JORFTEXT000000233893

De: Bouissou (Jacqueline)
adjointe au responsable du centre de documentation au service d'information du Gouvernement. Chevalier du 20 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Labalette (Jean-Pierre, Gérard)
président-directeur général d'un cabinet d'assurances. Chevalier du 11 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dardayrol (Marie-Claude)
directrice de cabinet dans une institution. Chevalier du 6 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Zulemaro, née Desormeaux (Bernadine, Thérèse)
déléguée départementale du Médiateur de la République. Chevalier du 27 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Serres (Henri, Léon)
directeur au secrétariat général de la défense nationale. Chevalier du 28 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jeambrun, née Ferriere (Michèle, Juliette)
présidente d'une association en faveur d'enfants inadaptés. Chevalier du 24 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Kathan (Peter)
président d'une association départementale d'aide aux handicapés. Chevalier du 30 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dégrugillier (Jean-Claude, Léon)
directeur d'une communauté de communes. Chevalier du 22 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tabone (Mauricette, Clémentine)
maire, présidente d'honneur d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 7 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Noyer (Louis, Olivier)
trésorier d'une délégation de la Croix-Rouge française. Chevalier du 27 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Serrault (Michel, Lucien)
comédien. Officier du 15 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-09-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Verzat (Jean, Robert)
président d'un comité du « souvenir français ». Officier du 30 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-03-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gendron (Yves, François)
chef pilote de vol à voile. Chevalier du 22 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Kaub (Marceau, Ferdinand)
administrateur d'établissement médico-social (Suisse). Chevalier du 7 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Séguy (Michel, Jean, Paul)
consul général de France à Pondichéry et Chennai. Chevalier du 31 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ETRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-31"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Duqué (Richard, Rufino)
consul général de France à New York. Chevalier du 3 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ETRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boché (Dominique, Pierre)
ambassadeur de France en Centrafrique. Chevalier du 3 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chandelier (Simone, Jacqueline)
responsable de secteur dans un institut de recherche. Chevalier du 3 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tchifteyan (Marcel)
président-directeur général de société (Bénin). Chevalier du 27 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Blin (Gérard)
directeur général de société (Pologne). Chevalier du 30 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cornille (Pierre-Philippe)
libraire. Chevalier du 1er décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-01"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vandebrouck (Philippe)
directeur général d'une société de télécommunications (Kenya). Chevalier du 18 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-18"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Parizel (Guy)
président d'une association de bienfaisance (Belgique). Chevalier du 11 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Contreras Ramos, née Guyard (Monique)
présidente d'associations (Espagne). Chevalier du 9 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Burkard (Thierry, René)
inspecteur des affaires étrangères. Chevalier du 19 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ETRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gilles (Robert)
directeur de société (Costa Rica). Chevalier du 14 juillet 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-07-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Duport (Jean, Guy)
président d'honneur d'une association (Etats-Unis). Chevalier du 1er septembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-01"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Amigues (Louis, Pierre)
ambassadeur de France en Norvège. Officier du 8 février 1993
Au grade d'officier
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-02-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Espalieu, née Mely (Isabelle, Andrée)
chef du département de la traduction. Chevalier du 17 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gaudeul (Yves, Marie)
ambassadeur de France en Haïti. Chevalier du 24 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Debard (Geneviève, Marie)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 30 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bernard (Daniel, Louis)
ambassadeur, haut représentant de la République française en Algérie. Chevalier du 30 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fouquet (Alain, Marie)
conseiller de coopération et d'action culturelle près l'ambassade de France au Liban. Chevalier du 1er novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-01"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Catta (Alain, Pierre)
ambassadeur de France en Autriche. Chevalier du 23 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nguyen Xuan Hop (Georges)
chef de centre régional d'assistance des systèmes d'information et de communication à l'ambassade de France en Russie. Chevalier du 30 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Girard (Dominique, Jean, Paul)
directeur d'Asie et d'Océanie. Chevalier du 15 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gautier (Georges, Jean)
ministre plénipotentiaire. Chevalier du 28 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lepienne (Pierre, Jean)
président-directeur général d'un groupe pharmaceutique. Chevalier du 22 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bédou (Jacques, Philippe)
chef de fabrication dans une entreprise. Chevalier du 8 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Piot (Vincent, Marie, Jacques)
directeur général d'une entreprise. Chevalier du 18 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-18"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Leroy (Philippe)
vice-président d'une organisation patronale. Chevalier du 23 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Khali, née Attaf (Khadidja)
présidente d'une union en faveur des femmes. Chevalier du 13 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dumont (Anne, Marie)
chargée de mission dans une direction régionale de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes. Chevalier du 19 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Belz (Suzanne, Marie)
directrice générale d'un organisme social. Officier du 15 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-10-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rey-Cadéac (Françoise)
praticienne hospitalière. Chevalier du 19 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Claraz, née Roulet (Andrée, Josette)
vice-présidente départementale de la Croix-Rouge française. Chevalier du 21 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dhaene (Yannick, Henri)
responsable de service dans une association internationale de la sécurité sociale. Chevalier du 26 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gayet (Philippe, Henri)
directeur général d'un centre médical. Chevalier du 24 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Douste-Blazy (Louis)
consultant des hôpitaux. Chevalier du 11 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Le Forestier de Quillien (Jacques, Jean, Marie)
délégué départemental d'une association en faveur de personnes handicapées. Chevalier du 16 décembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-16"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tournier (René, Jean)
ancien directeur d'un centre hospitalier. Chevalier du 17 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lasserre (Michèle, Yvonne), épouse Appietto
conseillère à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 28 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Caloyannis (Véronique), épouse Chéron
