DEVN0903620A

De: de Termignon (Savoie)
b) Sur proposition conjointe des maires des communes du département de la Savoie dont le terri toire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: de Pralognan-la-Vanoise (Savoie)
le maire de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Franck Parchoux
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
4. Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Christian Balais
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
4. Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Bernard Vion
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-Yves Vallat
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Albert Tourt
personnalité compétente en matière d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Hubert Tournier
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Christophe Roulier
personnalité compétente en matière de sports de nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Georges Personnaz
habitant du parc ; c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Noël Lebel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Marc Le Men
représentant d'associations de protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Michel Echaubard
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Claude Duc-Goninaz
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Lucien Delapierre
personnalité compétente en matière d'activités professionnelles de sport et de loisir exercées dans le parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-Pierre Courtin
représentant d'une association de protection de la nature , Le directeur d'agence de la Savoie de l'Office national des forêts
sur proposition de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Guy Chaumereuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: René Ruffier-Lanche
maire de Champagny-en-Vanoise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-Claude Raffin
maire de Modane, suppléant. c) Sur proposition conjointe des présidents des établissements publics de coopération inter communale à fiscalité propre du département de la Savoie ayant pour membres des communes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Daniel Personnaz
maire de Bessans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Damien Perry
maire de Bourg-Saint-Maurice, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gaston Pascal-Mousselard
vice-président de la communauté de communes « La maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise », titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Daniel Miedan-Peisey
vice-président de la communauté de communes du canton d'Aime, suppléant. d) Le président du conseil régional de la région Rhône-Alpes. e) Le président du conseil général de la Savoie. f)
Sur proposition du conseil général de la Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Apollon Mestrallet
maire de Sollières Sardières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Alain Merilou
conseiller municipal de Avrieux, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gérard Mattis
maire adjoint de Val-d'Isère, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Alain Marnezy
maire d'Aussois, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gilles Margueron
maire de Villarodin-Bourget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Xavier Lett
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-Pierre Jorcin
maire de Lanslebourg, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Daniel Jorcin
président de la communauté de communes Haute-Maurienne - Vanoise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Guy Ginet
maire adjoint de Bonneval sur-Arc, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Guy Gelle
conseiller municipal de Planay, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gustave Crousaz
conseiller municipal des Allues, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gérard Collin
maire de Peisey-Nancroix, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Yvon Claraz
vice-président de la communauté de communes Haute-Maurienne -Vanoise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Christian Chiale
maire de Saint-André, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Frédéric Buthod
maire adjoint de Bourg-Saint-Maurice, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Michel Bouvard
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-René Benoît
maire de Planay, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Marc Bauer
maire de Val-d'Isère, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Christine Bernard
représentante d'une association de protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jacqueline Poletti
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Florence Marmonier
conseillère municipale de Champagny-en-Vanoise, suppléante ;, ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Rozenn Hars
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Josette Filliol
maire de Lanslevillard, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.