JORFTEXT000000372227

De: Houillon (Jean-Pierre)
directeur des ressources humaines de la S.N.C.F
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Représentant du ministre de l'aménagement du territoire
entreprises concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Pourdieu (Jean)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Gobbi (Pierre)
directeur des ressources humaines de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Représentant du ministre de l'aménagement du territoire
entreprises concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Roumeguere (Philippe)
directeur général adjoint de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Remplace:M. Gressier (Claude)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Poinssot (Alain)
directeur grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Remplace:M. Berducou (Jacques)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Ortet (Henri)
président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.)
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Remplace:M. Demonchaux (François)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Magnan (Yves)
président de Cariane
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Bruneau (Patrice)
directeur adjoint grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Jamet (Christian)
directeur général adjoint du S.T.P
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentant des collectivités autorités organisatrices
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Dobias (Georges)
vice-président du Syndicat des transports parisiens (S.T.P.)
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentant des collectivités autorités organisatrices
Remplace:M. Rousset (Jacques)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Rousset (Jacques)
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (I.N.R.E.T.S.)
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
personnalité compétente
en matière de transport de personnes
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Poinssot (Alain)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Rivet (Christian)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Moynot (Guy)
chef de la délégation commerciale, direction fret de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises de transport de marchandises
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Gressier (Claude)
président de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalité compétente
en matière de transport de personnes
Remplace:M. Bréau (Alain)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Broussaud (Charles-Henri)
président de la Compagnie générale Calberson
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalité compétente
en matière de transport de personnes
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Poinssot (Alain)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Roumeguere (Philippe)
directeur général adjoint de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:Mme Moreau (Yannick)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Poinssot (Alain)
directeur grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Berducou (Jacques)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Ortet (Henri)
président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Demonchaux (François)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Gressier (Claude)
président de la Compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Bénard (Jean-François)
directeur général de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Peter (Jacques)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Bruneau (Patrice)
directeur adjoint grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Pouget (Christian)
du bureau des services publics industriels et commerciaux de la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:Mme Marseille (Sylvie)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Berducou (Jacques)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Ortet (Henri)
président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Demonchaux (François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Gressier (Claude)
président de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Bénard (Jean-François)
directeur général de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Poinssot (Jean-François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.