première présidente de la cour d'appel de Nancy. Chevalier du 22 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lesieur, née Gosnave (Evelyne)
avocate générale près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 13 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bot (Yves, Jean)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris. Chevalier du 27 avril 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Szalay (Jeanne, Pierrette)
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 24 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Montillet (Claude, Henri)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saintes. Chevalier du 6 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Veille (Jean-Mary, Gérard)
président de chambre à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 24 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pierangeli (Jean-Pierre)
président du tribunal de grande instance de Valenciennes. Chevalier du 14 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Barrau (Michel, Lucien)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil. Chevalier du 23 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mouton (Jacques, Charles)
avocat général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 23 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bruntz (Jean-Michel, François)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 10 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Blais (Bernard, Marie)
procureur général près la cour d'appel d'Agen. Chevalier du 26 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Desmarquest (Françoise), épouse Rajeman
greffière en chef au ministère. Chevalier du 25 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Couret (Pierre, Jean-Baptiste)
procureur général près la cour d'appel de Bourges. Chevalier du 11 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Challeil (François, Philippe)
notaire associé à la résidence de Castres. Chevalier du 26 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Thin (Jean-Claude, André)
avocat général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 4 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-04"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Duplat (Jacques, Louis)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 20 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Leleu (Philippe, Roger)
avocat au barreau de Béthune, ancien bâtonnier. Officier du 7 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sainte-Rose (Jerry, Louis)
avocat général à la Cour de cassation. Officier du 6 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vught (Gabriel, Henri)
conseiller d'Etat honoraire. Officier du 4 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-11-04"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chevreau (José, Marie)
conseiller honoraire de la Cour de cassation. Officier du 2 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-12-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Auriault (Denise, Nelly), épouse Remuzon
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Officier du 26 janvier 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-01-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Héritier, née Lupin (Jacqueline)
administratrice civile, sous-directrice au ministère. Chevalier du 7 avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Wendolowski (Daniel, Pascal)
secrétaire général d'académie. Chevalier du 11 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Andrieux (Michel, Joseph)
directeur d'un établissement professionnel industriel. Chevalier du 4 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-04"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cottereau (Yves, Pierre)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 15 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tranoy (Alain, Gilbert)
professeur des universités. Chevalier du 27 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rondest, née Seiligmann (Janine)
ingénieure de recherche. Chevalier du 27 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Desmonts (Jean-Marie, Tony)
professeur des universités, praticien hospitalier. Chevalier du 30 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Levèque (Antoine, Lazare)
ingénieur honoraire. Chevalier du 12 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-12"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Moraux, née Leclerc (Marie-France)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 5 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-05"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nusimovici (Michel, Alexandre)
professeur des universités. Chevalier du 27 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boulanger, née Badal (Francine)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 6 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Renault (Guy, Léon)
inspecteur d'académie honoraire, médiateur académique. Chevalier du 17 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hervouët (Jérôme, Marie)
attaché d'administration centrale. Chevalier du 27 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cohen Jonathan (Gérard, Sema)
professeur des universités. Chevalier du 13 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Balle (Francis)
professeur des universités. Officier du 2 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-05-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Malan (Thierry)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Officier du 12 avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-04-12"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bruguière, née Bastid (Marianne)
historienne
membre de l'Académie des sciences morales et politiques. Officier du 15 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-01-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Perdu (Francis, Marie)
professeur honoraire des universités. Officier du 9 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Marcadé (Jean, Adrien)
professeur émérite des universités
membre de l'Académie des inscriptions et belles lettres. Officier du 30 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-01-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gény (Pierre, Martial)
président d'une association régionale de conciliateurs de justice. Chevalier du 18 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-18"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sigaud (Patrick, Jean-Claude)
attaché de service administratif. Chevalier du 10 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Balhadère (Pierrette, Denise)
attachée principale d'administration centrale. Chevalier du 14 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nicoli (Antoine, Mathieu)
chef des services déconcentrés. Chevalier du 20 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Seva (Pierre, François)
délégué des services déconcentrés. Chevalier du 14 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Solom (Pierre, Henri)
consultant dans une société. Chevalier du 9 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Picon-Dupré (René, Marie)
administrateur civil, directeur au ministère. Chevalier du 21 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Le Court de Béru (François, Etienne)
administrateur civil. Chevalier du 15 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Beaudot (Annie, Maria)
administratrice civile, sous-directrice au ministère. Chevalier du 19 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Portugal (Jacky)
ingénieur navigant d'essai, sous-directeur technique. Chevalier du 5 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-05"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Giffard (Claude, Emile)
directeur de projet dans une société. Chevalier du 22 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Davenas (Alain, Yves)
directeur scientifique dans un groupe industriel. Chevalier du 15 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Blancher (Pierre, Jacques)
directeur délégué dans une société. Officier du 7 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Steger (Raymond, Paul)
ancien directeur dans une société. Officier du 14 juillet 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-07-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Huertas (Denis, Pierre)
président-directeur général d'un quotidien régional. Chevalier du 17 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Eyrolles (Serge-Léon)
