JORFTEXT000000372460

De:
Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
secrétaire de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Touchard (Guy)
(Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Tomasi (Gabriel)
(Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Sifre (Yvan)
(Groupe français de l'énergie explosive)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Driancourt (Didier)
(Charbonnages de France-Houillères de bassin du Centre et du Midi)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Van Schendel (Daniel)
(société Lacroix)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Rosso (Bernard)
(société Nobel explosifs France)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Roine (René)
(société des Explosifs Titanite)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Lucotte (Jean-Paul)
(société Ruggieri)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Guibert (Michel)
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Gruaz (Jean-Laurent)
(société Pyragric)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Duprilot (Jean-Marc)
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Chereau (Pierre)
(Société nationale des poudres et explosifs)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De:
Gillon(Francis)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Quinchon (Jean)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
expert judiciaire
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Fioc (Henri)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Chevallier (Jean-Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
délégation générale de l'armement
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Boisson (Jean)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Amiable (René)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Zante (Hubert)
(syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Lorain (Henri)
président du syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Harle (Denis)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De:
Boisson
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
président de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
president
nomination
05 Octobre 199505/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.