JORFTEXT000000183330

De: Guy Salmon-Legagneur
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: François Jonchère
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jean-Eudes Roullier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Pierre Mayet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Gilles Denoyel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jean-Claude Aurousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Claude Gaillard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications, et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Patrick Trémège
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jean-Claude Caron
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Camille Cabana
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: André Bussery
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Robert Brame
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: François Perrin-Pelletier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
Représentants des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jean Macheras
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
Représentants des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Joseph Guimet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
Représentants des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membre choisi
en raison de ses compétences personnelles
dans le domaine des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Catherine Bersani
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Yvonne Cuvier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications, et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.