éditeur. Chevalier du 5 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-05"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Auteuil (Daniel, Jean)
comédien. Chevalier du 31 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-31"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Santamaria (Jacques, René)
directeur des programmes d'une chaîne radiophonique. Chevalier du 6 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pernaut (Jean-Pierre, Alfred)
présentateur et rédacteur en chef d'un magazine de télévision. Chevalier du 14 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Delfosse (Gaston)
vice-président de la Fédération des comités des fêtes de France. Chevalier du 2 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Onoratini (Paul, César)
président fondateur d'un festival international de musique. Chevalier du 15 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hullot (Jean, Claude, Jacques dit Jérôme)
président d'une association en faveur du théâtre. Officier du 20 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-04-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Wallez (Jean-Pierre)
violoniste, chef d'orchestre. Officier du 28 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-10-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hassler (Léon, Louis)
vice-président d'une association de gestion de retraites de transporteurs. Chevalier du 13 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Roche (Jean-Pierre)
chef de département à Aéroports de Paris. Chevalier du 15 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Defoug (Henri, Joseph)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 6 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gagneraud (Roger, Jean, François)
vice-président d'un organisme professionnel de travaux publics. Chevalier du 10 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Laugier (Jacques, Pierre)
président de comités interprofessionnels de logement. Chevalier du 7 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jouven (François, Jean-Baptiste)
président-directeur général d'une société immobilière. Chevalier du 30 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mousson (Bernard, Julien)
ancien chef d'une entreprise de bâtiment et travaux publics. Chevalier du 15 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Durand (Jean-Louis, Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 13 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dumont dit Dumont-Fouya (Lucien, André)
président d'un conseil des métiers du transport. Chevalier du 3 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Denis de Senneville-Grave (Gérard)
inspecteur général de l'équipement. Chevalier du 12 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-12"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Korsak (Bernard, Paul)
président-directeur général d'un établissement public. Chevalier du 22 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Picarle (Denis)
expert-comptable, commissaire aux comptes. Chevalier du 2 avril 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Massias Jurien de la Gravière (Marcel, René)
administrateur général adjoint d'un organisme de recherche. Chevalier du 13 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vigier (Georges, Louis)
inspecteur principal des impôts. Chevalier du 8 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Parini (Philippe)
secrétaire général du ministère. Chevalier du 23 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chamboduc de Saint-Pulgent (Noël, François)
inspecteur général des finances. Chevalier du 2 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bidaud (Jean-Pierre)
membre du Conseil de la concurrence. Chevalier du 17 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mordacq (Patrick, Jean-Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 10 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ricol (René)
président d'un organisme international d'experts-comptables. Officier du 27 février 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-02-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Villain (Claude, Edouard)
inspecteur général des finances. Officier du 20 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-10-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Berthelemy (Jean-Pierre, Clément)
ancien président-directeur général de société. Officier du 9 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-09-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dap (Jean, Pierre)
président d'honneur d'un établissement bancaire. Officier du 1er juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-07-01"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pontet (Philippe, Bernard)
vice-président du conseil de surveillance d'un groupe industriel. Officier du 9 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-07-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mousel (Michel, Henri)
contrôleur d'Etat. Chevalier du 21 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cantal (Gilles)
secrétaire général du territoire des îles Wallis-et-Futuna. Chevalier du 10 août 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-08-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Moustoifa, née Mohamed (Anziza)
conseillère technique sociale à Mayotte. Chevalier du 29 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-29"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mancho (Jean, Dominique)
président d'associations caritatives à la Martinique. Chevalier du 6 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Moustoifa (Mohamed)
membre d'associations en faveur de Mayotte. Chevalier du 12 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-12"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Martinel (Romain, Paul)
président-directeur général d'une compagnie laitière à la Réunion. Chevalier du 11 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Plantier (Henri, Jean)
directeur honoraire d'une clinique à la Réunion. Officier du 14 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-07-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Kouchnir (Serge, Léon)
ancien conseiller municipal délégué de Saint-Maurice (Val-de-Marne). Chevalier du 25 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nardin (Philippe, Louis)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels. Chevalier du 27 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Subrémon (Patrick, Edmond)
préfet de la Haute-Saône. Chevalier du 14 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Caron (Rémi)
préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris. Chevalier du 30 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Peccoux (Guy, Michel)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 5 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-05"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pourny (Christian, Marie)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels. Chevalier du 22 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Peyvel (Pierre, André)
secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine. Chevalier du 22 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Guiral (Michel, Gérard)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 3 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Perret (Lucien)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 7 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Masseron (Paul, Marie)
préfet du Haut-Rhin. Chevalier du 15 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Berlioz (Jean-Marc)
inspecteur général de la police nationale. Chevalier du 21 août 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-08-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Grandjean (Jean-Luc, Gilbert)
commandant de police. Chevalier du 9 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Piquemal (Michel)
inspecteur général de la police nationale. Chevalier du 7 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boslé (Roger, Albert)
sous-préfet de Boulogne-sur-Mer. Chevalier du 30 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cuenin (Louis, Jules)
vice-président du conseil général du Doubs. Chevalier du 6 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Férey (Daniel, Edmond)
sous-préfet de Dunkerque. Chevalier du 7 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lebrot (Jacques, Jean-Charles)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 15 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Albisson (Jacques, Armand)
