JORFTEXT000000443796

De: Desclèves (Emmanuel, Marie)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 200427/11/2004
De: Levesque (Roger, Marie, Ignace)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé commandant du centre d'enseignement supérieur de la marine et délégué aux réserves de la marine nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 200427/11/2004
De: Laurens (Olivier, Loïc, François, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé adjoint au préfet maritime de la Méditerranée, chargé de l'action de l'Etat en mer
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 200427/11/2004
De: Gay (Marc, Jean, Emile)
Commissaire en chef de 1re classe
placé en position de service détaché auprès de l'économat des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 200427/11/2004
De: Lacroix (Luc, Marie)
Général de brigade
nommé commandant de la région de gendarmerie Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2004-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 200427/11/2004
De: Watin-Augouard (Marc, Jean-Marie, André)
Général de brigade
Objet:
commandant de la région de gendarmerie Nord
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Stéphan (René, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
Objet:
sous-directeur technique à la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Mottier (Bernard, Germain, Henri)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur « recrutement - formation » au service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Lenoir (Bernard, Pierre, Marie)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du commissariat de la marine à Brest
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Le Sellier de Chézelles (Nicolas, Marie, Antoine)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du major général de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Langlois (Michel, Gilbert)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Fillon (Jean, Louis, Denis, Roger, Henri)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur adjoint du commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Deanaz (Gérard, Lucien, Adrien)
Général de brigade
Objet:
commandant de la force de gendarmerie européenne
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des relations internationales
chargé de la sous-direction « Europe »
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Chèvre (Louis-Marie, Simon)
Général de division
Objet:
général adjoint major au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Bout de Marnhac (Xavier, Marie, Jean)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Bolelli (Didier, Henri)
Général de brigade
Objet:
directeur des opérations de la direction générale de la sécurité extérieure
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Fifis (Pierre, Marie, Joseph)
Ingénieur en chef de 1re classe du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Pute Cotte de Renéville (Charles, Marie, Claude)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Pivel (Jean-Louis, Clément)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Bellouard (Patrick, Jean, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
chargé de mission du Premier ministre pour la coordination interministérielle du programme Galiléo
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
conseil_des_ministres
détachement
27 Novembre 200427/11/2004
De: Avaro (Claude, Jean, Marie)
Pharmacien chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Novembre 200427/11/2004
De: Foll (Yvon, Léon, François)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Novembre 200427/11/2004
De: Chouckroun (Georges, Marc)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Novembre 200427/11/2004
De: Mark (Alain, Joël, Eugène, Henri)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Novembre 200427/11/2004
De: Kermabon (Yves, Aimé, René)
Général de division de
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Novembre 200427/11/2004
De: Keiflin-Bonneyrat (Marcel)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Novembre 200427/11/2004
De: Macagno (Denis, André, Robert)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2004-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Novembre 200427/11/2004
De: Fournaise (Jean-Louis, Michel)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2004-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Novembre 200427/11/2004
De: Le Vot (Jacques)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 200427/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.