JORFTEXT000000248914

De: Michelier (Pierre)
trésorier de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau (FENARIVE)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des riverains industriels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Pasquier (Antoine)
Union française des industries pétrolières
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des industries du pétrole
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Brulé (Philippe)
Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des industries des papiers, cartons et celluloses
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Kieffer (Bernard)
chef du service juridique à la Compagnie nationale du Rhône
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des industries de la production d'électricité
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Poidevin (Gilles)
délégué général de l'Union des industries de la fertilisation
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des industries chimiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Lemay (Patrick)
vice-président de la commission environnement de l'Association nationale des industries alimentaires
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des industriels agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Mathieu (Tristan)
délégué général du Syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Arnoux (Patrice)
juriste conseil à l'Association des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des chambres de commerce et d'industrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Pruvot (Bernard)
président de la chambre d'agriculture du Nord
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Pontier (Michel)
membre de la chambre d'agriculture de l'Hérault et de la chambre régionale d'agriculture de Languedoc-Roussillon
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Deslandes (Serge)
membre de la chambre d'agriculture de la Manche
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Robert (Bernard)
délégué général de l'Association nationale des élus du littoral
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de tourisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Richard (Jean-Louis)
président du Groupement des producteurs autonomes d'hydroélectricité
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de riverains
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Rémond (Michel)
président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique de la Haute-Marne
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de pêcheurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Laguerre (Jacques)
président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique de Dordogne
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de pêcheurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Breton (Bernard)
président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique du Val-d'Oise
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de pêcheurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Léost (Raymond)
trésorier adjoint de France nature environnement
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de protection de la nature et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Le Moine (Jean-Raymond)
du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de navigation intérieure
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Laval (José)
administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de navigation intérieure
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Antony (Paul)
de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de consommateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Le Moal (Marcel)
Comité national de la conchyliculture
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Guernallec (Cyrille)
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Merville (Denis)
député de Seine-Maritime, vice-président du conseil général de Seine-Maritime, maire de Sainneville-sur-Seine
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Marchet (Michel)
vice-président du conseil général des Ardennes
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Delprat (Michel)
conseiller régional de Bourgogne, maire de Tanlay (Yonne)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Lecourtier (Michel)
conseiller général de la Marne
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants de la région Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Larmanou (Marcel)
conseiller général de l'Eure, maire de Gisors
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
conseiller municipal de Paris
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Kermen (Pierre)
adjoint au maire de la ville de Grenoble
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Serret (Jean)
maire de Eurre, président de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Drôme
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Pouget (Louis)
adjoint au maire de Montpellier
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Leculier (Jean-Marc)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Zaegel (Sébastien)
vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg, maire de Geispolsheim
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Vinchelin (Jean-Paul)
vice-président du conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Florentin (Jean-Pierre)
conseiller général du canton de Châtenois
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Jouanny (Louis)
conseiller général des Côtes-d'Armor
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Dutheil (Jean-François)
conseiller régional du Centre
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Sergent (Michel)
maire de Desvres, président de l'association des maires du Pas-de-Calais
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Facon (Jean)
maire de Montenescourt
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Beauchamp (Charles)
conseiller général du Nord
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Destannes (Roger)
vice-président de la communauté d'agglomération d'Aurillac
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Denicourt (Charles)
vice-président du conseil général de la Lozère
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Caillou (Olivier)
chef du bureau 7 A à la 7e sous-direction de la direction du budget
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Kholler (Didier)
administrateur civil, chargé de mission « développement rural durable »
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Lebourdais (Gérard)
sous-directeur du soutien aux territoires et aux acteurs ruraux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'agriculture et de la forêt
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Carlotti (Jean)
président de la 6e section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'agriculture et de la forêt
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Le Lourd (Philippe)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, commissariat général du Plan
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du Plan
