JORFTEXT000000346551

De: de Poncins (Etienne)
conseiller technique auprès du ministre délégué
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre délégué aux affaires européennes
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mazaud (Jean)
chargé de mission
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lesage (Gérard)
délégué aux formations
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bouyx (Benoît)
secrétaire général des commissions professionnelles consultatives du secteur sanitaire et social
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Laroche-Neel (Vincent)
chef du bureau des professions paramédicales à la direction générale de la santé
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre d'Etat, ministre des affairés sociales, de la santé et de la ville
au titre des questions concernant la santé
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Christien (Robert)
administrateur civil
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Marion (René)
président, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du comité de liaison des centres de formation permanente et supérieure en travail social
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Desbrosse (Joseph)
président, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du Groupement national des instituts de formation en travail social (G.N.I.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Demange (Gérard)
secrétaire général, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du Groupement national des instituts de formation en travail social (G.N.I.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Letellier (Francis)
administrateur, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du Comité national des écoles de service social (C.N.E.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vernhet (Jean)
secrétaire général de l'U.N.A.D.M.R., titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants des organismes d'aide à domicile dans le secteur des travailleuses familiales désignés par l'Union nationale des aides à domicile en milieu rural (U.N.A.D.M.R.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Eggermont (Jean-Pierre)
secrétaire général de l'U.N.A.G.A.F. (Union nationale des associations générales pour l'aide familiale), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants des organismes d'aide à domicile dans le secteur des travailleuses familiales désignés par l'Union nationale des aides à domicile en milieu rural (U.N.A.D.M.R.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: François (Etienne)
directeur général, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants des organismes d'aide à domicile dans le secteur des aides ménagères désignés par l'Union nationale des associations de soins et services à domicile (U.N.A.S.S.A.D.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Force (Robert)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Fédération nationale de la mutualité française (F.N.M.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Votovic (Alex)
administrateur, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (F.E.H.A.P.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Barucq (Jean)
sous-directeur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (F.E.H.A.P.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rosso (François)
trésorier, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Confédération syndicale du cadre de vie (C.S.C.V.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Chosson (Alain)
secrétaire général adjoint, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Confédération syndicale du cadre de vie (C.S.C.V.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Edouard (François)
secrétaire confédéral, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Confédération syndicale des familles (C.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Dethière (René)
secrétaire confédéral, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Confédération syndicale des familles (C.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Feltesse (Hugues)
directeur général, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (U.N.I.O.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Weiss (André)
secrétaire, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des instituts de formation du travail éducatif et social (U.N.I.T.E.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Pineau (Jacques)
trésorier, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des instituts de formation du travail éducatif et social (U.N.I.T.E.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Jacquemoud (Michel)
président, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des instituts de formation du travail éducatif et social (U.N.I.T.E.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Gravrand (Pierre)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bertrand (Auguste)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Reitz (Michel)
président de l'Udapei des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (Unapei)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Cocquebert (Laurent)
responsable du service Etablissements, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (Unapei)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lafay (Henri)
président, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association pour adultes et jeunes handicapés (A.P.A.J.H.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Tronche (Didier)
administrateur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.F.S.E.A.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Kremp (Louis)
administrateur, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.F.S.E.A.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Danois (Roger)
directeur des établissements, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association des paralysés de France (A.P.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Hodot (René)
président de l'université Nancy-II, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentant des universités conventionnées par le ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville et désigné par le président de la conférence des présidents d'universités
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Crepeau (Bernard)
administrateur central, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole (C.C.M.S.A.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Spaeth (Jean-Marie)
président, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (C.N.A.V.T.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Saint-Aubert (Paul)
vice-président, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (C.N.A.V.T.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Marie (Christian)
directeur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentant de la Caisse nationale des allocations familiales (C.N.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Couderc (Raymond)
conseiller régional de Languedoc-Roussillon, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des élus régionaux (A.N.E.R.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mercier (Michel)
président du conseil général du Rhône, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des présidents de conseils généraux (A.P.C.G.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Dupont (Jean-Pierre)
président du conseil général de la Corrèze, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des présidents de conseils généraux (A.P.C.G.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Davot (Jean-Pierre)
vice-président du conseil général de l'Aube, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des présidents de conseils généraux (A.P.C.G.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Berger (Henry)
président du conseil général de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des présidents de conseils généraux (A.P.C.G.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vasselle (Alain)
maire d'Ourcel-Maison (Oise), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des maires de France
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Scellier (François)
maire de Saint-Gratien (Val-d'Oise), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des maires de France
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Laloe (Jacques)
maire d'Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des maires de France
