AFSP1530812A

De: Richard PIERRE
Comité national de liaison des associations de prévention spécialisée (CNLAPS)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs des services de santé
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes en difficulté sociale
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre MICHELETTI
Union nationale interprofessionnelle des œuvres et organismes sanitaires et sociaux (UNIOPSS), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denis LALYS
Confédération générale du travail (CGT), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Francis BRUNELLE
conseiller municipal de Sceaux
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des communes et des communautés d'agglomération
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yvon GRAIC
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Henri BERTHELOT
titulaire, région Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Adeline LEBERCHE
titulaire, Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs des services de santé
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes âgées
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gaëlle TELLIER
Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS), suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs des services de santé
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes en difficulté sociale
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth BEAU
titulaire, Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sonia VERGNIORY
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans le champ de promotion de la santé, la prévention ou l'éducation pour la santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sophie ZWICKERT-BRIERE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Céline MASSON
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mireille STIVALA
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne NOVAK-ANDRE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hélène SANDRAGNE
vice-présidente du conseil départemental de l'Aude
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des départements
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Josiane LEI
vice-présidente du conseil départemental de la Haute-Savoie, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des départements
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Aurore JACOB
conseillère départementale du Val-d'Oise, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des départements
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Delphine BAGARRY
conseillère départementale des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des départements
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Catherine MOTTE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Elisabeth CHAMBERT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrice BARBEROUSSE
titulaire, Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
au mandat de
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent THEVENIN
suppléant, Union nationale interprofessionnelle des œuvres et organismes sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
au mandat de
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Daniel HARDY
titulaire, Union nationale interprofessionnelle des œuvres et organismes sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
au mandat de
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christian PINEAU
Objet:
au mandat de
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno PHILIPPE
conseiller municipal de Sceaux, suppléant d'Isabelle MAINCION
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des communes et des communautés d'agglomération
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Julien SANCEAU
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guy LEGAL
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric DE FALCO
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie VAILLANT
Objet:
au mandat de
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Stéphanie PARET
Association française des maladies héréditaires du rythme cardiaque (AFMHRC)
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.