JORFTEXT000000377301

De: Feugère (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Joly (Bernard)
sénateur de la Haute-Saône
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
membre du Parlement
Remplace:M. Lenglet (Charles-Edmond)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lapaire (Jean-Pierre)
vice-président du syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération orléannaise
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Remplace:M. Normand (Jean)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Vieu (Pierre)
directeur des ressources humaines de la S.N.C.F
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Houillon (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gobbi (Pierre)
directeur des ressources humaines de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: François (Gérard)
adjoint au chef du bureau
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Magnan (Yves)
président de Cariane
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Chauvineau (Jacques)
directeur de l'action régionale de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Remplace:M. Roumeguere (Philippe)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Bruneau (Patrick)
directeur adjoint Grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Remplace:M. Poinssot (Alain)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lapaire (Jean-Pierre)
vice-président du syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération orléannaise
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des collectivités
autorités organisatrices
Remplace:M. Boissiéras (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Moynot (Guy)
directeur général du Sernam
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Pépy (Guillaume)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Meylan (Georges)
président de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Drouin (Georges)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Maillard (Dominique)
directeur de l'économie, de la stratégie et des investissements de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lagoutte (Jacques)
directeur adjoint fret de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Moynot (Guy)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Flinois (Jean-Luc)
directeur général de Geodis
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes
en matière de transports de personnes
Remplace:M. Broussaud (Charles-Henri)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Sené (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération chalonnaise
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Boissiéras (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Schneiter (Jean-Louis)
président du district urbain de Reims
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Corajoud (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Philip (Christian)
président du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Choné (Charles)
président du district urbain de Nancy
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Taillanter (Francis)
directeur général délégué exploitation de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Fève (Michel)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Meylan (Georges)
président de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Drouin (Georges)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lagoutte (Jacques)
directeur adjoint fret de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Peter (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gressier (Claude)
président de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gourgouillon (Denis)
directeur général adjoint infrastructures
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Fa (Pierre)
secrétaire général de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Bénard (Jean-François)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Joly (Bernard)
sénateur de la Haute-Saône
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
membre du Parlement
Remplace:M. Lenglet (Charles-Edmond)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Coutelle (Catherine)
vice-présidente du district de Poitiers
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Auxiette (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gaxie (Marie-Jeanne)
chef du bureau de la surveillance du réseau routier de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Canet (Gérard)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Sibert (Céline)
directeur des affaires socio-économiques et politiques de la direction Grandes lignes
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Coutelle (Catherine)
vice-présidente du district de Poitiers
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des collectivités
autorités organisatrices
Remplace:M. Dethier (André)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Coutelle (Catherine)
vice-président du district de Poitiers
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Normand (Jean)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Decombe (Catherine)
chargée des politiques régionales à la sous-direction politique agricole et rurale de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Représentant du ministre de l'équipement
usagers des transports
Remplace:M. Gaye (Bernard)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Taillanter (Francis)
directeur général délégué exploitation de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Bénard (Jean-François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Poinssot (Alain)
directeur général délégué clientèles
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Fève (Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Meylan (Georges)
président de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Drouin (Georges)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gressier (Claude)
président de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.