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Nau (François)
ingénieur général des ponts et chaussées, mission d'inspection spécialisée de l'eau et de la navigation
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé des voies navigables
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Saout (Charles)
chef du bureau des eaux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Ormsby (Jean-Nicolas)
adjoint au chef du bureau des eaux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur du littoral et des activités nautiques, direction du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Schoumacker (Franck-Marie)
chargé d'études au bureau du droit de la santé et de l'environnement
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Monadier (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordinateur du collège « eau et navigation » auprès du président de la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Lefebvre (Antoine)
chef du bureau des risques naturels et technologiques
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Drouet (Marc)
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Osmont (Alain)
secrétaire général des directions régionales de l'industrie et de la recherche
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'industrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Houssin (Didier)
directeur des ressources énergétiques et minérales
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'industrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Vial (Jean-Claude)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Pialat (Alain)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
Le préfet de la région Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Sicard (Michel)
premier vice-président de la Communauté euroméditerranéenne des irrigants
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Rodes (Michel)
administrateur de la Société étude, protection, aménagement, nature du Sud-Ouest (SEPANSO)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Pulou (Jacques)
administrateur de la fédération Rhône-Alpes de protection de la nature (FRAPNA)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Boyer (Pierre)
Eau et rivières de Bretagne
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Blanquet (Jacques)
administrateur de l'Association nationale de protection des salmonidés truite, ombre, saumon (TOS)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Blanc (Nicolas)
responsable du programme « entreprise » au Comité 21
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Thomas-Ciora (Geneviève)
responsable des affaires juridiques à Armateurs de France
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des transports maritimes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Verchère (Françoise)
vice-présidente de la communauté urbaine de Nantes
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des communes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Donnefort (Simone)
conseillère régionale de Poitou-Charentes
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Caplat (Jacqueline)
conseillère régionale du Limousin
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Roux-Fouillet (Jeanne-Marie)
chargée de mission au bureau des politiques territoriales
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du tourisme
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Lair (Nicole)
professeure émérite de l'université de Clermont-Ferrand
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Haristoy (Catherine)
Union féminine civique et sociale (UFCS)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Wessels (Georges)
trésorier d'Armateurs de France
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des transports maritimes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Detanger (Bruno)
président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau (FENARIVE)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des riverains industriels
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Legalland (Jean-Pierre)
Union française des industries pétrolières
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des industries du pétrole
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Sandraz (Jean-Paul)
SMURFIT Europe Paper Division
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des industries des papiers, cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Delacoux (Jean-Yves)
Electricité de France
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des industries de la production d'électricité
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Colin (Alexandre)
de l'Union des industries chimiques, conseiller du directeur général
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des industries chimiques
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Baudrin (Albert)
président de la commission environnement de la Confédération française de la coopération agricole
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des industriels agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Guirkinger (Bernard)
président du Syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Maho (Noël)
membre élu de la chambre régionale de commerce et d'industrie du Morbihan
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des chambres de commerce et d'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Vasseur (Guy)
président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher et membre du bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Maroteix (Jacques)
président de la chambre d'agriculture de la Charente-Maritime
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Defloraine (Michel)
président de la chambre d'agriculture de la Moselle
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Bonnetain (Pascal)
président de la commission locale de l'eau de l'Ardèche et du syndicat Ardèche claire
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de riverains
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Roustan (Claude)
président de l'Union nationale pour la pêche en France et la protection du milieu aquatique
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de pêcheurs
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Lalauze (Philippe)
président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique de Vaucluse
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de pêcheurs
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Dubriont (Robert)
président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique de Saône-et-Loire
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de pêcheurs
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Rousseau (Bernard)
président de France nature environnement
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de protection de la nature et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Dourlent (Michel)
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de navigation intérieure
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Dalaise (Jean-François)
président délégué général du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de navigation intérieure
