Tribunal judiciaire de Dijon

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Salima AYAD
(SIAGHI)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Dijon
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
suppleant
nomination
03 Février 202103/02/2021
De: Odile LEGRAND
conseillère chargée du secrétariat général de la cour d'appel de Besançon
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Première vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Dijon"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Claire DURAND
substitute du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Catherine PERTUISOT
vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Dijon
Première vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Dijon"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Déborah COSSON
substitute du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Dijon
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Caroline DUPUY-AUBAS
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Dijon
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Julien ALBOUZE
juge de l'application des peines au tribunal judiciaire de Vesoul
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Dijon
Juge
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Claire COUSSEAU-FOUCAULT
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Dijon
des fonctions de l'instruction
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
cour_appel="Dijon"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
décharge
08 Août 202008/08/2020
De: Imane EL HAJJAJY
(BARHOUMI)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Dijon
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Christian MOUSSÉ
directeur des services judiciaires à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Dijon
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Florence DOMENEGO
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon chargée du service du tribunal d'instance de Beaune
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection affectée au tribunal de proximité de Beaune
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
tribunal_proximite="Beaune"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Stéphane LARCAT
vice-président au tribunal de grande instance de Dijon chargé du service du tribunal d'instance de Dijon
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Vice-présidents chargés des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Christine MANNESSIER-SAVARZEIX
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon chargée du service du tribunal d'instance de Dijon
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Vice-présidents chargés des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Virginie DEBS
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon chargée du service du tribunal d'instance de Dijon
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Vice-présidents chargés des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Dominique RUBEY
juge au tribunal de grande instance de Dijon chargé du service du tribunal d'instance de Montbard
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Juge des contentieux de la protection affecté au tribunal de proximité de Montbard
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
tribunal_proximite="Montbard"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.