JORFTEXT000000378866

De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Michot (Christian)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Lourdel (Yves)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Laforest (Jean-Claude)
Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Kehren (Jean-Paul)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Fischer (Bruno)
Houillères du bassin de Lorraine
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Davrou (Claude)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cohn (Christian)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cattaert (Paul)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bonneviale (Pierre)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Berland (Jean)
Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Amartin (Jean-Pierre)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cocude (Marcel)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre du Conseil général des mines
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Duchêne (Michel)
Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des écoles des mines
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Raffoux (Jean-François)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Mahieu (Bernard)
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Marquet (Michel)
Docteur
sécurité sociale minière
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Evrard (Gilles)
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Kehren (Jean-Paul)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des ingénieurs de l'armement
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cattaert (Paul)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Beaudoin (René)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Marino (Jean-Michel)
Fédération des minerais et métaux non ferreux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Lourdel (Yves)
Mines de potasse d'Alsace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Driancourt (Didier)
Syndicat national des producteurs de silice pour l'industrie
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cohn (Christian)
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bonnet (Jacques)
Houillères du bassin de Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Benech (Michel)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bonneviale (Pierre)
Objet:
Secrétaire général
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cocude (Marcel)
Objet:
Président de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives et à sa section des agréments
Groupe:
president
nomination
10 Décembre 199610/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.