DEVL1523751A

De: de la Chapelle-en-Valgaudémar (Hautes-Alpes)
le maire de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: de Saint-Christophe-en-Oisans (Isère)
b)
Sur proposition des maires des communes des Hautes-Alpes dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département des Hautes-Alpes ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Pierre Sevrez
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Semiond
maire de Pelvoux, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Nicolas
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérald Martinez
maire de SaintLéger-les-Mélèzes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Richard Magnan
maire de Saint-Eusèbe-en-Champsaur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Louis Gleize
maire de Réallon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Joël Giraud
maire de l'Argentière-la-Bessée, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Olivier Fons
maire de Villar-d'Arêne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre-Lucien Escallier
maire de Champoléon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Cyrille Drujon-d'Astros
maire de Freissinières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Conreaux
maire de Vallouise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Georges Bellon
maire de Villar-Loubière, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marie Barral
maire de Châteauroux-les-Alpes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Daniel Alluis
président de la communauté de communes du Valgaudemar et maire de SaintMaurice-en-Valgaudemar, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marc Viossat
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: André Salvetti
maire du Bourg-d'Oisans, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Rémy Ougier
maire de Besse-en-Oisans, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Patrick Ricou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Arnaud Murgia
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Michel
maire de Mizoën, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Lavaudant
maire de Clavans-en-Haut-Oisans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Héritier
maire de Valjouffrey, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre Balme
maire de Vénosc, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Éric Ollieu
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Le directeur d'agence des Hautes-Alpes de l'Office national des forêts, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Cédric Dentant
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Le directeur d'agence des Hautes-Alpes de l'Office national des forêts, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Daniel Thonon
représentant d'associations de protection de l'environnement pour le département de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Siaud
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Pierre Raffin
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Michel Phisel
représentant d'associations de protection de l'environnement pour le département des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre-Yves Motte
personnalité compétente en matière d'agriculture pour le département des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-René Minelli
personnalité compétente en matière d'activités professionnelles de sport et de loisir exercées dans le parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Aurélien Meignan
personnalité compétente en matière d'activités commerciales exercées dans le parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: François Labande
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Haret
personnalité compétente en matière d'agriculture pour le département de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marie Gourreau
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Fanti
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alban Dusserre-Bresson
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Arnaud Cosson
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Michel Chamel
personnalité compétente en matière de sports de nature dans le département de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Yvan Chaix
personnalité compétente en matière de tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Pierre Buraud
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Raphael Bonenfant
personnalité compétente en matière de sports de nature dans le département des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Thomas Beth
habitant du parc national. c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Valérie Rossi
maire de Puy-Sanières, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: La Motte-en-Champsaur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: La Grave
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Anne-Marie Forgeoux-Damarius
maire de Le Monêtier-les-Bains, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Chantal Eyméoud
présidente de la communauté de communes de l'Embrunais et maire d'Embrun, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Josiane Arnoux
maire de Saint-Jean-Saint-Nicolas, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Chantal Thesset
maire de VillarReymond, suppléante. c) Le président du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le président du conseil régional de la région Rhône-Alpes. d) Le président du conseil départemental des Hautes-Alpes ; le président du conseil départemental de l'Isère. e)
Sur proposition du Conseil départemental des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Laure Quignard
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Frédérique Puissat
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Aurélie Poyau
suppléante. f)
Sur proposition du conseil départemental de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marine Michel
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Carole Chauvet
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Mauricette Bertini
maire d'Entraigues, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphanie Bodet
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.