JORFTEXT000000377768

De:
Théophile
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
suppléant
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Veritas (Doroszcuk, Bureau)
suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
suppléant
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Couderc
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
suppléant
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Scherrer
conseil général des mines
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Robert
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Mangeot
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gilbert
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gaumy
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Nord - Pas-de-Calais ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Flandrin
direction de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Desliard
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Ile-de-France ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
David
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Clause
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Centre ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Perret
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Rhône-Alpes ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Noguera (Goellner, M.)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Taffard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Simier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Roche
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Reiller
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Protin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Poupet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Legin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Kennel
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Hourriez
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Handtschoewercker
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Florin
groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Cherfaoui
centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Beaulieu
société Gec Alsthom Stein-Industrie ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Union (Salomon)
française de l'industrie du pétrole ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Union (Crespin)
syndicale des constructeurs de matériel aéraulique, thermique, thermodynamique et frigorifique ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Thomas
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Syndicat (Vantalon)
général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Syndicat (Gerandal)
national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Syndicat (Fallouey)
de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Société (Kerbrat)
nationale des chemins de fer français ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Rousseau
institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Mellet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Martin
chambre syndicale des gaz industriels, médicaux et de l'anhydride carbonique ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Bernard. M. Secretin
union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Marsault. M. Grandemange
société Framatome ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Gaz (Dubois)
de France ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Fédération (Lafrance)
française de l'acier ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Electricité (Berge)
de France ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Comité (Anicet)
français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Barthélemy
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Association (Marez)
française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Association (Brandone)
pour la sécurité des appareils à pression
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Lesuffleur
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Lebeau
ingénieur en chef de l'armement ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Barthelemy
ingénieur général des mines ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Guerin
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gibert
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Acker
suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Boillot
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Valibus
chargé de mission à Electricité de France (Production et transport)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Tartour
chef du service qualité à la société métallurgique de Gerzat
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Pitrou
ingénieur en chef de la société Entrepose-TSI
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Noël
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Jamet
ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Hervo
ingénieur en chef à la société générale de techniques et d'études
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gakyère
ancien ingénieur en chef à l'institut de soudure
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Fremiot
professeur à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Desse
ancien directeur de la technologie à la société Grande paroisse S.A
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Desperier
ancien directeur technique au sein de la société L'Air liquide
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Chagniot
ancien conseiller à la direction technique de L'Air liquide
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Bunsell
maître de recherches à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Barrachin
ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Havard
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime) à la société Technicatome
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: François
professeur à l'Ecole centrale
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Celerier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Roumier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Valleix
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Moulinier
suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Noguera
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De:
Goellner
ingénieur en chef des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De:
Flandrin
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De:
Scherrer
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
désignation
11 Juin 199611/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.