ancien conseiller général du Cantal, ancien conseiller municipal de Saint-Flour. Chevalier du 5 avril 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-04-05"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bouchet (François)
ancien vice-président du conseil général des Deux-Sèvres. Chevalier du 8 septembre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-09-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Monginet (Bernard)
préfet honoraire. Officier du 3 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Le Bris (Raymond, François)
préfet honoraire. Officier du 18 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-18"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Constantin (Daniel)
haut-commissaire de la République. Officier du 16 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-03-16"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Decrombecque (Michel)
président de l'Union nationale des maisons familiales rurales. Chevalier du 27 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Onfroy (Denis)
ancien président de la Fédération nationale des producteurs de légumes. Chevalier du 24 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Couly (Pierre)
négociant en vins. Chevalier du 11 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chassin (Pierre)
président d'un centre de l'Institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Guibé (Jacques)
inspecteur général de l'agriculture. Chevalier du 2 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lesage (François)
exploitant agricole. Chevalier du 9 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lambert (Bernard)
ancien directeur général d'un organisme de sélection. Chevalier du 9 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Roth (Bernard)
ancien président-directeur général de société. Officier du 25 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-02-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Zakine (René)
inspecteur général de l'agriculture. Officier du 13 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-02-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Finot (Jean-Claude, Paul)
chef d'un service aéronautique. Chevalier du 15 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bachelin (Jacques, Christian)
contrôleur financier. Chevalier du 12 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-12"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cornoueil (Maurice, Alexandre)
président d'une fédération nationale de syndicats professionnels. Chevalier du 19 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Charvéron (Martine, Josiane)
mère de famille adoptive. Chevalier du 20 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Famille
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Amenc, née Renou (Pascale, Marie, Odile)
directrice de cabinet dans un organisme de recherche. Chevalier du 26 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Matheron (Gérard)
directeur de recherche. Chevalier du 15 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mattéaccioli (Jacques)
conservateur des hypothèques à Cherbourg. Chevalier du 7 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Saudejaud (Thierry, Yves)
proviseur de lycée. Chevalier du 2 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Perrier (Guy, Pierre)
géophysicien. Chevalier du 25 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Igonin (André, Paul)
administrateur civil, sous-directeur au ministère. Chevalier du 24 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tricaud (Yves, Joseph)
président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française. Chevalier du 8 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Baglioni (Daniel)
chef de poste à la trésorerie de Paris (15e). Chevalier du 26 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rouchy (Gérard)
vice-président d'une fédération nationale professionnelle. Chevalier du 14 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Voisin, née Baconnier (Joëlle, Elisabeth)
administratrice civile. Chevalier du 3 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Famille
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Motte (Yves-Edouard, Jacques)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 14 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hess (Claude, Jean, André)
administrateur d'une fédération d'associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 8 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Werter (Marie, Gaston, Gérard)
président fondateur d'une association en faveur de l'environnement. Chevalier du 28 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Grangaud (Guy, Gaston)
président départemental de la Fédération nationale des combattants, prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc. Chevalier du 15 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Poitout (Marie-Josèphe, Jeanne)
adjointe au chef d'un département à la SNCF. Chevalier du 11 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Zuliani, née Roux (Evelyne)
ancienne contrôleuse principale des impôts. Chevalier du 23 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Baërd (Pascal, Antoine)
directeur du service du secrétariat général de la questure du Sénat. Chevalier du 6 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Leduc, née Chautard (Michèle, Isabelle)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 23 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Clave (Jacques)
brigadier-major honoraire de la police nationale. Chevalier du 22 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Moll (Solange)
adjointe à un maire, déléguée aux handicapés. Chevalier du 16 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-16"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boyer (Claude, Antoine)
directeur d'un institut supérieur de formation à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne. Chevalier du 9 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Justal (Jean)
administrateur national honoraire de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 3 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Talbert (Jean-Claude, Alain)
géologue, maître de conférences. Chevalier du 26 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cayot (Philippe, Claude)
délégué régional au tourisme. Chevalier du 6 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Graillot (André, Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 25 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chaspoul (Albert)
délégué de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 6 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Barbotte (Pierre, Alexis)
président d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Douard (Daniel, André)
administrateur d'une union de combattants. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fossier, née Dupont (Lucie)
ancienne sous-directrice d'un centre de recherche. Chevalier du 8 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Caseau (Paul, Marie, Georges)
ancien inspecteur général d'Electricité de France. Chevalier du 21 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rayé (Alain, Robert)
rédacteur en chef de revues professionnelles. Chevalier du 23 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Levielle (Philippe, Nelzir)
président d'une union interprofessionnelle régionale. Chevalier du 18 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-18"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Houyvet (Jean, Louis)
président de chantiers fluviaux. Chevalier du 28 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Barbier (Abel, Pétrus)
président-directeur général de société. Chevalier du 3 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ruiz (Jacques)
responsable supérieur honoraire à la SNCF. Chevalier du 21 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Poignant (Claude)
commissaire général d'une association professionnelle. Chevalier du 25 septembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dreyfus (Jean-Pierre)
président de section de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 19 août 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-08-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Schmitt (Alice, Eugénie)
membre d'une association. Chevalier du 21 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lauga (Louis)
