IOCB1033527A

De: Fabien SQUINAZI
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
personnalités compétentes
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Joseph SANSONE
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
personnalités compétentes
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jean-Pierre MACHELON
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
personnalités compétentes
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jo LE LAMER
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
personnalités compétentes
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Bernard CARIGNANT
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
personnalités compétentes
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jean-Michel BERTRAND
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
personnalités compétentes
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Antonio PAGETTI
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jean-François LECUYER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Didier PIROT
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
4
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Bruno GRENIER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
4
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Daniel RENAULD
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
3
Sur proposition de la Fédération des services publics-CGT
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jean-Marc PAILLAS
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
3
Sur proposition de la Fédération des services publics-CGT
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Bernard GUILHEM
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
2
Sur proposition de la Fédération générale CFTC des transports
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Maurice SCHMITT
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
1
Sur proposition de la Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: François MICHAUD-NERARD
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies de pompes funèbres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Patrick LEROGNON
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies de pompes funèbres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Pierre KARLESKIND
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des groupements de communes
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Dominique ADENOT
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des groupements de communes
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Arnaud VINCHON
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jean-François SOULIER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jean-Claude SIMON
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jean-Christophe ROCHER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Michel MINARD
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Michel MARCHETTI
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Frédéric THOMAS
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des communes
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Marcel REPELLIN
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des communes
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Michel ISSINDOU
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des communes
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Francis HILLMEYER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des communes
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Philippe GOSSELIN
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des communes
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Gérard GAUTIER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des communes
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jean-Paul BRET
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des communes
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Philippe BONNECARRERE
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des communes
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jean-Michel VERN
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
4
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Jean-Luc RICHON
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
3
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Pierre CHAMBU
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
2
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Éric JALON
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
1
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Sébastien JALLET
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
1
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Bertrand GAUME
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
1
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Andrée MENGIN
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Monique LEPAIRE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Élisabeth WALUT
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
ministre chargé de la consommation
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Isabelle LABOUYSSE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
ministre chargé de la consommation
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Ghislaine DELORME
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
ministre chargé de la consommation
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Frédérique PLAISANT
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
personnalités compétentes
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Virginie GUILHEM
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
2
Sur proposition de la Fédération générale CFTC des transports
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Blanche FASOLA
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
1
Sur proposition de la Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Marie-Christine MONFORT
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies de pompes funèbres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Corinne LOÏODICE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies de pompes funèbres
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Aude DUMAS
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
4
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Sophie CHAUMIEN-CZUWAK
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
3
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Francine KAHN
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
2
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Éric JALON
Objet:
président du Conseil national des opérations funéraires
Groupe:
president
nomination
31 Janvier 201131/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.