DEVK0824398S

De: Eric Petermann
directeur de la direction interrégionale en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XVII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Guy Duchemin
chef du service régional de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XVII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Sébastien Chene
directeur adjoint de la direction interrégionale en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XVII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Charles-Gilles Testa
chef du département technique de la direction interrégionale en Polynésie française
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XVI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Yves Gregoris
directeur de la direction interrégionale en Polynésie française, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XVI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Gérard Therry
directeur de la direction interrégionale de la Réunion, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Yassine Kadri
directeur adjoint de la direction interrégionale de la Réunion
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Max Reyal
adjoint d'exploitation à la direction interrégionale en Antilles-Guyane
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XIV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Nicolas Beriot
directeur de la direction interrégionale en Antilles-Guyane, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XIV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Charles Dupuy
directeur de la direction interrégionale Ile-de-France, Centre, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XIII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Marc Payen
directeur de la direction interrégionale Sud-Ouest, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Serge Ballesta
directeur adjoint de la direction interrégionale Sud-Ouest
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Paul Mizzi
directeur adjoint de la direction interrégionale Sud-Est
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
X. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jacques Manach
directeur de la direction interrégionale Sud-Est, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
X. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Dominique Landais
directeur de la direction interrégionale Nord-Est, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VIII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Dominique Davrinche
directeur adjoint de la direction interrégionale Nord-Est
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VIII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean Teillet
directeur adjoint de la direction interrégionale Nord
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick David
directeur de la direction interrégionale Nord, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Dominique Lapeyre de Chavardes
directeur adjoint de la direction commerciale et de la communication
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Michel Assouline
directeur de la direction commerciale et de la communication, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: François Lalaurette
directeur de l'Ecole nationale de la météorologie, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
V. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Christophe Billard
directeur adjoint de l'Ecole nationale de la météorologie
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
V. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Benoît Thome
directeur adjoint de la direction interrégionale Centre-Est
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
IX. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Pascal Renaude
directeur de la direction interrégionale Centre-Est, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
IX. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Joël Poitevin
directeur adjoint du centre national de recherches météorologiques
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
IV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Eric Brun
directeur du centre national de recherches météorologiques, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
IV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Alain Soulan
directeur de la production, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
III. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Dandin
directeur de la climatologie
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
III. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Marie Carrière
directeur de la prévision
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
III. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick Tchang
directeur technique
au titre de la direction technique, de la direction des systèmes d'observation et de la direction des systèmes d'information, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
II. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bernard Strauss
directeur technique adjoint
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
II. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bernard Strauss
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bernard Strauss
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Daniel Roux
directeur général adjoint
au titre de la direction déléguée de la direction générale pour la Météopole de Toulouse
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Emmanuel Legrand
directeur des systèmes d'information, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Boiret
directeur des systèmes d'observation, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Véronique Martin
directeur adjoint de la direction interrégionale Ile-de-France, Centre
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XIII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Monique Ciccione
directeur de la direction interrégionale Ouest, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Michèle Champagne
directeur adjoint de la direction interrégionale Ouest
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Françoise Ruiz
directeur adjoint de la direction des systèmes d'information
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Christiane Givone
directeur adjoint de la direction des systèmes d'observation
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Luc Madet
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 9
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Rémy Le Goff
responsable du bureau « administration générale » de la direction de la logistique et des contrats à Paris, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 30 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 9
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 9
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Luc Madet
chef du département de la logistique à Paris, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 8
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 8
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 7
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 6
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
directeur de la logistique et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 1 million d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 5
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bérenger Vergues
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 4
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Leglise
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 4
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bérenger Vergues
chef du département du budget et du contrôle de gestion
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Pierson
chef du département des affaires financières, ont délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de leurs attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de leurs attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Leglise
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Leglise
directeur financier, a délégation pour signer tous actes, décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables, contrats, conventions et avenants en recettes, relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 133 000 euros hors taxes en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 2
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick Marmonier
chef du département des développements et des projets
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 24
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Yves Ernie
chef du département de la coordination régionale
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 24
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Marc Pollard
adjoint au directeur délégué pour l'outre-mer, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 23
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Pierre Mac-Veigh
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 23
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Pierre Mac-Veigh
directeur délégué pour l'outre-mer, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 22
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Gérard Le Bras
chef du département des missions de défense
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 21
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Denis Lambergeon
chef du département des missions aéronautiques
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 21
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick Chassagneux
chef du département des missions institutionnelles
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 21
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Christian Blondin
chef du département des affaires internationales
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 21
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Sébastien Froment
chef du département de l'action sociale et médicale et de l'hygiène et de la sécurité, ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 18
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Christian Badoche
chef du département de la gestion individuelle
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 18
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Thibault
adjoint au directeur des ressources humaines, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 17
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jacques Dutheil
chargé de la programmation budgétaire, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 14
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Pierre Menard
chef du département des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 11
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 10
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Dominique Daire
chef du département « génie civil et bâtiments », a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, notamment les actes liés à la préparation et à l'exécution des marchés d'infrastructure et de travaux, dans la limite de 300 000 euros hors taxes
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 10
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Elise Vallot
adjointe au chef du département des marchés et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 7
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Evelyne Bonnet
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 7
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Evelyne Bonnet
chef du département des marchés et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 6
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Fabienne Laurent
adjointe au chef du département du budget et du contrôle de gestion, a délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 4
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Claire de Mazancourt
directeur de la stratégie et de la planification, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 20
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Isabelle Weiss
chef du département des traitements et salaires, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 18
Article19
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Yve Ferry-Deletang
directeur des ressources humaines, a délégation pour signer tous actes, décisions, conventions et pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement, à l'exception des décisions de nomination aux emplois de direction
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 16
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Anita Boone
chargées du contrôle interne, ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 15
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Evelyne Augros
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 15
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Monique Deconinck
adjointe au chef du département de l'informatique de gestion, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 13
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Brigitte Hamdaoui
chef du département de l'informatique de gestion, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 12
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.