Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

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De: Bounouh (Alexandre)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentants des organismes publics exerçant des activités de métrologie
Pour le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Patrick LANDAIS
Objet:
haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 201931/01/2019
De: Vincent BERJOT
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
aux missions du contrôle général économique et financier près le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, et « EDF et autres organismes du secteur de l'énergie »
Groupe:
date_debut="2018-11-05"
affectation
05 Décembre 201805/12/2018
De: Olivier MOREL
administrateur civil hors classe
Objet:
aux missions du contrôle général économique et financier près le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, et « EDF et autres organismes du secteur de l'énergie »
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
affectation
05 Novembre 201805/11/2018
De: Didier ROUX
directeur de la Recherche, du développement et de l'innovation de Saint-Gobain
Objet:
membres du Conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Olivier JOUBERT
directeur de recherches de classe exceptionnelle au CNRS
Objet:
membres du Conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Yves JUGUET
directeur délégué au contrôle gouvernemental de la dissuasion nucléaire
Objet:
assurer
l'intérim des fonctions exercées par le haut-commissaire à l'énergie atomique
mentionnées au dernier alinéa de l'article R.* 1411-9 du code de la défense
au titre de la chaîne de sécurité du contrôle gouvernemental de l'intégrité des moyens nucléaires concourant à la dissuasion et relevant du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
date_debut="2018-09-24"
charge
16 Septembre 201816/09/2018
De: Marc FIROUD
maître des requêtes en service extraordinaire
Objet:
rapporteur devant la Commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:M. Grégory RZEPSKI
Groupe:
nomination
20 Août 201820/08/2018
De: Joffrey CELESTIN-URBAIN
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Emmanuelle D'ACHON
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 201802/08/2018
De: Frédéric Schuster
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
7o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: Philippe Sansy
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
7o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: Jean-Christophe Niel
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
7o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: Bernard Boullis
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
7o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: François JACQ
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
président du conseil d'administration du CEA
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: François JACQ
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
21 Avril 201821/04/2018
De: Jean-Pierre DUDOGNON
contrôleur général des armées
Objet:
membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives du contrôle général économique et financier
Remplace:M. Pierre COUDERC
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
05 Février 201805/02/2018
De: Laurent GALZY
contrôleur général de 1re classe
Objet:
aux missions du contrôle général économique et financier près le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, et « EDF et autres organismes du secteur de l'énergie »
Groupe:
affectation
05 Février 201805/02/2018
De: Daniel VERWAERDE
Objet:
administrateur général par intérim du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives jusqu'à la nomination du nouvel administrateur général et au plus tard
Groupe:
date_fin="2018-04-29"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: TOGNOLA (Julien)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
Remplace:M. GALLEZOT (Benjamin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201701/12/2017
De: François Geleznikoff
Objet:
membres du Conseil scientifique de la gendarmerie nationale
En tant représentant du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Gérard GANSER
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
president
nomination
18 Septembre 201718/09/2017
De: Nicolas Rocquet
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:Mme Esther Mac Namara
Groupe:
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Sébastien Lepers
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:M. Christophe Rogue
Groupe:
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Dominique Vollet
directeur de l'unité mixte de recherche mutations des activités, des espaces et des formes d'organisation dans les territoires (Métafort), Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Philippe Vautey
directeur technique adjoint, expert émérite technologies pour aérostructures, chef du département matériaux et essais, Dassault Aviation
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Yann Toma
professeur des universités, directeur de l'équipe de recherche CNRS Art & Flux, université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Guy Richard
chef du département environnement et agronomie, Institut national de la recherche agronomique (Inra)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Gaël Richard
professeur, responsable de département d'enseignement et de recherche, Institut Mines-Télécom / Télécom ParisTech
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Stéphane Requena
responsable de l'innovation, grand équipement national de calcul intensif (Genci)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Jean-Philippe Nabot
délégué régional, délégation régionale à la recherche et à la technologie Provence-Alpes-Côte d'Azur, ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ; président de la conférence des DRRT
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Didier Michel
directeur, association des musées et centres pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle (AMSCTI)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Franck Marescal
chef du bureau du contrôle de la sécurité des systèmes d'information, inspection générale de la gendarmerie nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Éric Lacroix
délégué recherche, lubrifiants et compétition, coordinateur innovation, direction recherche, Total Marketing Services
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Michel Khairallah
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional en sciences de la vie et de la Terre, conseiller académique recherche & développement, innovation et expérimentation, délégué académique à la formation des personnels, rectorat d'Orléans-Tours, ministère de l'éducation nationale
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Bernard Jarry-Lacombe
chargé de mission, Confédération française démocratique du travail cadres ; responsable du centre d'étude et de formation pour l'accompagnement des changements (Crefac)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Richard Jacobsson
senior staff physicist, Organisation européenne pour la recherche nucléaire (Cern)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Jean-Pierre Hamaide
responsable des collaborations académiques en France, Nokia, Bell Labs
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Pascal Guenee
directeur de l'Institut pratique du journalisme, université Paris Dauphine
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Martial Delignon
professeur des universités, Institut supérieur d'administration et de management - Institut d'administration des entreprises de Nancy (Isam-IAE Nancy); premier vice-président et vice-président du conseil d'administration, université de Lorraine
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Amélie Vagner
responsable des programmes européens, direction du développement, Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Véronique Ruffier-Meray
directrice, direction chimie et physico-chimie appliquées, Institut français du pétrole-Energies nouvelles (IFP Energies Nouvelles)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Maria Pereira Da Costa
maître de conférences, laboratoire adaptations travail-individu, institut universitaire de psychologie, vice-présidente du conseil d'administration, université Paris Descartes
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Anne Pepin
directrice de la mission pour la place des femmes, Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Rachel Marie Pradeilles Duval
chef du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Violaine Lucas
conseillère régionale