ancien député. Chevalier du 4 janvier 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-01-04"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lamarche, née Jacomet (Marie, Louise, Marthe, Denise)
présidente et administratrice de sociétés. Chevalier du 23 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Aubin (Yves, Georges)
président d'une société de conseils. Chevalier du 24 août 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-08-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Flaujac (Guy, François)
secrétaire général d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 29 janvier 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-01-29"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Clément, née Rousset-Bert (Martine)
présidente-directrice générale de société. Officier du 17 avril 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-04-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Girard (Jean-François)
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement. Officier du 10 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-10-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hitz (Robert)
président d'une union départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Officier du 24 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-02-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lesanne (Maurice)
courtier en vins de champagne. Officier du 14 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-11-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Thiolon (Jean, Pierre)
payeur général du Trésor. Officier du 6 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-10-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Baldenweck (Michel, Robert)
directeur dans une chambre de commerce et d'industrie. Officier du 16 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-02-16"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fassi (Robert, Sylvestre)
conseiller technique régional d'une fédération nationale de blessés de guerre. Officier du 31 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-31"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boisramé (Pierre, Jacques, Alfred)
fondateur et président d'une section départementale de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 25 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Matteudi (Guy, Paul)
membre du conseil d'administration d'un établissement de promotion du chèque-vacances. Officier du 10 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TOURISME
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-01-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Soeur Beudin (Thérèse)
religieuse au Cameroun ; 48 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Quintanal San Emeterio, née Pigrée (Marie, Noëlle, Annick)
ancienne représentante d'une société française de bienfaisance en Espagne ; 31 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Biesmans, née Mlynska (Marie-Hélène)
ancienne assistante maternelle ; 51 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Deis (Jean-Pierre, Henri)
notaire
Paris (Paris)
33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Callewaert (Raymond, Edmond)
aumônier civil ; 42 ans d'activités sacerdotales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Legris (Manuel, Christophe)
danseur étoile ; 20 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boyer (Jean, Henri, Marcel)
organiste concertiste, professeur d'orgue ; 30 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Corti (Nicole)
chef des choeurs de Notre-Dame de Paris ; 29 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Canat de Chizy (Edith, Marie, Jacqueline), épouse Porcile
violoniste, compositrice ; 32 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gendreau, née Louis (Andrée, Félicienne)
présidente d'association en faveur de la protection de l'environnement ; 25 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pevzner (Hillel)
grand rabbin de la communauté Loubavitch-France ; 51 ans d'activités cultuelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Serches (Aisne)
43 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Luçon (Vendée)
35 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Chéroy (Yonne)
56 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mgr Santier (Michel, Léon)
évêque du diocèse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lalanne (Stanislas)
secrétaire général de la conférence des évêques de France ; 27 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hottois (Henri, Hilaire)
curé des paroisses de Billy-sur-Aisne, d'Acy et
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Charron (Georges)
curé
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Noé, née Polliot (Pauline, Noëlle)
maire de Chassors (Charente) ; 19 ans de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Laurière, née Gras (Claudine)
conseillère générale des Alpes-Maritimes ; 21 ans d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Labelle (Marie-Thérèse, Françoise)
en religion soeur Bénédicte, religieuse au dépôt du palais de justice de Paris ; 34 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rouxel, née Marchix (Simone, Odette)
présidente d'une union départementale d'offices de tourisme et de syndicats d'initiative ; 51 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Caous, née Duchêne (Marie-Hélène)
présidente d'une association départementale d'aide aux handicapés ; 24 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sauvage, née Chollet (Micheline, Jeanne)
présidente d'une association en faveur des personnes âgées ; 31 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pon, née Avrillon (Jeannine)
présidente d'une association caritative ; 50 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: d'Humières, née Le Gal de Kerangal (Maryvonne)
ancienne adjointe au maire de Versailles ; 18 ans de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lardy, née Véron (Yvonne, Augustine, Georgette)
dame d'entraide d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 33 ans d'activités bénévoles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Beury, née Cornille (Monique)
membre du conseil de l'Union nationale des combattants ; 38 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chauvet (Jean-Pierre)
ancien maire
membre d'associations ; 82 ans de services civils, militaires, d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="82"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Payet (Carnault)
vice-président départemental de l'Association nationale des Croix de guerre et de la Valeur militaire ; 71 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
annees_activite_professionelle="71"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Neveux (Pierre, Henri)
délégué du « Souvenir français » ; 70 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Charrier (Joseph, Louis)
aumônier ; 67 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fessy (Marcel, Léon)
président d'honneur d'une section d'une confédération nationale d'anciens militaires ; 67 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Burelle (Pierre)
directeur général de société ; 66 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lebrun (Marcel, Jean)
trésorier départemental adjoint de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance ; 66 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jossaume (Alfred, Arsène)
secrétaire départemental d'une association d'anciens combattants et résistants ; 65 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boulley (Robert, Félix)
ancien résistant, ancien dirigeant sportif ; 65 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Romary (Camille, Paul)
maire d'Ahéville (Vosges) ; 64 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Kaspereit (Gabriel)
ancien ministre
membre honoraire du Parlement ; 63 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Quesson (Paul)
vice-président d'une fédération départementale d'associations d'anciens combattants et victimes de guerre ; 63 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Manchette (Jean, Lucien)
secrétaire départemental de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus ; 63 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tesseron (André)
curé d'une paroisse , 62 ans de fonctions sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Le Boursicaud (Henri, Marie)
