AFSP1330487A

De: Guy HAGEGE
Fédération nationale des associations gestionnaires au service des personnes handicapées et fragiles (FEGAPEI), titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des représentants des personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes handicapées, désignées
sur proposition du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Pascal PERROT
régime social des indépendants
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Bernard GAILLARD
région Bretagne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Jacques DESCHAMPS
Ligue nationale contre le cancer, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Claude BERRARD
région Poitou-Charentes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Line LARTIGUE-DOUCOURE
Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des services de soins infirmiers à domicile
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Maryse ALCINDOR
représentante des infirmiers, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des représentants des personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes handicapées, désignées
sur proposition du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Évelyne GUILLET
centre technique des institutions de prévoyance
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Chantal VACHERON
région Poitou-Charentes, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Jocelyne NOUVET-GIRE
Association française des sclérosés en plaques (AFSEP)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Martine LEROY
le Planning familial, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Michèle CHATAIGNER
Association des accidentés de la vie – FNATH, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Marc DUPONT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Philippe CALMETTE
Fédération nationale des associations gestionnaires au service des personnes handicapées et fragiles (FEGAPEI), titulaire
Objet:
au mandat de
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des représentants des personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes handicapées, désignées
sur proposition du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013
De: Thierry LEBLANC
région Poitou-Charentes, titulaire
Objet:
au mandat de
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013
De: Thierry DAËL
région Bretagne, titulaire
Objet:
au mandat de
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013
De: Claude BERRARD
région Poitou-Charentes, suppléant
Objet:
au mandat de
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013
De: Paloma MORENO-ELGARD
Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA)
Objet:
au mandat de
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des services de soins infirmiers à domicile
Groupe:
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013
De: Catherine KIRNIDIS
représentante des infirmiers, titulaire
Objet:
au mandat de
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des représentants des personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes en difficultés sociales, désignées
sur proposition de la section sociale du Conseil national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013
De: Lise FENDER
Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Objet:
au mandat de
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des représentants des personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes en difficultés sociales, désignées
sur proposition de la section sociale du Conseil national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013
De: Stéphanie DESCHAUME
régime social des indépendants
Objet:
au mandat de
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013
De: Magali SIERRA
centre technique des institutions de prévoyance
Objet:
au mandat de
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013
De: Soizic MIRZEN
Association Spina Bifida Handicaps, suppléante
Objet:
au mandat de
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013
De: Didier HOUSSIN
Objet:
au mandat de
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013
De: Mireille ELBAUM
Objet:
au mandat de
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201315/08/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.