membre de la commission emploi, apprentissage, formation professionnelle, insertion, conseil régional Pays de la Loire
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Sophie Leenhardt
chef du pôle biotechnologies, direction générale de la prévention des risques, ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Stéphanie Kervestin-Yates
responsable de l'innovation et des partenariats industriels, Institut des sciences biologiques, Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Sylvie Inizan
directrice des ressources humaines, Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Pascale Gueriaux
chef du bureau de la stratégie territoriale et de l'appui, direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Martine Garnier-Rizet
responsable du département numérique et mathématiques, Agence nationale de la recherche (ANR)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Ludivine Deloux
adjointe du directeur, centre de recherche de Lille-Nord Europe, Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Barbara de Salvo, directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
conférés
30 Juin 201730/06/2017
De: Grégory Rzepski
maître des requêtes en service extraordinaire
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:M. Laurent Cytermann
Groupe:
nomination
23 Mai 201723/05/2017
De: Thomas Odinot
auditeur de 2e classe au Conseil d'État
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:M. Frédéric Dieu
Groupe:
nomination
23 Mai 201723/05/2017
De: Jérôme Gazzano
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:Mme Laure Deltour-Becq
Groupe:
nomination
23 Mai 201723/05/2017
De: GALLEZOT (Benjamin)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. LEROUGE (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Xavier Montagne
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Patrick Garda
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Emmanuelle d'Achon
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Danièle Lajoumard
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Valla (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Genet (Roger)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 201612/07/2016
De: Edwige BONNEVIE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Jean-Pascal CODINE
contrôleur général de 1re classe
Objet:
aux missions du service du contrôle général économique et financier près le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives et « EDF et autres organismes du secteur de l'énergie »
Groupe:
date_debut="2016-04-25"
affectation
05 Juillet 201605/07/2016
De: Jacques Vayron
Objet:
directeur de l'agence ITER-France au sein de Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:M. Jérôme Pamela
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
nomination
31 Mars 201631/03/2016
De: Pierre COUDERC
contrôleur général des armées
Objet:
membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives du service du contrôle général économique et financier
Remplace:M. Franck LE GUEN
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
05 Mars 201605/03/2016
De: Louis (Aurélien)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'énergie
Remplace:M. Louët (Charles Antoine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Yves Bréchet
membre du Comité de l'énergie atomique
Objet:
haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Christophe Rogue
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:M. Jean Léger
Groupe:
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: Jérôme d'Harcourt
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: Daniel Verwaerde
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Esther Mac Namara
auditrice à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:M. Mohammed Adnène Trojette
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Daniel Verwaerde
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Daniel Verwaerde
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
30 Janvier 201530/01/2015
De: Hervé Bernard
Objet:
administrateur général par intérim du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:M. Bernard Bigot
Groupe:
date_debut="2015-01-09"
date_fin="2015-03-09"
nomination
10 Janvier 201510/01/2015
De: Jullian (Arnaud)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Moreau (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201416/11/2014
De: Bernard Bigot
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives jusqu'à l'échéance de son mandat d'administrateur général
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201408/11/2014
De: Hervé Le Treut
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Noël Camarcat
délégué R & D nucléaire et affaires internationales EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Yves Bréchet
haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Vincent Moreau
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Charles-Antoine Louët
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Christophe Lerouge
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Roger Genet
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Bernard Bigot
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Elisabeth Crépon
directrice de l'ENSTA Paris Tech
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Anne-Marie Choho
directeur ingénierie et projet AREVA
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Blandine Vinson-Rouchon
sur proposition du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Danièle Lajoumard
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Gérard Ganser
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
president
nomination
24 Juillet 201424/07/2014
De: Christophe LEROUGE
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Yves ROBIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201414/02/2014
De: Edwige BONNEVIE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour le Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternatives (CEA)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Laurent Cytermann
maître des requêtes au Conseil d'État
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:
Mme Chaduteau-Monplaisir
Groupe:
nomination
25 Juin 201325/06/2013
De: Jean-Pierre Briot
directeur du bureau du CNRS « Brésil » implanté à Rio
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention de création du LIA « Assemblage et structure de complexes macromoléculaires qui participent à la synthèse de la paroi bactérienne et à la virulence » (BACWALL) entre le Laboratorio Nacional de Biociencias de l'Etat de São Paulo, le Centro Nacional de Pesquisa em Energia e Materiais Brésil, l'université Joseph-Fourier Grenoble I, le Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention de création du LIA « Assemblage et structure de complexes macromoléculaires qui participent à la synthèse de la paroi bactérienne et à la virulence » (BACWALL) entre le Laboratorio Nacional de Biociencias de l'Etat de São Paulo, le Centro Nacional de Pesquisa em Energia e Materiais Brésil, l'université Joseph-Fourier Grenoble I, le Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies"
délégation de signature
24 Juin 201324/06/2013
De: Jean-Pierre Briot
directeur du bureau du CNRS « Brésil » implanté à Rio
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention de création du LIA « Assemblage et structure de complexes macromoléculaires qui participent à la synthèse de la paroi bactérienne et à la virulence » (BACWALL) entre le Laboratorio Nacional de Biociencias de l'Etat de Säo Paulo, le Centro Nacional de Pesquisa em Energia e Materiais Brésil, l'université Joseph-Fourier Grenoble 1, le Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention de création du LIA « Assemblage et structure de complexes macromoléculaires qui participent à la synthèse de la paroi bactérienne et à la virulence » (BACWALL) entre le Laboratorio Nacional de Biociencias de l'Etat de Säo Paulo, le Centro Nacional de Pesquisa em Energia e Materiais Brésil, l'université Joseph-Fourier Grenoble 1, le Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies"
délégation de signature
24 Juin 201324/06/2013
De: Camarcat (Noël)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Servière (Georges)
Groupe:
date_debut="2013-04-25"
conseil_administration
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Michael Fribourg
inspecteurs des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Laure Becq
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De:
Damais
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, démissionnaire
Groupe:
cessation de fonction
25 Mars 201325/03/2013
De: BRÉCHET (Yves)
haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:Mme CESARSKY (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201205/12/2012
De: Bernard Bigot
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
15 Novembre 201215/11/2012
De: Yves Bréchet
membre du Comité de l'énergie atomique
Objet:
haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
21 Septembre 201221/09/2012
De: Mohammed Adnène Trojette
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Franco (Pascal)
directeur délégué au contrôle gouvernemental de la dissuasion nucléaire
Objet:
assurer l'intérim des fonctions exercées par le haut-commissaire à l'énergie atomique
mentionnées au dernier alinéa de l'article R.* 1411-9 du code de la défense
au titre de la chaîne de sécurité du contrôle gouvernemental de l'intégrité des moyens nucléaires concourant à la dissuasion et relevant du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
charge
10 Mai 201210/05/2012
De: Genet (Roger)
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
Remplace:M. Stéphan (Ronan)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Thierry Bretheau
conseiller scientifique du délégué général pour l'armement, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Bernard Dubuisson
Groupe:
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Patrick Blaise (UNSA/SPAEN)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant du personnel, après consultation des organisations syndicales
Remplace:M. Nicolas Parisot
Groupe:
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Muriel Vernet (UFSN/CFDT)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant du personnel, après consultation des organisations syndicales
Remplace:M. Jean-Eric Ducret
Groupe:
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Bernard Bigot
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
date_debut="2012-01-09"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
23 Décembre 201123/12/2011
De: Ludovic Jullien
professeur des universités
Objet:
sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:M. Jean-Pierre Sauvage
Groupe:
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Cousquer (Jacques)
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
Remplace:M. Fournier (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201103/12/2011
De: Louët (Charles-Antoine)
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Remplace:M. Branche (Thomas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201129/09/2011
De: Lepetit (Pierre)
sur proposition du ministre de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Remplace:M. Guillaume (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201129/09/2011
De: Heitzmann (Martha)
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Arbola (Gérald)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201129/09/2011
De: Edwige BONNEVIE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Groupe:
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Moreau (Vincent)
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
Remplace:M. Gintz (Rodolphe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201109/03/2011
De: Michel SPIRO
président du comité de pilotage des très grands équipements scientifiques et grandes infrastructures
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention (Memorandum of Understanding - MoU) entre les très grandes infrastructures de recherche grenobloises, le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives et le CNRS visant à renforcer les relations avec les industriels
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention (Memorandum of Understanding - MoU) entre les très grandes infrastructures de recherche grenobloises, le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives et le CNRS visant à renforcer les relations avec les industriels"
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Stéphan (Ronan)
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bloch (Gilles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 200928/10/2009
De: Bernard Bigot
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Georges Servière
conseiller du président d'Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Hervé Le Treut
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Guy Couarraze
président de l'université Paris-Sud XI
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Gérald Arbola
directeur général délégué du groupe AREVA
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Yves Robin
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Henri Guillaume
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Rodolphe Gintz
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Christophe Fournier
sur proposition du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Thomas Branche
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Gilles Bloch
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Bernard Bigot
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Catherine Cesarsky
haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Daniel Chantal
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
titulaires
Charra Fabrice, directeur de recherche au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Cesarsky (Catherine)
haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200910/06/2009
De: Robin (Yves)
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Caquot (Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Catherine Cesarsky
membre du Comité de l'énergie atomique
Objet:
haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200925/04/2009
De: Bernard Bigot
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Sébastien Veil
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
18 Mars 200918/03/2009
De: Bruno Sauvalle
ingénieur en chef des mines
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
18 Mars 200918/03/2009
De: François Robert
contrôleur des armées
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Jean-Louis Schuster
Groupe:
nomination
18 Mars 200918/03/2009
De: Nicolas Péhau
détaché à la cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Karim Mouttalib
Groupe:
nomination
18 Mars 200918/03/2009
De: Jean-Baptiste Gourdin
auditeur à la cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
18 Mars 200918/03/2009
De: Alban de Nervaux
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Julien Boucher
Groupe:
nomination
18 Mars 200918/03/2009
De: Yorick de Mombynes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
18 Mars 200918/03/2009
De: Alain Damais
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Thierry Lambert
Groupe:
nomination
18 Mars 200918/03/2009
De: Laurence David
Objet:
pour exercer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par le décret no 64-4 du
6 janvier 1964
organisant les modalités du contrôle des prix de revient pour certains marchés en ce qui concerne les marchés conclus par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
désignation
10 Mars 200910/03/2009
De: Jean-François Sornein
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
6
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
02 Mars 200902/03/2009
De: Bijan Saghai
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
6
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
02 Mars 200902/03/2009
De: Jacques Repussard
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
6
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
02 Mars 200902/03/2009
De: Loïck Martin-Deidier
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
6
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
02 Mars 200902/03/2009
De: Gintz (Rodolphe)
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Gaubert (Guillaume)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200917/02/2009
De: Bigot (Bernard)
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bugat (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200917/02/2009
De: Bernard Bigot
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="2009-01-09"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Christine Petit
professeure au Collège de France
Objet:
membre du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:Mme Dominique Meyer
Groupe:
nomination
05 Novembre 200805/11/2008
De: Sophie Fillon
Objet:
pour exercer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par le
décret n° 64-4 du
6 janvier 1964
organisant les modalités du contrôle des prix de revient pour certains marchés en ce qui concerne les marchés conclus par le Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:Mme Lucile Chaplet
Groupe:
désignation
20 Juin 200820/06/2008
De: Florence de Laparre de Saint-Sernin
Objet:
pour exercer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par le