fondateur de structures caritatives ; 62 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Wyatt (Madeleine, Céline)
membre d'une section de la Fondation de la France libre ; 62 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Graindorge, née Pasdeloup (Andrée, France)
présidente départementale de la Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes ; 62 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gosse (Emile, André)
président d'honneur d'un comité sportif régional ; 62 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sabatier (Henri, François)
artisan lunetier, meilleur ouvrier de France ; 62 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gueguen (Jean, Yves, Marie)
représentant d'une union départementale d'associations familiales ; 62 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Delgoffe (André)
vice-président d'une structure intercommunale ; 62 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Spiegelhalter (Charles, Antoine)
président d'un comité départemental d'une fédération sportive ; 61 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Carlier (Jacques, Edgar)
ancien administrateur de la fédération nationale aéronautique ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bonnet (Armand, Grégoire, Eugène)
ancien maire ; 61 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hamonic (Edouard, Eugène)
secrétaire général d'une fédération départementale d'associations de retraités ; 61 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lucas (Alexis, Georges)
vice-président d'un comité de la Croix-Rouge française ; 61 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jourdain (Georgette, Marie)
déportée résistante ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Eusébi (Auguste, Antoine)
ancien président d'un syndicat interdépartemental ; 61 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hurriez (Bernard, Paul)
vice-président départemental de la Fédération nationale des combattants volontaires ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Durand (Robert, François)
président départemental d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Amato (Joseph, Louis)
trésorier général du groupe de Paris de l'association « Rhin et Danube » ; 60 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Arnou (Jean, Joseph)
ancien maire ; 60 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mazeaud (André, Jean)
président d'un comité départemental olympique et sportif ; 60 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pelletier (Robert, Antoine)
ancien maire adjoint du Pecq (Yvelines) ; 60 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bigey (Louis, Maurice)
ancien maire de Corbenay (Haute-Saône) ; 60 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Arnaud dit Arnaud-Cazarré (Charles, Marius)
expert-comptable, commissaire aux comptes ; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maze-Sencier (Guy, Marie, Jacques)
ancien président d'une caisse de Crédit agricole ; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cutugno, née Sica (Maria, Antonietta)
vice-présidente d'une association familiale départementale ; 59 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Morel (René, Antoine)
conseiller municipal du Pertuis (Haute-Loire) ; 59 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Deschars (Christian)
président d'honneur d'un organisme professionnel ; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gorry (Charles, François, Jacques)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 59 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Marche (Henri)
membre d'un bureau départemental de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gamby (Suzanne, Valentine)
membre du conseil d'administration d'une association du souvenir ; 58 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bégorre (Suzanne, Andrée)
vice-présidente d'une association régionale d'aide aux personnes âgées ; 58 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sépulcre (Joseph)
vice-président délégué d'une section de la Maison des anciens de la 2e DB ; 58 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boullier (Jean, Alphonse)
vice-président d'une association de donneurs de sang ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Houlle (William)
ancien président d'une fédération d'entraide ; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Destrebecq (Louis, Emile)
vice-président d'une fédération de mutilés et victimes de guerre ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boutet (Jean, Antoine)
président d'une association en faveur des personnes âgées ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rousseau (Jacques)
président d'honneur d'une section de l'Union nationale des combattants ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Poitevin (Paul, Geroges)
membre du conseil d'administration d'une fondation ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Picou (Jacques, Louis)
président délégué de la Fédération nationale des combattants de moins de vingt ans ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Foissier (Bernard)
trésorier d'une section de l'Union nationale des combattants ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mathevet dit Clay (Philippe)
comédien, artiste de variétés ; 57 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bousset, née Cabus (Jacqueline)
ancienne secrétaire générale de la mairie de Saint-Max (Meurthe-et-Moselle) ; 57 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Besse (Jacques, Claude, Henry)
vice-président d'une union départementale de sections de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 57 ans d'activités bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Valognes (Jacques)
ancien président d'un comité en faveur de l'enfance ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pichot (Henri, Louis)
gestionnaire d'une épicerie sociale ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Morin (André, Lucien)
président honoraire d'une association régionale « des meilleurs ouvriers de France » ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Clivot (René, Paul)
militant syndical ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fiorini (Roger, André)
membre d'une association du secteur immobilier ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gasparini (Adelino, Emmo)
adjoint au maire de Moirans (Isère) ; 57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Miquel (Pierre, François)
vice-président d'un syndicat intercommunal de développement économique et social ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vanjon (Michel, Louis)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maligny (Gérard, Charles)
ancien adjoint administratif ; 57 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Costes (Clément)
ancien président d'une association départementale de commerçants ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chalain (Marc, Georges)
ancien administrateur d'une caisse d'allocations familiales ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fridérich (Jacques)
ancien président d'un groupement d'anciens combattants et victimes de guerre ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Combe, née Jacopin (Suzanne, Eloïse)
ancienne infirmière générale ; 56 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Oulhen (Yves)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 56 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lemesle (Francis, Marcelin)
vice-président d'un comité en faveur des personnes âgées ; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Biargues (Denise, Paulette)
directrice d'un collège en Espagne ; 55 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Noël (René, Gabriel, Lucien)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 55 ans d'activités bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Saint Clivier (Yves, André)
secrétaire général d'une association culturelle ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Briot (Louis, Pierre)
conseiller général honoraire de la Loire-Atlantique, ancien maire de Nort-sur-Erdre ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maingreaud (Henri, François)
adjoint au maire de Vélizy-Villacoublay (Yvelines) ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Arnaud (Henri, Jules)
ancien maire d'Arcens (Ardèche) ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Salla (Eugène, Baptistin)
