JORFTEXT000000213047

De: du Mesnil (Hubert)
directeur des transports terrestres
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Serradji (Christian)
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Roussel (Pierre)
directeur de l'eau
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Romenteau (Pierre)
directeur central des travaux immobiliers et maritimes
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Robichon (Yves)
chargé de la sous-direction de l'entretien, de la réglementation et du contentieux
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Marendet (François)
chargé de la sous-direction des ports
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Hanus (François)
responsable de la mission du réseau technique
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Grillet (François)
directeur du service technique des travaux immobiliers et maritimes
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Gressier (Claude)
directeur du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Giblin (Jean-Pierre)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Gandil (Patrick)
directeur des routes
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Douard (Pascal)
chargé de la sous-direction de la prévention des risques majeurs
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Colin (Didier)
adjoint au chargé de la sous-direction de l'exploitation et de la réglementation de la route
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Chantereau (Pierre)
directeur du personnel et des services
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Casal (François)
directeur adjoint
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Bry (Philippe)
sous-directeur des transports par voies navigables
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Beaugrand (Régis)
chargé de la sous-direction de la sécurité maritime
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Verdeaux (Pierre)
chef de service de la navigation du Nord-Est (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Thomas-Bourgneuf (Gaston)
chef du service maritime et de navigation de Languedoc-Roussillon (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Pauc (Jean-Claude)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Nolhier (Marc)
directeur départemental de l'équipement des Alpes-de-Haute-Provence (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Mistral (Roland)
directeur des subdivisions et du parc (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Mattossi (Jean-Pierre)
chef du service Aménagement et ingénierie (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Leroy (Bruno)
directeur adjoint du centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Méditerranée (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Lagauterie (Philippe)
directeur régional de l'environnement du Centre (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Kerjouan (Roger)
adjoint au directeur (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Hector (Serge)
directeur adjoint (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Gajac (Pierre)
directeur du centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Jobourg (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Bachoc (André)
chef du service de bassin Loire-Bretagne (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Woimant (Michel)
président du syndicat à vocation multiple des communes de la région de Compiègne (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Piet (Yves-Henri)
directeur des insfrastructures du conseil général de la Loire-Atlantique (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Maloisel (Daniel)
conseiller de la communauté urbaine de Brest (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Hallo (Jean-Guy)
directeur du syndicat à vocation multiple des communes de la région de Compiègne (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Gardet (Patrick)
conseiller de la communauté urbaine de Brest (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Body (Luc)
directeur adjoint (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Scherrer (Paul)
directeur technique des infrastructures portuaires (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CETMEF
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Rombaut (Jacques)
directeur des rivages normands (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CETMEF
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Roche (Pierre-Alain)
directeur de l'Agence de l'eau Seine-Normandie (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CETMEF
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Jamet (Christian)
directeur adjoint, comme
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CETMEF
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Graillot (André)
directeur du Port autonome maritime du Havre (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CETMEF
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Roviras (Daniel)
professeur à l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des membres de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Peccoud (François)
président de l'université de technologie de Compiègne (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des membres de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Orséro (Pierre)
professeur à l'université de technologie de Compiègne (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des membres de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Castanié (Francis)
professeur à l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des membres de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Vuillemin (Michel)
directeur du développement (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des laboratoires et bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du CETMEF
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Usseglio-Polatera (Jean-Marc)
directeur, responsable de la branche Conseil (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des laboratoires et bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du CETMEF
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Leblais (Yann)
président-directeur général de la société SIMECSOL (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des laboratoires et bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du CETMEF
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Gaillard (Jacques)
président-directeur général de la société SOGREAH (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des laboratoires et bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du CETMEF
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Legrand (Jean-Pierre)
(titulaires)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre de représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Lefoyer (Sylvain)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre de représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Lebreton (Pascal)
(suppléants)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre de représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Kanschine (André)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre de représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Mercier (Bernard)
(titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre de représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Boisgontier (Michel)
(suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre de représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Pourplanche (Alain)
(suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre de représentants du personnel du centre
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Hollocou (Yann)
(titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre de représentants du personnel du centre
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Massin (Isabelle)
directrice de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
chargée de la sous-direction du développement scientifique et technique
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.