JORFTEXT000000354873

De: Pascaud (Pierre, Marie, Henri)
en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
réintégration
20 Juillet 199120/07/1991
De: Jammayrac (Christian, Marc, Félix)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
inclus
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
date_fin="1992-05-11"
conseil_des_ministres
reconduction
20 Juillet 199120/07/1991
De: Péron (Gérard, Yves, Louis)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Arata (Claude, Joseph, Charles)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Desgrées du Lou (Bertrand, Paul, Jean, Yves, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bernaudin (Gérard, Raymond, Robert)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Leblanc (André, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gueldry (Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bonnot (Jean, François, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bignicourt (Paul, Marie, Henri, Gérard)
Ingénieur en chef de l'armement de
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Barlet (Louis, Marcel, Elie)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Amiable (René, Vital)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rouet (André)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guillaume (Roger, Claude)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Follmi (Jean-Pol, Yves, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Moreau (Hubert, René, Marie)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dupont-Nivet (François, Marie, Louis, Robert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gellibert (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Julier (René, Paul, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lecointre (Patrick, Marie, Robert)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rouvillois (Gildas)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rand du
1er août 1991
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cau (Alain, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rand du
1er août 1991
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Scheller (Michel, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Estournet (Daniel, Jacques, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Doin (Bernard, Jean, Félix)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bouxin (Georges, Jules)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guérin (Claude, Louis, Jules)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-11-24"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Demotes-Mainard (Alain, Marie, Joseph)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-11-07"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Desgrées du Lou (Bertrand, Paul, Jean, Yves, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe à Naples
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Loustalot-Forest (Edouard, Jean, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action rapide
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Louisfert (Claude, Fernand, Albert, Henri)
Général de brigade
Objet:
directeur du matériel de la région militaire de défense Méditerranée
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Latournerie (Albert, Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guérin (Gilbert, Emile, Marius)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 10e division blindée
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Ferrandon (Jackie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur régional du Sud-Ouest du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Duclaux (Xavier, Emile, Edgard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service central des marchés des constructions navales
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Chéneau (Hervé, Henri, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales et chef du service industriel
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cadet (Jean-François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Cherbourg
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Brouet (Claude, Francis, Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant l'artillerie du 3e corps d'armée
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Baudot (Bernard, Marie, Louis, Maurice)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dubouchet (Henri, Jacques)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école d'application de l'artillerie
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'artillerie"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Ripoll (Jean-Claude, Gérard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Coldeboeuf (Gérard)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du centre d'opérations de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1991-08-19"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Warmé (Pierre, Marie, Jacques)
Général de division aérienne
Objet:
commandant des écoles de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Menard (Yves, Charles, Toussaint)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Malardel (Jean-Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des armements terrestres
conserve en outre ses fonctions de chargé de la sous-direction Personnels et équipements
Groupe:
date_debut="1991-08-08"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Waymel (Marc)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la 6e région militaire
date_debut="1991-08-03"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de division d'
Objet:
commandant les écoles de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dars (Michel, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-08-03"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pennacchioni (Dominique, Jean, François)
Général de division
Objet:
inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division Relations extérieures à l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Euverte (Philippe, Pierre, Paul)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cyssau (Bernard, Paul, Rémy)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint militaire au directeur de l'infrastructure de l'air
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cribier (Michel, Gustave)
Général de brigade
Objet:
commandant la 6e région de gendarmerie
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Barthe (Jean, François)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Avon (Pierre, Joseph, Eugène)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Grosjean (Robert, Armand, André)
Général de brigade
Objet:
commandant l'Ecole supérieure de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de la gendarmerie nationale"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Azéma de Castet Laboulbène (Philippe, Jean, Pierre, Maurice, Ignace)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Fischer (Pierre, Joseph, Martin)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès de l'amiral chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1991-07-28"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Carlier (Michel, Georges, Maurice)
Général de division
Objet:
commandant la 10e division blindée et la 63e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1991-07-22"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Genest (Claude, Jean, Maclou)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1991-07-22"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major de l'armée de terre"
grade="Chef"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pillan (Bernard, Pierre, Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:
date_debut="1991-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lesbre (François, Xavier, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Calmon (Pierre, André)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guillaume (Roger, Claude)
Général de brigade
Objet:
des fonctions de sous-directeur de l'organisation et de l'emploi de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
charge
20 Juillet 199120/07/1991
De: Follmi (Jean-Pol, Yves, Marie)
Général de brigade
Objet:
des fonctions de sous-directeur du personnel de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
charge
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bocquet (André, Michel)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-11-05"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Debray (Michel, Charles, Victor, Bertrand)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Mollat du Jourdin (Michel, Marie, Jean, Emmanuel)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Massin (Jean, Bernard)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bonnard (Pierre, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Vinot Préfontaine (Pierre, Nicolas, Yves, Marie, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Roblin (Bernard, Adolphe, Rémi)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rifle (Jacques, Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Métayer (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: La Ruelle (Clément, Georges, Ferdinand)
Général de division de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Decaix (Paul-Claude, Louis, Fernand)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Robillard (Jean-Pierre, Gustave, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.