décret n° 64-4 du
6 janvier 1964
organisant les modalités du contrôle des prix de revient pour certains marchés en ce qui concerne les marchés conclus par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
désignation
20 Juin 200820/06/2008
De: Philippe Pallier
Objet:
directeur de l'agence France nucléaire international au sein du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Tkatchenko (Malgorzata)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des principaux organismes publics
exerçant des activités de métrologie
Pour le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Avril 200830/04/2008
De: Leger (Marc)
directeur juridique et du contentieux
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
14
représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Bernard (Hervé)
directeur du pôle maîtrise des risques
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
14
représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Leger (Marc)
directeur juridique et du contentieux
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
14
représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
03 Avril 200803/04/2008
De: Bernard (Hervé)
directeur du pôle maîtrise des risques
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
14
représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Avril 200803/04/2008
De: Jacquet (Paul)
président de l'institut polytechnique de Grenoble
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Hardouin (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200814/02/2008
De: Bernard Dubuisson
professeur à l'université de technologie de Compiègne
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Jean-Pierre Sauvage
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Roland Douce
professeur à l'université Joseph Fourier, à Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Olivier Joubert
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Denis Juraszek
direction des applications militaires
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Franck Carre
direction de l'énergie nucléaire
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Bernard Boullis
direction de l'énergie nucléaire
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Nicolas Parisot (SPAEN)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives de l'établissement
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Mohamed Eid (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives de l'établissement
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Jean-Pierre Bruhat (CGC)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives de l'établissement
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Jean-Paul Crocombette (CGT)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives de l'établissement
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Jean-Louis Gerstenmayer (CFTC)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives de l'établissement
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Jean-Eric Ducret (CFDT)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives de l'établissement
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Dominique Meyer
professeure à la faculté de médecine de Paris-Sud Orsay
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Hélène Bouchiat
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Marie-Françoise Debreuille
directeur des technologies, de la recherche et de l'innovation à AREVA NC
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Vanina Ruhlmann-Kleider
direction des sciences de la matière
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Hélène Burlet
direction de la recherche technologique
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Elisabeth Bouchaud
direction des sciences de la matière
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Leger (Marc)
directeur juridique et du contentieux
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 200726/09/2007
De: Mercier (Bertrand)
directeur de la protection et de la sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Septembre 200726/09/2007
De: Daniel Metayer
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier près le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="2007-06-06"
nomination
01 Août 200701/08/2007
De: Dominique Dalmas
inspectrice générale de l'administration
Objet:
auprès du Commissariat à l'énergie atomique
agente contractuelle
Groupe:
date_debut="2006-05-22"
duree="trois ans"
détachement
25 Novembre 200625/11/2006
De: Sainjon (Bruno)
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jost (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200615/10/2006
De: Jean-Marie Rossinot
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier près le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="2006-07-28"
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Gauché (François)
Objet:
directeur de l'agence ITER-France au sein du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="2006-10-02"
nomination
21 Septembre 200621/09/2006
De: Vincent (Cyrille)
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Fouquet (Florence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Léger (Marc)
directeur juridique et du contentieux
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
11
représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 200608/09/2006
De: Mercier (Bertrand)
directeur de la protection et de la sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
11
représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Septembre 200608/09/2006
De: Bernard Bigot
membre du Comité de l'énergie atomique
Objet:
haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Bloch (Gilles)
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Gagnepain (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200622/07/2006
De: Gaubert (Guillaume)
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Guin (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mai 200621/05/2006
De: Anne-Dominique Fauvet
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier près le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
désignation
23 Février 200623/02/2006
De: Alain Bugat
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="2006-01-09"
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De: Isabelle Da Silva
Objet:
pour effectuer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par
l'article 54-I de la loi n° 63-156 du
23 février 1963
en ce qui concerne les marchés passés par le Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Christophe Hinfray
Groupe:
désignation
28 Septembre 200528/09/2005
De: Veil (Sébastien)
auditeurs au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Herondart (Mathieu)
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Mouttalib (Karim)
auditeurs à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Colcombet (Yves)
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Lambert (Thierry)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Dupuis (Philippe)
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Guérin (Benoît)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: de Mombynes (Yorick)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Boucher (Julien)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Bereyziat (Frédéric)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Tkatchenko (Malgorzata)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des principaux organismes publics
exerçant des activités de métrologie
Pour le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Guin (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bied-Charreton (Hugues)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Gatesoupe (Jean-Pierre)
assistant du directeur de la protection et de la sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4
représentants du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200410/10/2004
De: Leger (Marc)
directeur juridique et du contentieux
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4
représentants du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Octobre 200410/10/2004
De: Pierre Guillon
conseiller scientifique du conseiller général pour l'armement
Objet:
membre du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. Jean Deveaux
Groupe:
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Bugat (Alain)
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Patrick Spagnol
directeur des ressources humaines et des relations sociales au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Le commandant Jean-Maurice Crete, commandant de l'école des applications militaires de l'énergie atomique de Cherbourg