président adjoint d'une association départementale d'aide aux handicapés ; 55 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Grange (Roger, Louis)
fondateur d'une réserve sous-marine : 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vuillemin (Michel)
ancien maire du Ménil (Vosges) ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vaity (Eugène)
porte-drapeau d'une association d'anciens combattants en Nouvelle-Calédonie ; 54 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dauphite (Aimée, Pauline, Marie, Olympe, Maïotte)
directrice d'un musée à la Martinique ; 54 ans de services civils et d'activités culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Prudent (Raymond, Roger)
membre d'un bureau régional d'une association nationale d'anciens combattants ; 54 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maurin (René)
ancien capitaine de sapeurs-pompiers, chef de district de la sécurité civile ; 54 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Suffert (Georges, André)
journaliste ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Goueslain (Pierre, Paul)
trésorier d'une chambre régionale de métiers ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maillet (Etienne, Vincent, Louis)
ancien maire de Cohennoz (Savoie) ; 54 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Casotte (Maurice, Jules, Marie)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 54 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ledru (Bernard, Marie)
en religion frère André-Marie, responsable d'un atelier de formation en menuiserie au Maroc ; 53 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Denizet (Jean, Cyprien)
vice-président d'une régie de quartier ; 53 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Berger (Max, Pierre)
membre du conseil d'administration d'une association nationale d'anciens combattants ; 53 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nany, née Grenu (Geneviève, Marthe)
ancienne agente des collectivités territoriales ; 53 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lemaître (André, Alfred)
ancien conseiller général de la Manche ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Périllat-Merceroz (Roger)
président d'une société d'exploitation d'abattoirs ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Parmentier (Hubert)
ancien président d'une société de courses ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pottier (Gaston, Joseph)
ancien président-directeur général de société ; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Texier (Pierre, Marc)
maître tailleur ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Allamand (Victorien)
président-directeur général de société ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chrétien (Rémy, Paul)
président d'une association familiale départementale ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boeglen (Albert, Eugène)
vice-président d'une association d'aide aux personnes âgées ; 53 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rozée (Roger, Henri)
ancien ingénieur-conseil ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lescalier (Jean)
ancien président d'une union professionnelle ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chaply (Jean, Roger)
membre du comité directeur d'une fédération sportive ; 52 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Meynier (Roch, Auguste)
administrateur d'une association en faveur des enfants inadaptés ; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lheureux (Gilbert, Albert)
président d'un organisme professionnel ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dabère (Hubert, Raymond)
président général adjoint d'un organisme professionnel ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sambain (Bruno)
ancien maître artisan ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fairbank (Henri, Albert)
directeur d'un hôtel ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hamard (Louis)
président d'une structure caritative ; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Freyne (Georges, Alois)
avocat honoraire ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nadot (Pierre, Charles, André)
ancien fondé de pouvoir dans une entreprise et administrateur de la Société des amis du musée de l'armée ; 52 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lavorel (André, Jean, François)
architecte honoraire ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Favaudon (Pierre)
secrétaire général d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Harmant (Jean, Marie)
secrétaire général honoraire de mairie ; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rambaud (Bernard, Edmond)
président-directeur général de société ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Horter (Charles, Laurent)
président d'un comité sportif régional ; 51 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ruelle (Michel, René)
agriculteur ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Faye (Henry)
ancien président-directeur général d'une société avicole ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pontier (Claude, Charles)
ancien vice-président d'une union départementale d'offices de tourisme et de syndicats d'initiative ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boulier (Pierre, Charles)
ancien directeur de société ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Emter (Othon, Henri, Jean-Pierre)
ancien conseiller régional de Haute-Normandie, ancien adjoint au maire de Rouen ; 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hue (Lucien, Philippe)
membre du comité de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Prost, née Richard (Simonne, Geneviève)
ancienne professeure, ancienne conseillère municipale de Versailles ; 50 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Julia (Léandre, Aristide)
membre d'associations d'anciens combattants en Guadeloupe ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ardon (Avit, Raphaël)
président d'une association d'anciens combattants à la Martinique ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Brunet (Léon)
adjoint au maire de Dienne (Cantal) ; 50 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tuarze (Marcel, Jean, Marie)
membre d'une association départementale pour l'archéologie ; 50 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lesourd (Claude, Pierre, Robert)
président d'une association départementale en faveur d'enfants inadaptés ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Denecque (Jean-Pierre, Antoine)
ancien conseiller municipal de Saint-Omer (Pas-de-Calais) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chauvin (Michel)
ancien conseiller général, ancien maire de Naives-Rosières (Meuse) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bouguéon (Alain)
ancien patron de pêche ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Blochet (Guy, Claude, Henri)
responsable régional de la Société des amis du musée de l'armée ; 50 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Alcide (Pierre)
président d'association (Canada) ; 49 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maucotel, née Guillemin (Cécile, Marie, Alice)
ancienne présidente d'une union régionale en faveur des personnes âgées ; 49 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Haoüit (Claude)
ancien président d'un comité handisport régional ; 49 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lebreton (Robert, Félix)
président d'un comité de la Croix-Rouge française ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bruynooghe (Gilbert, Georges)
fondateur d'une association en faveur d'handicapés ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chabot (Michel, Jacques)
ancien directeur d'une entreprise de transports ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Thénard (Jean, Emile)
président honoraire d'un établissement bancaire ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Labarrière (Claude, Jean, Jacques)
ancien maire de Couzou (Lot) ; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dezou (Louis, Jacques, Michel)
président d'une chambre de métiers ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Billon (Georges, Robert)
président adjoint d'une fédération départementale d'anciens combattants et victimes de guerre ; 49 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Claustre, née Perilhou (Nicole, Lyse)
membre du conseil d'administration d'une maison des jeunes et de la culture ; 48 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Poirier (Georges)
