JORFTEXT000000171212

De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du comité central
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres du comité central
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Darbonne (Hubert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (S.N.P.P.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Courtier (Benoit)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (C.E.N.A.L.D.I.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Hug (Maurice)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Talhouet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Girerd (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gautier (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ganas (Jean-Charles)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Egret (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Court (Didier)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Chermat (Edouard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Quaak (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (F.N.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Menard (Auguste)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (F.N.P.H.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Tischmacher (Raymond)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes de jardin (F.N.D.S.J.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Francillard (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes de jardin (F.N.D.S.J.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Claveau (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes de jardin (F.N.D.S.J.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Thiercelin (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Minière (Jean-Claude)
de Premorel (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mercier (Joël)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Merand (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Martineau (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Marmasse (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Hamoir (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gardes (Jean-Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dhenin (Jean-Noël)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delepine (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Calmet (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bottet (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Beaufils (Gilbert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Aymon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Capelle (Géry)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Chambre syndicale nationale des industries de la conserve (C.S.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Beauvais (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Sabatier (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (Prosemail)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Verhaegen (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gayraud (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Darrozes (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bezot (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Thomas (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Poussin (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vitu (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vignon (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lannux (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Janson (Hubert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Guerin (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Frison (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Durand (Félix)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Chaubet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Sulmont (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Simon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Petitjean (Guy)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Llaurens (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Laboulet (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Jouffray (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Honnorat (Stéphan)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dujardin (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Carneau (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bourdeau (Maurice)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mercier (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Loysel (Emile-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française pour la production fourragère (A.F.P.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lepers (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française pour la production fourragère (A.F.P.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vedelago (Guy)
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gautier (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ducate (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Besson (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Siret (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Pujol (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Barbier (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mercier (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Roubaud (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delplancke (Denis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (Onidol)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mir (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Maisons (Noël)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Hamot (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Fanost (Thierry)
de Ginestous (Georges), de Guillebon (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Coustau (Max)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Rougier (Emmanuel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lesgourgues (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ducate (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Barthez (Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Menvielle (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Massou (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Levade (Didier)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Girard (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gemain (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Espil (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bastide (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Aycaguer (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Abadie (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Turcan (Régis)
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Habig (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Fonseca (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dubreuil (François)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Berceliot (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vincenot (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Rougier (Emmanuel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Roubaud (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Morin (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Llaurens (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lesgourgues (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Hiere (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Haquin (Rémi)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Faure (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Descour (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bonastre (Jean-Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: d'Arras (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des importateurs et exportateurs de semences de lin (Sniel)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lheureux (Jérôme)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Levasseur (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ledoledec (Pascal)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lagache (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Thierry (Vincent)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ouvry (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lamotte (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Brygo (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: de Murat (Régis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (Festal)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Tillier (Francis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (Festal)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dattee (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lamerant (Marcel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (U.S.R.T.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Decock (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (U.S.R.T.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Raimbourg (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Proffit (Benoît)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mallet (Christophe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duyck (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Tremblay (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Supiot (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mathieu (Jean-Paul)
de Sulauze (Guy)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Leroux (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Beherec (Olivier)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Letissier (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Yvon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Prime (Paul-Gilbert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Marchal (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Foret (Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cheron (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bourdeau (Maurice)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Benoist (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale du commerce des céréales de semences et des graines de betteraves à sucre
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Varchavsky (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vanbelle (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Thezy (Henry de)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Monod (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gy (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Godo (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Geli (Bertrand)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Durand (Gaston)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dromigny (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Didon (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dattee (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Courseau (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bruchaut (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bourgeois (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Arsac (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Adeline (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Scrive (Hervé)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cambier (Francis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vanherle (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Salome (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Perchat (Florent)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lemaire (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Le Couteulx (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Husson (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duboin (Guillaume)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vorimore (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Henriot (Etienne)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mangeart (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (S.N.P.A.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Leroudier (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (S.N.P.A.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Guyot (Jean-Yves)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gratreaux (Jean-Marie)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Momont (Thierry)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lepeuple (René)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Desreumeaux (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Brunet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Audy (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Sengenes (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Frison (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Diard (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Coudière (Etienne)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Boissin (René)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Barbelanne (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Salentey (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cuni (Roland)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bataille (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bonnel (Eric)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duparcq (Didier)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries de transformation (G.I.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dehurtevent (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs et groupements de producteurs de pommes de terre de consommation
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lachelin (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (F.N.P.P.T.I.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bocher (Yvon)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (F.N.P.P.T.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Trellu (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Quillet (Jean-Charles)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Landreau (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Jezequel (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duneau (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Donval (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dequidt (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Degrendel (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Corrignan (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Boucher (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vigne (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Roussineau (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Jeudy (Gilles)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Huchette (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Desmazières (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bargy (Eric)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vincot (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delattre (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Coajou (Charles)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gantois (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre (C.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mombled (Pascal)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Prudhomme (Anne)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (F.N.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Thomas (Yvette)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Couvreur (Françoise)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.