DEVD1400547S

De: Yves GLEYZES
directeur technique
au titre de la direction technique, de la direction des systèmes d'observation et de la direction des systèmes d'information
Objet:
– les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service et notamment les mesures relevant de leurs attributions en matière de sécurité et de santé des agents placés sous leur autorité
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Didier REBOUL
chef du service régional de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
XVII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FRAYSSINET
directeur de la direction interrégionale en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
XVII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Michel ARGENT
adjoint d'exploitation de la direction interrégionale en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
Objet:
XVII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yann GUILLOU
directeur de la direction interrégionale de Polynésie française, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
XVI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gérard BOSSARON
directeur adjoint de la direction interrégionale de Polynésie française
Objet:
XVI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Paul REMOIS
adjoint d'exploitation de la direction interrégionale de la Réunion
Objet:
XV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Emmanuel CLOPPET
directeur de la direction interrégionale de la Réunion, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
XV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Max REYAL
adjoint d'exploitation à la direction inter régionale des Antilles-Guyane
Objet:
XIV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: David GOUTX
directeur adjoint de la direction interrégionale Île-de-France - Centre
Objet:
XIII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Olivier RIVIERE de LA SOUCHERE
directeur adjoint de la direction interrégionale Sud-Ouest
Objet:
XI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Frédéric ATGER
directeur adjoint de la direction interrégionale Sud-Est
Objet:
X. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yves GREGORIS
directeur de la direction interrégionale Nord-Est, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
VIII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean TEILLET
directeur adjoint de la direction interrégionale Nord
Objet:
VII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Alain SOULAN
directeur de la direction centrale des activités commerciales par intérim, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
VI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique LAPEYRE de CHAVARDES
directeur adjoint de la direction centrale des activités commerciales
Objet:
VI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Didier REBOUX
directeur adjoint de l'École nationale de la météorologie
Objet:
V. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Marc BONNET
directeur de l'École nationale de la météorologie, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
V. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique LANDAIS
directeur de la direction interrégionale Centre-Est, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
IX. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marc PONTAUD
directeur adjoint du Centre national de recherches météorologiques
Objet:
IV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe BOUGEAULT
directeur du Centre national de recherches météorologiques, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
IV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: François LALAURETTE
directeur de la production
au titre de la direction de la production, de la direction de la prévision et de la direction de la climatologie, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
III. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique ANDRE
directeur adjoint de la production
Objet:
III. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Emmanuel LEGRAND
directeur des systèmes d'information, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrick JOSSE
directeur de la climatologie
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Cyrille HONORE
directeur adjoint « opérations » de la direction de la prévision
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Matteo DELL'ACQUA
directeur adjoint de la direction des systèmes d'information
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique DAVRINCHE
directeur adjoint de la direction des systèmes d'observation
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Marie CARRIERE
directeur de la prévision, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique ANDRE
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique ANDRE
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Monique CICCIONE
directrice du centre de Toulouse
Objet:
– les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service et notamment les mesures relevant de leurs attributions en matière de sécurité et de santé des agents placés sous leur autorité
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Victorine PERARNAUD
directrice de la direction interrégionale des Antilles - Guyane, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
XIV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Geneviève RENAUDIN
directrice interrégionale de la direction interrégionale Île-de-France - Centre, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
XIII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Muriel GAVORET
directrice adjointe de la direction inter régionale Ouest
Objet:
XII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Michèle CHAMPAGNE
directrice de la direction interrégionale Ouest, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
XII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gwenaëlle HELLO
directrice de la direction interrégionale Sud-Ouest, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
XI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Françoise MARCHE
directrice de la direction interrégionale Sud-Est, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
X. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Caroline GREGOIRE
directrice adjointe de la direction interrégionale Nord-Est
Objet:
VIII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Claudine BOURHIS
directrice de la direction interrégionale Nord, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
VII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Laurence FRACHON
directrice adjointe de la direction inter régionale Centre-Est
Objet:
IX. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Françoise RUIZ
directrice des systèmes d'observation, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thierry DELMER
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 9
II. –
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Xavier ABDERHALDEN
adjoint au chef du département des in frastructures et du patrimoine, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, notamment les actes relatifs à la gestion du patrimoine ainsi que ceux liés à la préparation et à l'exécution des marchés d'infrastructure et de travaux, dans la limite de 300 000 € HT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 9
II. –
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thierry DELMER
chef du département des infrastructures et du patrimoine, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, notamment les actes relatifs à la gestion du patrimoine ainsi que ceux liés à la préparation et à l'exé cution des marchés d'infrastructure et de travaux, dans la limite de 300 000 € HT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 9
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrick THURET
adjoint technique au chef du département de la logistique
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe MADET
adjoint au chef du département de la logistique
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Rémy LE GOFF
adjoint au chef du département des affaires générales et de la mutualisation des achats, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 6
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
directeur de la commande publique, de la logistique et du patrimoine, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 1 M€ TTC en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 4
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Bérenger VERGUES
chef du département de la comptabilité analytique
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-François STRANART
chef du département des affaires budgétaires
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jacques MALET
chef du département des affaires financières, ont délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de leurs attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de leurs attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe GONZALEZ
directeur financier, a délégation pour signer tous actes, décisions, documents budgétaires, pièces administra tives et comptables, contrats, conventions et avenants en recettes, relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 130 000 € HT en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 2
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Pascal RENAUDE
adjoint au directeur des développements et des services régionaux, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 20
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gérard LE BARS
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 19
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Philippe LAURAC
adjoint au directeur délégué pour l'outre-mer, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 19
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gérard LE BARS
directeur délégué pour l'outre-mer, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 18
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Bernard STRAUSS
chef du département des affaires internationales
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 17
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Pierre MAC-VEIGH
chef du département des missions de défense
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 17
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrick CHASSAGNEUX
chef du département des missions institutionnelles
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 17
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Christophe MAOCEC
directeur de la stratégie, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 16
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thierry THIBAULT
adjoint à la directrice des ressources humaines, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 13
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Pierre MENARD
chef du dépar tement des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 10
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thérèse HONTARREDE
ont délégation pour signer tous marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 € HT en dépenses et relevant de leurs attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thérèse HONTARREDE
chef du département de la logistique, a délé gation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attribu tions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 150 000 € HT en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Éliane PERIN
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Éliane PERIN
chef du département des affaires générales et de la mutualisation des achats, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 6
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Evelyne BONNET
chef du département des marchés publics et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives relevant de ses attri butions, ainsi que les marchés, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 6
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
adjointe au directeur de la commande publique, de la logistique et du patri moine, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 5
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Christiane GIVONE
chef du département des missions aéronautiques
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 17
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Sylvie VINCENT
chef du département des traitements et salaires, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 15
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Julie EUDES
chef du département de la gestion individuelle, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 14
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yve FERRY-DELETANG
directrice des ressources humaines, a délégation pour signer tous actes, décisions, conventions et pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement, à l'exception des déci sions de nomination aux emplois de direction
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 12
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Ange FOLACCI
directrice de la communication, a délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 11
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: LACAVE
Objet:
l'exécution de la présente décision
Fait le
2 janvier 2014
Groupe:
charge
25 Janvier 201425/01/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.