personnalités présentées
par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
ecole="École des applications militaires de l'énergie atomique de Cherbourg"
nomination
04 Août 200404/08/2004
De: Jacques Repussard
directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Le commandant Jean-Maurice Crete, commandant de l'école des applications militaires de l'énergie atomique de Cherbourg
personnalités présentées
par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
ecole="École des applications militaires de l'énergie atomique de Cherbourg"
nomination
04 Août 200404/08/2004
De: Jean-Marc Grognet
directeur scientifique de la direction de la recherche technologique, professeur à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Le commandant Jean-Maurice Crete, commandant de l'école des applications militaires de l'énergie atomique de Cherbourg
personnalités présentées
par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
ecole="École des applications militaires de l'énergie atomique de Cherbourg"
nomination
04 Août 200404/08/2004
De: François Gounand
directeur des sciences de la matière au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Le commandant Jean-Maurice Crete, commandant de l'école des applications militaires de l'énergie atomique de Cherbourg
personnalités présentées
par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
ecole="École des applications militaires de l'énergie atomique de Cherbourg"
nomination
04 Août 200404/08/2004
De: Laurent Stricker
directeur de la division production nucléaire à EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
2
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Albert Ollivier
président de CDC PME
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
2
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Claude Jablon
directeur scientifique à TotalFinaElf
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
2
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Francis Hardouin
président de l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
2
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Bernard Bigot
haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
2
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Philippe Jost
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Henri Guillaume
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Jean-Jacques Gagnepain
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Emmanuel Caquot
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Alain Bugat
administrateur général du CEA
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Hugues Bied-Charreton
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Florence Fouquet
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Florence Fouquet
sous-directrice de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières
sur proposition de la ministre chargée de l'énergie
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentante de l'Etat
Remplace:M. Stéphane Grit
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Jean-Claude Dale
receveur des finances
Objet:
chargé de mission auprès du trésorier central du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2002-03-04"
détachement
31 Janvier 200431/01/2004
De: Emmanuel Caquot
chef du service des technologies et de la société de l'information
au sein de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200327/11/2003
De: de Bruyne (Thierry)
adjoint au directeur de la protection et de la sûreté nucléaire
en remplacement du directeur adjoint de la sûreté nucléaire et de la qualité
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
2
premier représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Mercier (Bertrand)
directeur de la protection et de la sûreté nucléaire
en remplacement du directeur de la sûreté nucléaire et de la qualité
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
2
premier représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Bigot (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalité désignée
en raison de ses compétences
Remplace:M. Pellat (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 200306/09/2003
De: Bernard Bigot
membre du Comité de l'énergie atomique
Objet:
haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
directeur de la technologie au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat, désigné
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Costes (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Van Damme (Henri)
professeur à l'ESPCI
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Caseau (Paul)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Pineau (André)
professeur à l'Ecole des mines
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Quere (Yves)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Martinez (Augustin)
directeur adjoint du laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Moreau (René)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Louvard (Daniel)
directeur de la recherche à l'Institut Curie
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Lions (Pierre-Louis)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Le Tallec (Patrick)
directeur général adjoint en charge de l'enseignement à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Adloff (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Clerc (Jean-Frédéric)
direction de la recherche technologique
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Livolant (Michel)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Ducret (Jean-Eric)
CFDT
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Remplace:M. Daniel Vignaud
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Bereyziat (Frédéric)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Logak (Philippe)
Groupe:
nomination
14 Mai 200314/05/2003
De: Bugat (Alain)
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Thomas Devedjian
administrateur civil, en poste au bureau « énergie, télécommunications et matières premières » à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Ludovic Senecaut
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bugat (Alain)
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200315/02/2003
De: Alain Bugat
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Janvier 200310/01/2003
De: Frédéric Bioche
contrôleur général des armées
Objet:
membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:Mme Elisabeth Cazalas
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Maximilien (Rémy)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
1° Sur proposition
Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Hugues Bied-Charreton
chargé de la 4e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant
Remplace:M. Laurent Galzy
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Sissoko (Maurice)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Bonnard (Christophe)
Groupe:
nomination
17 Août 200217/08/2002
De: Dupuis (Philippe)
inspecteurs des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Bonnard (Christophe)
Groupe:
nomination
17 Août 200217/08/2002
De: Hérondart (Mathieu)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Ribadeau Dumas (Benoît)
Groupe:
nomination
01 Août 200201/08/2002
De: Guérin (Benoît)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Drouet (Hervé)
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Dufer (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant le Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Rousseau (Denys)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Jablon (Claude)
directeur scientifique à TotalFinaElf
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalité qualifiée
Remplace:M. Bechat (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Leger (Marc)
directeur juridique et des relations commerciales
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
7o
représentants du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Laverie (Michel)
ingénieur général des mines, directeur de la qualité et de la sûreté nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
7o
représentants du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Ganser (Gérard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Delafosse (François)
Groupe:
president
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Christian Tardivon
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bonnard (Christophe)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Wendling (Claude)
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Grit (Stéphane)
chef du service des affaires nucléaires à la direction générale de l'industrie et des matières premières
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat et
