JORFTEXT000000394955

De:
Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
secrétaire de la commission des substances explosives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Yvan Sifre (Groupe français de l'énergie explosive)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jérôme Oghard
(société Arc-en-ciel)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jacques Guillore (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Guy Touchard (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Daniel Van Schendel
(société Lacroix)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Philippe Somogy
(société Titanite)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Claude Roth
(société Orica)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Christian Perotto
(société Livbag)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean Monnery
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jacques Brunet (SNPE)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: André Choisnet
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bruno Chevallet
(société Pyragric)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Gérard Chaloyard
(société Nobel Explosifs France)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Pierre Moreau
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Francis Gillon
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Pierre Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
(délégation générale pour l'armement)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean Cheron
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: René Amiable
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Hubert Zante
(secrétaire général du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bernard Ramackers
(direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Henri Lorain
(président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Denis Harle (président de la Commission française de normalisation « T 70 A »)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De:
Moreau
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
président de la commission des substances explosives
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
29 Novembre 200129/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.