JORFTEXT000000407062

De: Jean-Pierre Giblin
Objet:
vice-président du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean Vuillermoz
conseiller de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jacques Toubon
conseiller de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Roger Tisseyre
conseiller général du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Philippe Sueur
conseiller général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Didier Segal-Saurel
conseiller général de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Serge Mery
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bernard Lehideux
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Roger Karoutchi
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Paul Huchon
président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Charles Hochart
conseiller général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Philippe Dominati
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Daniel Demaison
conseiller général des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Etienne Chaufour
conseiller général de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Denis Baupin
adjoint au maire de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Pierre Duport
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
I. - Au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Claude Terrier
directeur de la circulation, des transports et du commerce à la préfecture de police de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
7o Représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Alain Pialat
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
7o Représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bernard Guirauden
directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
7o Représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Denis Falguier
chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bruno Verdon
directeur départemental de l'équipement du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
5o Représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Pierre Giblin
président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
5o Représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lucien Bollotte
directeur départemental de l'équipement des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
5o Représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Paul Schwach
adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
4o Représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bertrand Meary
directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
4o Représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Denis Prieur
préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
3o Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pierre Mirabaud
préfet du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
3o Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Eric Freysselinard
chef de bureau à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
3o Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Luc Remont
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
2o Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Louis Gaugiran
chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
2o Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gautier Chatelus
chef de bureau à la direction de la prévision
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
2o Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Stéphane Brimont
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
2o Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Elisabeth Larrieu
conseillère de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Joëlle Franchi
conseillère générale des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marinette Bache
conseillère de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.