JORFTEXT000000343087

De: Sichler (Daniel)
délégué général de l'union des offices des transports et des P.T.T
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Plantier (Maurice-Henri)
président de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (F.N.A.U.T.); suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Maître (Francis)
délégué général du Syndicat national des usagers des transports (S.N.U.T.)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Massie (Pierre)
président de l'association des responsables transports de l'industrie, du commerce et de l'agriculture (Asit); suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Lesage (Philippe)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Mulhouse; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Lagandré (Henri)
membre du C.N.U.T
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Graber (Raymond)
délégué général du Conseil national des usagers des transports; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Flexer (Paul)
président du groupement pour l'insertion des handicapés physiques; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Fabre (Jacques)
président de l'union des offices des transports et des P.T.T.; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Chouleur (Jean)
membre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Chapon (Jean)
président du Conseil national des usagers des transports (C.N.U.T.)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Weishaupt (Gabriel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Transports aériens, maritimes et terrestres
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Maistre (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Transports aériens, maritimes et terrestres
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Léonard (Pierre)
inspecteur général de la marine marchande; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Transports aériens, maritimes et terrestres
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Kerisel (Thierry)
directeur des ports et de la navigation maritimes
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Transports aériens, maritimes et terrestres
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Doguet (André)
inspecteur général des transports et des travaux publics; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Transports aériens, maritimes et terrestres
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Transports aériens, maritimes et terrestres
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Julien (Eugène)
chef du bureau des tarifs publics, des professions réglementées et de la coordination interministérielle de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Catenos (Laurent)
adjoint au chef du bureau
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: d'Harcourt (François)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Paoli (Lucien)
conseiller d'Etat honoraire; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De:
Sutton
directeur conseiller du président de la R.A.T.P
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (A.F.T.)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Metzler (Jean-Marie)
directeur commercial voyageurs de la S.N.C.F
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Fève (Michel)
directeur général adjoint de la S.N.C.F.; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Drouin (Georges)
président de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Dossot (Jack)
président du comité des transports urbains de l'Union des transports publics; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Depierre (Didier)
secrétaire général de l'U.V.T.P
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Brunat (Pierre)
directeur des activités transports de Lamy S.A
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Blois (Jean-Claude)
président de l'Union des usagers de véhicules de transport privé (U.V.T.P.); suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Berthod (Jean-Claude)
président du comité de liaison des organisations professionnelles du transport et de la logistique; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Barbero (Antoine)
administrateur de l'E.N.C.E.R.; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Feugère (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Elus locaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Auxiette (Jacques)
président du groupement des autorités responsables de transport (G.A.R.T.); suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Elus locaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Borotra (Franck)
député des Yvelines
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Bachy (Jean-Paul)
député des Ardennes; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Roché (Jacques)
conseiller maître; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Murret-Labarthe (Pierre)
conseiller maître
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
11 Décembre 199011/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.