JORFTEXT000000416162

De: Michelitz (Gérard)
administrateur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le groupement des établissements et services publics sociaux (GEPSO)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Cometa (Joseph)
vice-président, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le groupement des établissements et services publics sociaux (GEPSO)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Monnier (Bernard)
membre, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée (CTCEPS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Saglio (Pierre)
président d'ATD-Quart-Monde, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Lagouanelle (Gilbert)
directeur de l'action institutionnelle au Secours catholique
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Mercier (Pascal)
membre du bureau, président du COORACE, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Heliot (Jean-Paul)
membre du bureau, président du CNEI, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Tanifeani (Franck)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Tournan (Fernand)
président, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Fédération des Associations pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Lafay (Henri)
président d'honneur, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Fédération des Associations pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Lacroix (Jean)
membre du bureau, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Confédération consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Defrance (Bernard)
conseil national CLCV, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Confédération consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Guenichon (Jean-Louis)
membre, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence et des adultes (UNASEA)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Fessemaz (Jacques)
administrateur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence et des adultes (UNASEA)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Plumet (René)
administrateur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Cocquebert (Laurent)
directeur général, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Marliac (Denis)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Association des paralysés de France (APF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Rousselet (André)
administrateur, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant le syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socio-culturels (SNAECSO)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Dujardin (Hubert)
président du SNAECSO, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant le syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socio-culturels (SNAECSO)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Poujol (Jean-Marie)
(SNASEA), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union des fédérations et syndicats d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Oubre (Roland)
vice-président d'UNIFED (FEHAP), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union des fédérations et syndicats d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Grechez (Henri)
(SNAPEI), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union des fédérations et syndicats d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Desmerger (Alain)
(SOP), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union des fédérations et syndicats d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Boucher (René)
(SOP), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union des fédérations et syndicats d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Paulini (Michel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Boye (Jean-Philippe)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Barneoud (Jean)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Jeanningros (Roland)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Boures (Pierre-Alain)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Baillon (Jean-Yves)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Duche (Alain)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Delarue (Jean)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Delannoy (Bernard)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Tauziede (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Pauc (Michel)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Plarier (Jean-Baptiste)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Leconte (Dominique)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Erondel (Pierre)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Kalb (Willy)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Didier (Michel)
chef du centre de ressources à la délégation interministérielle à la ville et au développement urbain, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la ville
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Durand (Michel)
chef de service éducatif au bureau de la formation et de la recherche à la sous-direction de l'action éducative et des affaires judiciaires, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la justice
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Peridy (Thierry)
chef du bureau des métiers, qualifications et diplômes à la délégation à l'emploi et aux formations, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la jeunesse
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Letessier (Gérard)
chef du bureau des politiques éducatives et territoriales à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la jeunesse
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Drouet (Marc)
chef du bureau des services publics locaux à la sous-direction des compétences et institutions locales, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Clement (Stephan)
délégué adjoint à l'emploi et à la formation professionnelle, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Demourgues (Jean-Louis)
conseiller régional de Basse-Normandie, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des collectivités territoriales
Désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Joubert (Yann)
maire de Gentilly (Val-de-Marne), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des collectivités territoriales
Désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: François (Fabrice)
maire de Mont-lès-Lamarche (Vosges), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des collectivités territoriales
Désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Groff (Patrice)
vice-président du conseil général des Ardennes, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des collectivités territoriales
Désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Delaroche (Ghislain)
vice-président du conseil général de la Vienne, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des collectivités territoriales
Désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Belmounes (Tahar)
directeur de l'action sociale, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des caisses de protection sociale
Représentant la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Lesca (Marcel)
vice-président du conseil d'administration de la CNAV, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des caisses de protection sociale
Représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Le Bail (Jean-Paul)
président de la commission d'action sanitaire et sociale, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des caisses de protection sociale
Représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Latour (Jean-Marc)
administrateur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des caisses de protection sociale
Représentant la Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Bouchet (Jean-François)
administrateur, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des caisses de protection sociale
Représentant la Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Doucet (Rudy)
Mouvement national des étudiants en travail social (MNETS), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant les étudiants en travail social
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Nery (Herbert)
président de l'université Nancy-II, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant les universités, désigné par le président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Godet (Jean-Michel)
trésorier, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant le Groupement national des instituts régionaux du travail social (GNI)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Dublineau (Hugues)
président, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant le Groupement national des instituts régionaux du travail social (GNI)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Rutten (Philippe)
directeur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Gaud (Laurent)
trésorier, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant l'Association française des organismes de formation et de recherche en travail social (AFORTS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Chasseriaud (Christian)
président, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant l'Association française des organismes de formation et de recherche en travail social (AFORTS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Ruaud (Michel)
directeur adjoint, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant UNIFORMATION
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Palliere (Jean)
directeur général, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant PROMOFAF
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: De Labarthe (Olivier)
