/2016
De: Yann Hwang
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) (groupe III) à la direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, au ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="trois ans"
nomination
13 Août 201513/08/2015
De: Véronique Roger-Lacan
représentante spéciale chargée de la coordination de la lutte internationale contre la piraterie maritime
Objet:
ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, à Vienne
Remplace:M. Maxime Lefebvre
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Maxime Lefebvre
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, à Vienne
Remplace:M. François Alabrune
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
23 Août 201323/08/2013
De: Lazar-Sury (Anne)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
sous-directrice du contrôle des armements et de l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (groupe III) à la direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement au ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: François ALABRUNE
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à Québec
Objet:
ambassadeur, représentant permanent auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, à Vienne
Remplace:M. Eric LEBEDEL
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
04 Juillet 200904/07/2009
De: Marc Perrin de Brichambaut
conseiller d'Etat
Objet:
afin de continuer à exercer les fonctions de secrétaire général de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
duree="trois ans"
détachement
05 Juillet 200805/07/2008
De: Eric Lebedel
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, à Vienne
Remplace:M. Yves Doutriaux
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Marc Perrin de Brichambaut
Objet:
auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
secrétaire général
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Yves Doutriaux
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, à Vienne
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
07 Février 200307/02/2003
De: Bruno Joubert
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, à Vienne
Remplace:M. Hervé Ladsous
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: Collet (Brigitte)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe à Vienne
conseiller du secrétaire général
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="trois ans"
détachement
24 Février 199824/02/1998
De: Hervé Ladsous
ministre plénipotentiaire, représentant permanent adjoint de la France auprès de l'Organisation des Nations unies à New York
Objet:
ambassadeur, représentant de la France auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe à Vienne
Remplace:M. Bernard Miyet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
16 Mai 199716/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.