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Remplace:M. Kahn (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 200112/04/2001
De: Bessero (Gilles)
directeur du service des programmes nucléaires de la délégation générale de l'armement
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat et
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Remplace:M. Duval (Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 200112/04/2001
De: Ludovic Senecaut
chef du bureau énergie, télécommunications et matières premières à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 200112/04/2001
De: François Muller
chef de mission de contrôle
Objet:
pour diriger la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Claude Lachaux
Groupe:
désignation
27 Février 200127/02/2001
De: Denis Vignolles
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: François Gounand
directeur des sciences de la matière au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
personnalité présentée
par le Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:Mme Catherine Cesarsky
Groupe:
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Noël Camarcat
directeur des armes nucléaires au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
personnalité présentée
par le Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Bertrand Barré
Groupe:
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Feytis (Jacques)
contrôleur des armées
Objet:
rapporteur devant la Commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Le Guen (Franck)
Groupe:
nomination
30 Décembre 200030/12/2000
De: Logak (Philippe)
rapporteur auprès de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Gounin (Yves)
Groupe:
nomination
19 Décembre 200019/12/2000
De: Elisabeth Cazalas
contrôleuse générale des armées
Objet:
membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. René Ertoran
Groupe:
date_debut="2000-10-16"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Pellat (René)
membre du Comité de l'énergie atomique
Objet:
haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Juillet 200029/07/2000
De: Stricker (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Carlier (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Philippe Kahn
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Philippe Kahn
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Béchat (Jean-Paul)
président-directeur général de SNECMA
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalité désignée
en raison de ses compétences
Remplace:M. Joly (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200005/03/2000
De: Berger (Geneviève)
directrice de la technologie
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
sur proposition du ministre chargé de la recherche
représentante de l'Etat
Remplace:M. Serris (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200005/03/2000
De: Pascal Colombani
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Thiébaud (Thierry)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
auprès du Commissariat à l'énergie atomique
directeur des relations internationales
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1999-10-04"
détachement
03 Février 200003/02/2000
De: Serris (Jacques)
désigné
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Remplace:M. Colombani (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200008/01/2000
De: Colombani (Pascal)
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200008/01/2000
De: Borot (Damien)
désigné
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Remplace:M. Serris (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200008/01/2000
De: Pascal Colombani
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Yannick d'Escatha
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Van Ackere (Patrice)
contrôleur des armées
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
16 Décembre 199916/12/1999
De: Philippe Kahn
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
08 Décembre 199908/12/1999
De: Philippe Kahn
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
28 Novembre 199928/11/1999
De: Wendling (Claude)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Filipini (Jérôme)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Drouet (Hervé)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Carmona (Julien)
Groupe:
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Burgard (Louis-Roch)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Colcombet (Yves)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Saudubray (Francis)
Groupe:
nomination
15 Septembre 199915/09/1999
De: Yannick d'Escatha
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Septembre 199901/09/1999
De: Gatesoupe (Jean-Pierre)
chargé de mission auprès du directeur de la sûreté nucléaire et de la qualité
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4o
deuxième représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
27 Août 199927/08/1999
De: Léger (Marc)
directeur juridique et des relations commerciales
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4o
deuxième représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
27 Août 199927/08/1999
De: Guérin (François)
délégué national prévention
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4o
deuxième représentant du Commissariat à l'énergie atomique
5o
représentant titulaire de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
27 Août 199927/08/1999
De: Jacques Serris
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Philippe Kahn
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Laurent Galzy
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Ramon Fernandez
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Emmanuel Duval
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Yannick d'Escatha
administrateur général au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Pascal Colombani
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: René Pellat
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalités
désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Alain Joly
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalités
désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Mathias Fink
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalités
désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Pierre Carlier
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalités
désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Patrick Buffet
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalités
désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Dauvignac (Danielle)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
auprès du Commissariat à l'énergie atomique
adjoint auprès du directeur juridique et des relations commerciales
Groupe:
date_debut="1998-01-05"
duree="cinq ans"
détachement
27 Juin 199927/06/1999
De: Tournyol du Clos (Alain, Marie, Francis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
auprès du Commissariat à l'énergie atomique pour y exercer les fonctions de directeur des réacteurs nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
détachement
13 Mai 199913/05/1999
De: Carlier (Pierre)
directeur général délégué Industrie d'Electricité de France
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Daures (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Dosé (François)
député de la Meuse
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Cazeneuve (Bernard)
député de la Manche
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Bruel (Jean-Marc)
vice-président de Rhône-Poulenc
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Birraux (Claude)
député de la Haute-Savoie
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Arditi (Maryse)
présidente de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Philippe Kahn
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
11 Novembre 199811/11/1998
De: Philippe Kahn
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
11 Novembre 199811/11/1998
De: Carmona (Julien)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Menanteau (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
30 Juillet 199830/07/1998
De: Parisot (Nicolas)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Remplace:M. Gaudez (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Gerstenmayer (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Remplace:M. Cherville (Jean)
Groupe:
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Eid (Mohamed)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Remplace:M. Ezratty (José)
Groupe:
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Bruhat (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Remplace:M. Benoit (Robert)
