DEVN0913574A

De: Christian Schwoehrer
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
7o
Sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Frédéric Bioret
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
7o
Sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Michael Weber
suppléant., ET DE LA MER
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
5o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Paul Raoult
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
5o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Claude Suzanon
représentant de la Société d'études de protection et d'aménagement de la nature en Guyane, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Pierre Sardin
représentant de Poitou-Charentes nature, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Christian Pichoud
président du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Francis Gosselin
président de la Société de protection de la nature du Gard, vice président de Languedoc-Roussillon nature environnement, titulaire ; Joseph Trave représentant le Comité de liaison des associations pour l'environnement du Languedoc-Roussillon, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Patrick Foltzer
représentant de Alsace nature, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Raymond Faure
représentant de la fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, titu laire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Frédéric Deck
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Pierre Davant
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Bernard Clément
représentant de Bretagne Vivante, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Philippe Barbedienne
représentant de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jacques Weber
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Serge Muller
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Claude Lefeuvre
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Dominique Lebreton
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Yvon Le Maho
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Gérard Largier
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Bernard Kalaora
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Marie Gourreau
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Bernard Delay
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Arnaud Cosson
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Vincent Boullet
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Robert Barbault
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Pascal Arne
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Marie-Paule de Thiersant
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Christelle Payet
représentant de la Société réunionnaise pour l'étude et la protection de l'environnement, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Isabelle Mauz
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Marion Gosselin
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Sophie Bobbé
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et cher cheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Yves Vérilhac
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Pascal Vautier
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Marie Petit
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Sébastien Moncorps
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Christophe Lefebvre
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Catherine Laurain
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 200910/12/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.