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Voisin (Gilbert)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Valentin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Royer (Michel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Honoré (Eric)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Billet (Daniel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vincent (Pierre)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Robert (Ralph)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Paulini (Michel)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Paquereau (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mahoudeau (Yoann)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Foucard (Gilles)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Capeletti (Michel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Boston (Mathias)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Beillard (Gaétan)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Barneoud (Jean)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Valette (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Prezeau (Jean)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Marsac (Jean-François)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Levasseur (Gérard)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Laurent (Jean-François)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Allouard (Philippe)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Toupence (Roger)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Susini (Dominique)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Ligneul (Michel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Atangana (Symphorien)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Thollet (Gabriel)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lefebre (François)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Tauziede (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Gsell (Benoît)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Granucci (Daniel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Frey (André)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vieu (Annie)
conseiller technique
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Deliege (Marie-Pierre)
adjointe au délégué interministériel à la ville
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
au titre des questions concernant la ville
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Perdriolle (Sylvie)
sous-directeur de l'action éducative et des affaires judiciaires à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Leplay (Eliane)
vice-présidente, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du comité de liaison des centres de formation permanente et supérieure en travail social
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Grosjean (Jeanine)
présidente, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du Comité national des écoles de service social (C.N.E.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Condy (Colette)
secrétaire générale adjointe, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants des organismes d'aide à domicile dans le secteur des aides ménagères désignés par l'Union nationale des associations de soins et services à domicile (U.N.A.S.S.A.D.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Stramandinoli (Michèle)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Fédération nationale de la mutualité française (F.N.M.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Sobieski (Cécile)
directeur délégué, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Croix-Rouge française (C.R.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Roubeyrie (Réjane)
conseiller technique, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Croix-Rouge française (C.R.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Dolgorouky (Hélène)
conseiller technique, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (U.N.I.O.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Crouzal (Denise)
vice-présidente, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des instituts de formation du travail éducatif et social (U.N.I.T.E.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Landry (Françoise)
secrétaire générale, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association pour adultes et jeunes handicapés (A.P.A.J.H.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lepetit (Françoise)
responsable nationale des services auxiliaires de vie, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association des paralysés de France (A.P.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rolland (Marie-Thérèse)
administrateur central, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole (C.C.M.S.A.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Raveau (Denise)
responsable de la division Action sociale et service social, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Coda-Vaillant (Michèle)
responsable du secteur Service social à la C.N.A.M.T.S., suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rousseau (Monique)
conseiller régional de Franche-Comté, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des élus régionaux (A.N.E.R.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bouyala (Nicole)
maire de Saint-Quentin-la-Poterie (Gard), suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des maires de France
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Gros (Marie-France)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Deboste (Michèle)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rousseau (Dominique)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Malbos (Claude)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Raveneau (Marie-Christine)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bucelle (Bernadette)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Spique (Sylviane)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Richardeau (Geneviève)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Poulay (Nelly)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Monnier (Yvette)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Le Marec (Florence)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Girotti (Viviane)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mulot (Anne-Marie)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Martin (Sylvie)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vallée (Françoise)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Paradis (Françoise)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Nicolle (Maryvonne)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Nathan (Michèle)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lasnier (Marie-Claude)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Jannin (Marie-Christine)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Illes-Dore (Françoise)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Holtz (Michèle)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Gaudechoux (Francine)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Falandry (Claude)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Simon (Annick)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Leconte (Jeannine)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rosenczveig (Jean-Pierre)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Roche (François)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Parodi (Maurice)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Ladsous (Jacques)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Jazouli (Adil)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bosse (Robert)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bello (Roger)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Theveniau (Brigitte)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Ecrepont (Anne-Marie)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Barincou (Jacqueline)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rousseau (Guy)
assistant, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du directeur de l'Ecole nationale de la santé publique (E.N.S.P.)
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Garber (Kart)
professeur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du directeur de l'Ecole nationale de la santé publique (E.N.S.P.)
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.