directeur études, recherches et développement, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant PROMOFAF
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Gloaguen (Nicole)
membre, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée (CTCEPS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Osman (Aline)
chargée de mission, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Millet (Isabelle)
responsable du secteur politiques sanitaires et sociales, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Le Breton (Marie-Pierre)
responsable du secteur initiatives sociales, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Mathieu (Sylvie)
directrice, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Dolgorouky (Hélène)
conseillère technique, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Paragon (Marie-Thérèse)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Marchal (Hélène)
chargée de mission, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Lancien (Rolande)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Association des paralysés de France (APF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Meyer (Chantal)
présidente de la CPNE, directrice adjointe (UNADMR), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentants la commission paritaire nationale de l'emploi de la branche de l'aide à domicile (CPNE), collège employeurs
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Merle (Elisabeth)
directrice générale (ADESSA), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentants la commission paritaire nationale de l'emploi de la branche de l'aide à domicile (CPNE), collège employeurs
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Letuppe (Denise)
administratrice (FNAAFP/CSF)
membre du bureau, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentants la commission paritaire nationale de l'emploi de la branche de l'aide à domicile (CPNE), collège employeurs
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Gendron (Françoise)
administratrice (UNACSS), suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentants la commission paritaire nationale de l'emploi de la branche de l'aide à domicile (CPNE), collège employeurs
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Decherf (Frédérique)
directrice des ressources humaines et de la communication (UNASSAD), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentants la commission paritaire nationale de l'emploi de la branche de l'aide à domicile (CPNE), collège employeurs
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Bernard (Marie-France)
déléguée du pôle conseil et développement des associations (FNAID), suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentants la commission paritaire nationale de l'emploi de la branche de l'aide à domicile (CPNE), collège employeurs
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Simeon (Muriel)
(CRF), suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union des fédérations et syndicats d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Pommier (Marylène)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Spique (Sylviane)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Quetin (Danielle)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Peyre-Sarcos (Martine)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Leroux (Bianca)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Guignon (Véronique)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Chalons-Riquet (Françoise)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Reynaud (Françoise)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Nicolle (Maryvonne)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Holtz (Michèle)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Esch (Marie-Odile)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Crisinel (Bernadette)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Pietri (Maria)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Lucchinacci (Nadia)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Descreux (Claire)
sous-directrice des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé des affaires sociales, de la solidarité et de la lutte contre les exclusions
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Bony (Annick)
chef du bureau des personnes âgées, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé des affaires sociales, de la solidarité et de la lutte contre les exclusions
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Brevan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville et au développement urbain, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la ville
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Mesclon (Claudine)
chef du bureau des professions paramédicales, des statuts et des personnels hospitaliers, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la santé, de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Cubaynes (Marie-Hélène)
chef du bureau de la santé des populations, précarité, exclusion, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la santé, de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Busnel (Françoise)
adjointe à la sous-directrice de l'action éducative et des affaires judiciaires, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la justice
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Voisin (Joëlle)
sous-directrice des âges de la vie, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Tisserand (Pierrette)
adjointe au sous-directeur des personnes handicapées, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Thiolet (Eliane)
chef du bureau des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la sous-direction des élus locaux et de la fonction publique territoriale, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Lemant (Jacqueline)
sous-directrice des certifications supérieures et de la professionnalisation, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Trocme (Brigitte)
adjointe au chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'enseignement scolaire
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Menage (Jacqueline)
chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'enseignement scolaire
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Rodas (Maria-Dolorès)
chargée de mission à la mission orientation et validation à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Virgili (Dominique)
chargée d'études au bureau des enseignements technologiques et professionnels, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Guyot (Joëlle)
chef du bureau des enseignements technologiques et professionnels, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Monfort (Elisabeth)
vice-présidente du conseil régional d'Auvergne, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des collectivités territoriales
Désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Barberousse (Frédérique)
conseillère technique à la direction de l'action sociale, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des caisses de protection sociale
Représentant la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Dosualdo (Annie)
administratrice, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des caisses de protection sociale
Représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Babel (Marie-Renée)
directrice déléguée aux ressources, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des caisses de protection sociale
Représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Bertrand (Gaëlle)
Mouvement national des étudiants en travail social (MNETS), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant les étudiants en travail social
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Robichon (Nathalie)
animatrice du pôle social, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Nouhen (Françoise)
administratrice, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant l'Association française des organismes de formation et de recherche en travail social (AFORTS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Lascotas (Michèle)
administratrice, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant l'Association française des organismes de formation et de recherche en travail social (AFORTS)
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Hery (Janine)
directrice générale, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant UNIFORMATION
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Schleret (Jean-Marie)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Roche (François)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Menard (Didier)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Ladsous (Jacques)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Thomas (Danièle)
présidente de la commission professionnelle du travail social et de l'intervention sociale
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Preyssas (Simone)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Offredi (Claudine)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Bouquet (Brigitte)
titulaire de la chaire en travail social au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Maçon (Hélène)
responsable de formation professionnelle chargée du dispositif CAFDES (certificat d'aptitude
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant l'Ecole nationale de la santé publique (ENSP)
directeur d'établissement et service social), suppléante
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Legros (Michel)
chef du département politiques et institutions sanitaires et sociales, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant l'Ecole nationale de la santé publique (ENSP)
Groupe:
ecole
nomination
17 Août 200317/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.