Groupe:
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Yannick d'Escatha
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Yannick d'Escatha
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Syrota (André)
directeur des sciences du vivant, professeur à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
1o
personnalités présentées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
6o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Livolant (Michel)
directeur de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
1o
personnalités présentées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
6o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Barre (Bertrand)
directeur des réacteurs nucléaires
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
1o
personnalités présentées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
6o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Cesarsky (Catherine)
directeur des sciences de la matière
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
1o
personnalités présentées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
6o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Augustin de Romanet
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. François Jonchère
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Pellat (René)
haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Dautray (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Salvatores (Massimo)
directeur de recherches à la direction des réacteurs nucléaires du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membre du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Thomas (Jean-Baptiste)
Groupe:
nomination
10 Mai 199810/05/1998
De: Kahn (Philippe)
désigné
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Ouin (Xavier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 199807/05/1998
De: Banderier (Gaston)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle chargée de suivre la gestion financière et comptable du Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Remplace:M. Compoint (François)
Groupe:
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Philippe Kahn
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires. »
Groupe:
habilitation
04 Avril 199804/04/1998
De: Philippe Kahn
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires. »
Groupe:
habilitation
04 Avril 199804/04/1998
De: René Pellat
membre du comité de l'énergie atomique
Objet:
haut-commissaire à l'énergie atomique
Remplace:M. Robert Dautray
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Mars 199829/03/1998
De: Livolant (Michel)
directeur de l'institut de protection et sûreté nucléaire
Objet:
membre de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
premier représentant titulaire du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Vesseron (Philippe)
Groupe:
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Colombani (Pascal)
désigné
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jolivet (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Ribadeau-Dumas (Benoît)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Hammer (Philippe)
directeur chargé de la gestion des déchets
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
deuxième représentant titulaire du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Lallement (Robert)
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Xavier Ouin
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
04 Décembre 199704/12/1997
De: Xavier Ouin
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
04 Décembre 199704/12/1997
De: Xavier Ouin
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Maximilien (Rémy)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
V. - Section de la radioprotection
Des organismes de recherche suivants
Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: Xavier Ouin
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
06 Juillet 199706/07/1997
De: Lecomte (Jean-François)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
chargé de mission auprès du Commissariat à l'énergie atomique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
détachement
30 Mai 199730/05/1997
De: Filippini (Jérôme)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Viola (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées
Objet:
membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Jacob (Maxime)
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
26 Janvier 199726/01/1997
De: Jean-Pierre Dubreuil
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. François Villeroy de Galhau
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Adloff (Jean-Pierre)
professeur à l'université Louis-Pasteur de Strasbourg
Objet:
membre du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
sur proposition des ministres chargés de la recherche, de l'industrie et de la défense
Remplace:M. Leroy (Maurice)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Thierry Damerval
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
Conseillers techniques
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Gounin (Yves)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Robert Dautray
membre de l'Institut
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine scientifique et industriel
chargé des fonctions de haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Jacques Serris
Objet:
sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Guillard
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199625/09/1996
De: Alain Jolivet
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Jean-Michel Yolin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Menanteau (Jean-Pierre)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De:
Gibert
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Acker
suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Le Guen (Franck)
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
06 Avril 199606/04/1996
De: Xavier Ouin
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Yannick d'Escatha
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Août 199531/08/1995
De: François Villeroy de Galhau
désigné
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Remplace:M. Ludovic de Montille
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199518/07/1995
De: Yannick d'Escatha
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199518/07/1995
De: Yannick d'Escatha
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
30 Juin 199530/06/1995
De: Xavier Ouin
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
15 Juin 199515/06/1995
De: Quere (Yves)
professeur à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Moreau (René)
professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lions (Pierre-Louis)
professeur de mathématiques appliquées à l'université de Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Leroy (Maurice)
professeur à l'Ecole européenne des hautes études des industries chimiques de Strasbourg
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Deveaux (Jean)
ingénieur général de l'armement, direction des recherches, études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Detraz (Claude)
directeur de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Caseau (Paul)
inspection générale, Electricité de France
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Thomas (Jean-Baptiste)
direction des technologies avancées
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Menez (René)
direction des sciences du vivant
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Madic (Charles)
direction du cycle du combustible
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Livolant (Michel)
Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Jouzel (Jean)
direction des sciences de la matière
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Balian (Roger)
direction des sciences de la matière
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Vignaud (Daniel)
C.F.D.T
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Gaudez (Jean-Claude)
S.P.A.E.N
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Ezratty (José, Vita)
C.G.T.-F.O
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Cohen-Tannoudji (Gilles)
C.G.T
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Cherville (Jean)
C.F.T.C
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Benoit (Robert)
C.G.C
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Chabanon (Michel)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle chargée de suivre la gestion financière et comptable du Commissariat à l'énergie atomique (C.E.A.)
