JORFTEXT000000240923

De: Daniel Hardy
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des structures de soins et de prévention et des institutions sociales et médico-sociales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Norbert Deville
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des structures de soins et de prévention et des institutions sociales et médico-sociales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Gilbert Abergel
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des structures de soins et de prévention et des institutions sociales et médico-sociales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Benoît Roy
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Louis Olie
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Claude Michel
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Alain Libert
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Alain Jayne
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Michel Chassang
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Philippe Betrancourt
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Alain Bergeau
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean Begue
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Marcel Affergan
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bernard Sagez
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des personnels non médicaux de la fonction publique hospitalière
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Eric Martin
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des personnels non médicaux de la fonction publique hospitalière
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Didier Bernus
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des personnels non médicaux de la fonction publique hospitalière
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: David Causse
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Georges Pinon
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des médecins hospitaliers publics
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Claude François Degos
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des médecins hospitaliers publics
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: François Aubart
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des médecins hospitaliers publics
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Gérard Lucas
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des médecins de prévention
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Alain Beaupin
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des médecins de prévention
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-François Lanoy
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des conférences des présidents de commissions médicales d'établissements
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Yvan Halimi
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des conférences des présidents de commissions médicales d'établissements
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Alain Rouche
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Michel Regereau
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Gérard Quevillon
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Gérard Pelhate
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bertrand Garros
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Marcel Garnier
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Yves Tavernier
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Pierre Morange
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bernard Fialaire
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bernard Cazeau
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Michel Autes
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Claude Talarmain
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Christian Saout
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Marcel Royez
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Claude Roussel
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Gérard Raymond
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Henri Pujol
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Georges Perret
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Fabrice Olivet
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Marie Lefevre
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Pierre Lacroix
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Albert Hirsch
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Norbert Ferre
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Patrick Daime
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Marie Coll
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Nicolas Brun
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Louis Walter
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Yves Verollet
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Guillaume Sarkozy
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bernard Devy
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bernard Capdeville
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Thierry Dael (Bretagne)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Philippe Gillery (Champagne-Ardenne)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Nicolas Plantrou (Haute-Normandie)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Michel Jacquet (Limousin)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Pierre Ketterer (Basse-Normandie)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Pierre Amoros (Corse)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Paul Guerin (Pays de la Loire)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Louis San Marco (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Claude Fimbel (Alsace)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jacques Henry (Guadeloupe)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Gérard Dubois (Picardie)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Georges Benayoun (Midi-Pyrénées)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: François Martin (Centre)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Didier Lemery (Auvergne)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Claude Huriet (Ile-de-France)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bruno Herry (Franche-Comté)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bruno Delaval (Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: André Ochoa (Aquitaine)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: André Gisselmann (Bourgogne)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Alain Daban (Poitou-Charentes)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Adrien Duprez (Lorraine)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Juliette Laganier
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des structures de soins et de prévention et des institutions sociales et médico-sociales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Francine Dauphin
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Elisabeth Biais-Canhoyea
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Marie-Hélène Abadie
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Nadine Prigent
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des personnels non médicaux de la fonction publique hospitalière
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Yolande Briand
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des personnels non médicaux de la fonction publique hospitalière
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Dominique Dorel
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Rachel Bocher
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des médecins hospitaliers publics
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Marie-Christine Colombo
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des médecins de prévention
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Marie-Blandine Basalo
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des médecins de prévention
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Chrystel Jouan-Flahault
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des industries des produits de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Odile Corbin
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des industries des produits de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Solange Menival
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Claude Rambaud
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Arlette Meyrieux
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Mariannick Lambert
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jany Bataille
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Françoise Antonini
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des malades et usagers du système de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Françoise Geng
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Marie-Josiane Castor-Newton (Guyane)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Françoise Mayran (Languedoc-Roussillon)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Catherine Gaud (La Réunion)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bernadette Devictor (Rhône-Alpes)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Annie Ramin (Martinique)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Louis Pourriere
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes de recherche et des personnalités qualifiées
Au titre des représentants des organismes de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Thierry Lang
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes de recherche et des personnalités qualifiées
Au titre des représentants des organismes de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Michel Reynaud
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes de recherche et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Paul Frimat
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes de recherche et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Pierre Deschamps
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes de recherche et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Alain Bremond
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes de recherche et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Emmanuelle Wollman
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes de recherche et des personnalités qualifiées
Au titre des représentants des organismes de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Isabelle Momas
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes de recherche et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Marie-Eve Joel
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes de recherche et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Marie-Pierre Hervy
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes de recherche et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 200629/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.