responsable d'organismes à caractère social ; 48 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dambricourt (Philippe, Marie, Joseph)
aumônier civil ; 48 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Carron de la Carrière (Alain, Marie, Clément)
prêtre dominicain, producteur d'émissions de radio ; 48 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Leyx, née Darnige (Odile, Yvette)
secrétaire (er) de mairie ; 48 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Giquel (Michel)
chef de cuisine (Grande-Bretagne) ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maleyx (Jacques, Marie)
président d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Labati (Robert, Bienvenu)
président-directeur général d'une chaîne hôtelière ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Flageat (Christian)
maire de Maurens (Dordogne) ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Greffe (François, Marcel, Bruno)
avocat, professeur au centre d'études internationales de la propriété industrielle ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Wajnglas (Henri, Louis)
invalide de guerre, pensionnaire de l'Institution nationale des invalides ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Peltier, née Leparoux (Yvette, Sidonie)
présidente d'une association d'aide aux personnes âgées ; 47 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pautier (Henri, Gérard)
viticulteur-producteur ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nachin (Christian, Fernand)
ancien adjoint à un maire ; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Brunel (Daniel)
dit Brunel-Lantenac (Pierre), ancien journaliste ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tabone (Guy)
militant associatif ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Abitbol (David, Yvan)
ophtalmologiste ; 47 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Yven (Maurice, Henri)
patron du canot de sauvetage d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 47 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Salvant (Henri)
conseiller général de Corrèze, maire de Chauffour-sur-Vell ; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rampoldi (Gilbert, Georges)
adjoint au maire de Maurens (Dordogne) ; 47 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lablanche (Claude)
président régional de la société « Les meilleurs ouvriers de France » ; 47 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Richard (Jean-Yves, Georges)
président du conseil de surveillance d'un établissement pour handicapés ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maréchal (Pierre)
maire adjoint de Vannes (Morbihan) ; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dubouloz (Paul, Jacques, Bruno)
président régional d'une fédération d'associations en faveur de l'insertion ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Crozet (Bernard, Emile)
président départemental de l'Union fédérale des associations d'anciens combattants et victimes de guerre ; 47 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Puren (Jean-Claude, François)
adjoint administratif principal de 1re classe d'administration centrale ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ETRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: El Kaïm (Bernard)
professeur des universités ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ducastaing (André, Alfred)
délégué régional à la recherche et à la technologie ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ardaillou (André, Raymond)
professeur émérite des universités, praticien hospitalier ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hirigoyen (Gérard)
directeur du bureau de poste de l'Assemblée nationale ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Thieurmel (André, Michel)
ancien maire ; 46 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bouscaras, née Combetto (Danielle)
agente de recouvrement principale à la recette des finances de Béziers ; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Savelli (Pierre, Yves)
président d'une association régionale d'anciens auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Béar (Francis, Gérard)
président d'une association de consommateurs ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hollerich (Raymond)
membre du comité directeur d'une ligue régionale d'une fédération sportive ; 46 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Suraud (Guy, Henry, Jacques)
expert honoraire près la cour d'appel de Paris ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Michelet (Marceau, Eugène)
responsable d'entreprise ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Petiteville (Philippe)
président d'une fédération de pêche ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bilski (Michel)
ancien brigadier de police ; 46 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Dietrich (Jacques, David)
président d'une union régionale d'associations familiales ; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Luze (François)
président du comité de l'Association des oeuvres de l'ordre des chevaliers de Saint-Jean-de-l'Hôpital de Jérusalem ; 46 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Peter (Gérard, Joseph, Eugène)
chef (er) de corps de sapeurs-pompiers ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mallet (Marcel, Pierre)
administrateur national de l'Union des associations de combattants et victimes de guerre ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Derégnaucourt (Charles, Louis)
membre du comité de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Collet (Jean-Claude, Olivier)
membre d'un comité départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hardy (Pierre)
ancien président d'une association au Québec ; 45 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boudot (Serge)
ancien secrétaire général de mairie ; 45 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Davalo (Albert, Joseph)
ancien chef de service dans un établissement public ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gervais (Maurice)
président d'une chambre de commerce (Etats-Unis) ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Laurent (Christian, Jean, Marcel)
président de commission dans un conseil d'investisseurs en Afrique ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Foulon (Jean-Pierre)
ancien serrurier-ferronnier, meilleur ouvrier de France ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Siegrist (Jean, Marie)
ancien conseiller municipal de Metz ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Glasian (Adrien, Abraham)
maire de Saint-Just-Malmont (Haute-Loire) ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vrignaud (Marcel)
directeur d'un centre d'art floral ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Grimal (Bernard)
vice-président d'une chambre régionale d'agriculture ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Guillaume (Claude, Roger)
trésorier d'une association pour l'intégration des handicapés ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Verton (Roch, Marie, Antoine)
ancien professeur, président d'une association à caractère social ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Anzala (Ary, Thérèse)
vice-président d'une caisse régionale de crédit agricole ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Manson (François, Marcel)
directeur d'école honoraire ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Albertini (Jean, Louis, Antoine)
inspecteur d'académie ; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Juston (Marcel)
contrôleur des transmissions de classe supérieure ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vignal (Jean-Pierre)
architecte urbaniste en chef de l'Etat ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Homer (Gaston)
chef de garage des services techniques du matériel à la préfecture de Guadeloupe ; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Blumé (Daniel, Jean)
conseiller municipal de Rambouillet (Yvelines) ; 44 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Motte (Gérard, Marcel)
ancien fonctionnaire de police ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bénichou (Moïse, Maurice)
grand invalide de guerre, pensionnaire de l'Institution nationale des invalides ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Roche (Michel, Adrien)
vice-président d'une association à caractère social ; 44 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination