JORFTEXT000000398066

De: Louis-Michel Wolf (Haute-Normandie)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Joseph Vercauteren (Aquitaine)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Joseph Niol (Bretagne)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Louis Lepee (Basse-Normandie)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Claude Fimbel (Alsace)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Claude Daniel (Champagne-Ardenne)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean Parize (Guyane)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Hyacinthe Bastaraud (Guadeloupe)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Henri Pujol (Languedoc-Roussillon)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Henri Mercier (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: François Dose (Lorraine)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Dominique Casanova (Corse)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Claude Bouchet (Rhône-Alpes)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Christian Rouby (Pays de la Loire)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Christian Magnin-Feysot (Franche-Comté)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jacques Vleminckx
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jacques Roustit
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jacques Reignault
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Louis Olie
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Claude Michel
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Jacques Magnies
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Claude Maffioli
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Henri Judet
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean Gras
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Georges-Eric Ernouf
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Pierre Costes
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Claude Cohen
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Michel Chassang
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Bernard Capdeville
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Dinorino Cabrera
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Pierre Beras
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Norbert Skurnik
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des syndicats de médecins hospitaliers publics
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Pierre Farragi
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des syndicats de médecins hospitaliers publics
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Claude-François Degos
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des syndicats de médecins hospitaliers publics
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Alain Pidolle
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des présidents de commissions, et conférences médicales d'établissements de santé
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Antoine Perrin
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des présidents de commissions, et conférences médicales d'établissements de santé
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-François Lanoy
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des présidents de commissions, et conférences médicales d'établissements de santé
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean Halligon
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des présidents de commissions, et conférences médicales d'établissements de santé
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Dominique Grimaud
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des présidents de commissions, et conférences médicales d'établissements de santé
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Bernard Sagez
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des personnels non médicaux exerçant
dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Eric Martin
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des personnels non médicaux exerçant
dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Marie Bellot
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des personnels non médicaux exerçant
dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Louis Serfaty
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Alexis Dussol
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Didier Delmotte
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Alain Coulomb
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jacques Brisson
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Véronique Rochais Cheminée (Poitou-Charentes)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Thérèse Lebrun (Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Simone Tollot (Bourgogne)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Nathalie Simonnot (Ile-de-France)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Muriel Roddier (Réunion)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Milica Bonisseau (Picardie)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Marguerite Rousselot (Limousin)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Magali Benoit-Marquie (Midi-Pyrénées)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Madeleine Ouka (Martinique)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Françoise Nouhen (Auvergne)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Françoise Moneger (Centre)
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres
représentants des régions
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Dominique Plaete
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Marie-Jeanne Ourth-Bresle
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Marie-Hélène Abadie
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Rachel Bocher
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des syndicats de médecins hospitaliers publics
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Nadine Prigent
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des personnels non médicaux exerçant
dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Yolande Briand
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des personnels non médicaux exerçant
dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Marcel Royez
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Eugène Pinsault
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Francis Peigne
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Bruno Groues
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Bertrand Garros
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Marc Brodin
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Hubert Brin
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Patrick Brezac
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: François Bonnet de Paillerets
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Philippe Bergerot
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Danièle Lacroix
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Régine Goinere
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Ruth Ferry
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Chantal Deschamps
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
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nomination
01 Janvier 200201/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.