DEVN0903624A

De: Laurent Pons
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– à nommer ultérieurement. k)
Sur proposition du conseil général du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Roland Canayer
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– à nommer ultérieurement. k)
Sur proposition du conseil général du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Régis Martin
président de la communauté de communes de la vallée Borgne. e) Le président du conseil régional de la région Languedoc-Roussillon. f) Le président du conseil régional de la région Rhône-Alpes. g) Le président du conseil général de l'Ardèche. h) Le président du conseil général du Gard. i) Le président du conseil général de la Lozère. j)
Sur proposition du conseil général de la Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
Jonte
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Henri Galinier
représentant de la communauté de communes des hautes Cévennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
Jonte
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Francis Courtes
président de la communauté de communes du Valdonnez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
Jonte
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jacques Balsan
représentant de la communauté de communes de l'Aigoual
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
Jonte
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Bernard Vignes
maire de Vialas, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: René Praden
maire de Concoules, suppléant , –
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jean-Claude Lieber
maire de Saint-Frézal-de Ventalon, suppléant., ET DE LA MER b)
Sur proposition des maires des communes du Gard dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc , –
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jean-Pierre Gabel
maire d'Arphy, suppléant. c)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de la Lozère ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être comprise dans l'aire d'adhésion , –
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jean-Charles Commandre
président de la communauté de communes de la vallée de la
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jean-Louis Chapelle
maire de Saint-Germain-de-Calberte, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: André Boudes
maire de Saint-Sauveur-Camprieu, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Pierre Bonicel
représentant de la communauté de communes du Goulet - Mont Lozère , –
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Denis Bertrand
maire de Meyrueis, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Christian Bataille
maire de Bédouès, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: André Baret
maire de Hures-la-Parade, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Roger Bacon
maire de Ponteils-et-Brésis, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Alain Argilier
maire de Vébron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Cédric Giral
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
– le directeur d'agence de l'Office national des forêts de Lozère
sur proposition de l'Office national des forêts
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Georges Zinsstag
compétent en matière d'agriculture, après consultation de la chambre départementale d'agriculture du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Daniel Travier
compétent en matière de culture et traditions cévenoles et en matière d'archi tecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Laurent Suau
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: André Mirman
compétent en matière d'agriculture, après consultation de la chambre dépar tementale d'agriculture de la Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Hubert Libourel
représentant de la propriété forestière privée (Lozère)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jean-Pierre Jassin
compétent en matière d'activités commerciales ou artisanales. c) Le président de l'association cynégétique du parc. d) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Pierre Hugon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: André Giscard
représentant des chasseurs (Lozère)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jean Flayol
agriculteur résident dans le parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Bernard Delay
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature ;, ET DE LA MER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Henri Clément
représentant d'associations de protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Michel Capmas
représentant de la propriété forestière privée (Gard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jacques Blanc
compétent en matière de tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Eric Binet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Gilbert Bagnol
représentant des chasseurs (Gard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Lucien Affortit
compétent en matière de tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Corinne Sauvion
présidente de la communauté de communes du pays de Florac et du haut Tarn. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du Gard ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être comprise dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
Jonte
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Valérie Moulin
représentante de la communauté de communes de Villefort
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
Jonte
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Violaine Martin
maire de Saint-André-de-Lancize, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Sandrine Descaves
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
– le directeur d'agence de l'Office national des forêts de Lozère
sur proposition de l'Office national des forêts
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Cécile Servière
résidente permanente du cœur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Anne-Caroline Prevot-Julliard
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
3o Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.