JORFTEXT000000194102

De:
Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
secrétaire de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Touchard (Guy)
(Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Tomasi (Gabriel)
(Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Sifre (Yvan)
(Groupe français de l'énergie explosive)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Amartin (Jean-Pierre)
(Houillères du bassin de Lorraine)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Van Schendel (Daniel)
(société Lacroix)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Roine (René)
(société des explosifs Titanite)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Durdilly (Christophe)
(société Pyragric)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Denis (Bernard)
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Choisnet (André)
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Chereau (Pierre)
(Société nationale des poudres et explosifs)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Chaloyard (Gérard)
(société Nobel Explosifs France)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Gillon (Francis)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Fioc (Henri)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Chevallier (Jean-Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
délégation générale pour l'armement
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Boisson (Jean)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Amiable (René)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Harle (Denis)
président de la Commission française de normalisation « T 70 A »
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Choppin de Janvry (Bruno)
président du syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Boisson
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
président de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
15 Octobre 199815/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.