JORFTEXT000000431609

De: Trijoulet (Thierry)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Toque (Jacques)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Latapie (Maurice)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Burkhalter (Stéphane)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Brossard (Philippe)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Vivier (Jacques)
Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Purier (Gilles)
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Martini (Laurent)
Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Di Meo (Jean)
Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Cathelineau (Jacques)
Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Roger (Jean)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Vidor (Hugues)
Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Kehl (Raymond)
Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Denel (Robert)
Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Borentin (Henri)
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Baude (Christophe)
Syndicat national des associations de développement culturel et social (SADCS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Willeman (Laurent)
ministère chargé des affaires sociales, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Thiolat (Jacques)
ministère chargé des sports ; directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Nantes, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Quere (Daniel)
ministère chargé de la défense, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Penot (Jean)
ministère chargé du tourisme, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Mathis (Jean-Luc)
ministère chargé de l'intérieur, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Leonard (Didier)
ministère chargé des affaires sociales, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Lauret (Jean-Marc)
ministère chargé de la culture, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Latimier (Hervé)
ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Hubert (Jean-Marie)
ministère chargé des sports ; direction des sports, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gagnier (Olivier)
ministère chargé de la culture, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Fraye (François)
ministère chargé de la défense, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Chaffanjon (Gilles)
ministère chargé de l'agriculture, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bertogli (Régis)
ministère chargé des sports ; directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Dijon, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Tejtelbaum-Tardy (Joël)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Roger (Jean)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Quirion (Dominique)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Noulin (Bernard)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Magnin (Georges)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Latapie (Maurice)
Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Hautefort (Jean-Michel)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gaime (Daniel)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Depoux (Joël)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Burkhalter (Stéphane)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Brossard (Philippe)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bonnet (Jean-François)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Vivier (Jacques)
Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Soucasse (Alain)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Rampolla (Norbert)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Massie (Pierre)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Martini (Laurent)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Mariage (José)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Kehl (Raymond)
Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gasnier (Philippe)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Clouet (Pierre)
Syndicat national des associations de développement culturel et social (SADCS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Borentin (Henri)
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Baude (Christophe)
Syndicat national des associations de développement culturel et social (SADCS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Alamarguy (Gérard)
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Brien (Laurence)
Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bellier (Véronique)
Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Pi (Joanna)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Peyre (Marion)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Teissier (Josiane)
Centre d'études et de recherche sur les qualifications, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Rodas (Maria-Dolorès)
ministère chargé de la formation professionnelle, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Perrier (Mickaëlle)
Centre d'études et de recherche sur les qualifications, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Moubachir (Myriam)
ministère chargé de la formation professionnelle, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Menage (Jacqueline)
ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Lebrun (Josiane)
ministère chargé de l'intérieur, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Havel (Christiane)
ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Guyot (Joëlle)
ministère chargé de l'agriculture, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Grosgeorge (Martine)
ministère chargé des sports ; direction des sports, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Coli (Claudine)
ministère chargé du tourisme, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Belin (Micheline)
ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de l'enseignement supérieur, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Peyre (Marion)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Brien (Laurence)
Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bellier (Véronique)
Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Ziegler (Bernard)
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Vosges, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Pariat (Marcel)
maître de conférences à l'université Paris-XII, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Malhaire (Jean-Pierre)
professeur de sport, direction régionale de la jeunesse et des sports de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Magnin (Jean-François)
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Leclercq (André)
Comité national olympique et sportif français (CNOSF), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Lacaze (Lionel)
directeur technique national de la Fédération française pour l'entraînement physique dans le monde moderne, sport pour tous, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gouju (Jean-Louis)
professeur des universités à l'université Paris-XII, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gautier (Sébastien)
professeur de sport, direction départementale de la jeunesse et des sports de la Nièvre, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gantier (Philippe)
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse, direction régionale de la jeunesse et des sports de Nord - Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Dortel (Jean-Paul)
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse, direction régionale de la jeunesse et des sports de Nantes, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Demauge (Philippe)
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Camy (Jean)
professeur des universités à l'université Lyon-I, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bronchart (Bernard)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs, direction départementale jeunesse et sports de l'Essonne
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bronchart (Bernard)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs, direction départementale jeunesse et sports de l'Essonne, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Barillet (Yannick)
directeur de l'Ecole nationale de voile, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Barillet (Yannick)
directeur de l'Ecole nationale de voile, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bana (Philippe)
directeur technique national de la Fédération française de handball, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: de Gueyer (Dominique)
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse, délégation régionale jeunesse et sports pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Viscensini (Marie-Paule)
enseignante associée, université Paris-XII, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gloanec (Gaëlle)
Comité national olympique et sportif français (CNOSF), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Dufau (Isabelle)
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Coulon (Martine)
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 200317/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.