Groupe:
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Saudubray (Francis)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Parthonnaud (Pierre)
Groupe:
nomination
15 Février 199515/02/1995
De: Jacob (Maxime)
contrôleur général des armées
Objet:
membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Porchier (Jean-Louis)
Groupe:
date_debut="1995-01-15"
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: de L'Hermite (Jean)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Jactel (Bruno)
Groupe:
nomination
23 Décembre 199423/12/1994
De: Xavier Ouin
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
27 Octobre 199427/10/1994
De: Vesseron (Philippe)
directeur de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
à compter de la publication du présent arrêté
6o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 199424/09/1994
De: Syrota (André)
directeur de la direction des sciences du vivant, professeur à l'Institut national des sciences techniques nucléaires
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
à compter de la publication du présent arrêté
6o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 199424/09/1994
De: Bugat (Alain)
directeur de la direction des technologies avancées
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
à compter de la publication du présent arrêté
6o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 199424/09/1994
De: Barre (Bertrand)
directeur de la direction des réacteurs nucléaires
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
à compter de la publication du présent arrêté
6o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 199424/09/1994
De: Schuster (Jean-Louis)
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Sudon (Franck)
Groupe:
nomination
09 Septembre 199409/09/1994
De: Philippe Rouvillois
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Août 199421/08/1994
De: Emmanuel Duval
désigné
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Jean-Michel Yolin
désigné
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Constantin Vrousos
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Philippe Rouvillois
administrateur général au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Xavier Ouin
désigné
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: François Jonchère
désigné
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Philippe Guillard
désigné
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Pierre Faurre
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Ludovic de Montille
désigné
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Robert Dautray
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Pierre Daures
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Eric Barsalou
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Leger (Marc)
directeur juridique et des relations commerciales à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire (I.P.S.N.)
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
représentants titulaire et suppléant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 199408/07/1994
De: Gatesoupe (Jean-Pierre)
chargé de mission auprès de l'inspecteur général pour la sûreté nucléaire à l'I.P.S.N
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
représentants titulaire et suppléant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 199408/07/1994
De: François Jonchère
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Remplace:M. Christophe Blanchard-Dignac
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 199422/05/1994
De: Emmanuel Duval
désigné
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jean Castellan
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 199422/05/1994
De: Xavier Ouin
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
22 Mai 199422/05/1994
De: Faugère (Jean-Paul)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au détachement auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1994-02-18"
cessation de fonction
29 Mars 199429/03/1994
De: Grapinet (Gilles)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Xavier Ouin
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Remplace:M. Yves Kaluzny
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 199410/03/1994
De: Queniart (Daniel)
directeur délégué à la sûreté à l'institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
représentants titulaire et suppléant du Commissariat à l'énergie atomique
premier représentant titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Leger (Marc)
chef du département des affaires juridiques
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
représentants titulaire et suppléant du Commissariat à l'énergie atomique
deuxième représentant suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Sugier (Annie)
directeur délégué à la protection à l'institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
représentants titulaire et suppléant du Commissariat à l'énergie atomique
premier représentant suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: de Meester (Paul)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De: Caruette (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De: Philippe Guillard
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat désigné
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Jean-Baptiste Sejourne
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Bruel (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité de direction de l'institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Turpin (Michel)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bonnet (Yves)
Objet:
membres du comité de direction de l'institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Birraux (Claude)
Objet:
membres du comité de direction de l'institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Jactel (Bruno)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
02 Juillet 199302/07/1993
De: Viola (Jean-Pierre)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Mai 199311/05/1993
De: Yves Kaluzny
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
18 Avril 199318/04/1993
De: Barrachin. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Jamet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Philippe Rouvillois
inspecteur général des finances
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Jean Teillac
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine scientifique et industriel, et dans celles de haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
renouvellement
23 Septembre 199023/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.