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Schockaert (Bernard)
de l'Union fédérale des consommateurs « Que choisir ? »
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de consommateurs
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Suche (Jean-Michel)
directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Patsouris (François)
Comité national de la conchyliculture
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Wolf (Henry)
vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine, président des grands lacs de Seine
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Marseille (Hervé)
maire de Meudon
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Halbecq (Claude)
vice-président du conseil général de la Manche, maire de Roncey
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Vampouille (Michel)
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants de la région Ile-de-France
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Marcovitch (Daniel)
conseiller de la ville de Paris
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
conseiller municipal de Paris
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Pélissard (Jacques)
député-maire de Lons-le-Saunier
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Monnier (Jean)
vice-président du conseil général du Territoire de Belfort
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Bouchet (Gilbert)
vice-président du conseil général de la Drôme
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Bauda (Alain)
maire de Villemagne
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Muller (Jean-François)
adjoint au maire de la ville de Metz (Moselle)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Ingwiller (Bernard)
conseiller général du Bas-Rhin, maire de Grassendorf
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Biwer (Claude)
vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville, président de l'association des maires de la Meuse
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Oudin (Jacques)
sénateur de Vendée, vice-président du conseil général de Vendée
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Lalonde (Brice)
ancien ministre, maire de Saint-Briac (Côtes-d'Armor)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Doligé (Eric)
sénateur du Loiret, président du conseil général du Loiret, président de l'établissement public Loire
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Raoult (Paul)
président du syndicat intercommunal de distribution des eaux du Nord, maire du Quesnoy
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Lacherez (Guy)
conseiller général du canton de Conty
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Jousseaume (Claude)
président de la communauté des communes du Val-de-Trézence
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Quatrefages (René)
vice-président du conseil général de l'Aveyron, maire de Saint-Jean-du-Bruel
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Cazeau (Bernard)
président de l'établissement public interdépartemental de la Dordogne
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Piveteau (Vincent)
conseiller à la DATAR
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Moulinier (Alain)
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'agriculture et de la forêt
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Ballu (Jean-Marie)
président de la 5e section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'agriculture et de la forêt
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Cazaubon (Michel)
chef du bureau des politiques territoriales
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du tourisme
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Etchegoyen (Alain)
commissaire au Plan
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du Plan
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Papinutti (Marc)
ingénieur des ponts et chaussées chargé de la sous-direction des transports par voies navigables
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé des voies navigables
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Michelon (Thierry)
sous-directeur de la gestion des risques des milieux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Dab (William)
directeur général de la santé
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Viel (François-Marie)
sous-directeur de l'aquaculture, direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Frébault (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées, président de la 5e section « affaires d'aménagement et d'environnement » du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Girault (Claude)
sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Barsacq (Gilles)
sous-directeur de la défense civile et de la prévention des risques
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Falque-Pierrotin (Jean-Pierre)
directeur général de l'industrie, des technologies de l'information et des postes par intérim
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De:
Ile-de-France
Préfet de la région
préfet de Paris, préfet coordonnateur de bassin
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
Le préfet de la région Ile-de-France
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Wencker (Jean)
vice-président d'Alsace nature
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Laboratoire d'évolution des systèmes naturels et modifiés à Rennes
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Lassus (Michel)
président de la commission permanente d'étude et de protection des eaux souterraines et des cavernes de Franche-Comté
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Karatchentzeff (Michel)
administrateur de l'Association nationale de protection des salmonidés truite, ombre, saumon (TOS)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Caméo-Ponz (Frédéric)
administrateur de l'Union Midi-Pyrénées nature environnement (UMINATE)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Borvon (Gérard)
président de S-Eau-S
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Bayer (Philippe)
président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Leduc (Géraldine)
directrice générale de l'Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de tourisme
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Dupieux (Nino-Anne)
conseillère municipale d'Orléans (Loiret)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Poliautre (Danielle)
adjointe au maire de Lille
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Eyssartier (Hélène)
sous-directrice de la 7e sous-direction de la direction du budget
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Gandubert (Claudie)
chef du bureau du droit de la santé et de l'environnement, direction des affaires juridiques
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Rousseau (Michèle)
directrice de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Le Nevez (Nicole)
conservatoire régional des rives de la Loire et de ses affluents
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.