JORFTEXT000000253491

De: Bénard (Yves)
à Boursault (Marne)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
17 Novembre 200417/11/2004
De: Bousquet (Jean-Claude)
à Narbonne (Aude)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
17 Novembre 200417/11/2004
De: Aguilas (Pierre)
à Chaudefons-sur-Layon (Maine-et-Loire)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
17 Novembre 200417/11/2004
De: Goarin (Maurice)
à Lanleff (Côtes-d'Armor)
Objet:
comme membres du conseil permament de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce
personnalités qualifiées du Comité national des produits agroalimentaires
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits agroalimentaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
17 Novembre 200417/11/2004
De: Ragache (Michelle)
à Seyssinet (Isère)
Objet:
comme membres du conseil permament de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce
personnalités qualifiées du Comité national des produits agroalimentaires
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits agroalimentaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
17 Novembre 200417/11/2004
De: Martel (Claude)
à Pierrefeu (Var)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Jousset-Drouhin (Robert)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Bouteiller (Hubert)
à Cussac-Fort-Médoc (Gironde)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Paly (Christian)
à Tavel (Gard)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Gagey (Pierre-Henry)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Carreau (Xavier)
à Cars (Gironde)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Bronzo (Michel)
à Sainte-Anne-du-Castellet (Var)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.