JORFTEXT000000524827

De: Hardy (Claude)
chef de la mission des relations avec les fédérations (département de la vie fédérale)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Genain (Patrick)
inspecteur
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Schmeltz (Pierre)
chef de la mission Bruit
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Grancher (Arnaud)
inspecteur des impôts
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Louit (Paul)
ingénieur en chef des mines, conseiller scientifique à la direction des relations du travail
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Sarpentier (Jacques)
administrateur civil au bureau du patrimoine et de l'environnement (direction de l'administration générale)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bahuau (Jacques)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (au titre des transports)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bronner (François)
administrateur civil du bureau du contrôle de la légalité et des affaires juridiques (direction générale des collectivités locales)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Pressense (Loïc)
chargé de mission (service des biens d'équipements industriels [Serbe])
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Lagauche (Philippe)
chef de bureau à la sous-direction de la justice criminelle
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Richart-Lebrun (Annie)
chef du bureau Environnement, toxicologie, alimentation
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Leclerc
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la recherche et de la technologie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Leclerc (Suzanne)
chargée de mission auprès du directeur des écoles
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Remy (Dominique)
chef du bureau des affaires communes
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Descours (Charles)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Sénateur désigné par le Sénat
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gaillard (Claude)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Député désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Traynard (Etienne)
chef du bureau de la qualité et de la sécurité des produits industriels à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bidou (Dominique)
délégué à la qualité de la vie
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Liger (Dominique)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Brun (François)
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Monin (Raoul)
chef du département Mécanique, optique, aéronautique à la délégation à l'innovation et à la technologie
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la recherche et de la technologie
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Peyrequeou (Christian)
sous-directeur du domaine et de l'environnement (direction de l'administration générale)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Lauer (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre d'études des transports urbains
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (au titre des transports)
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Checcaglini (Paul)
urbaniste en chef de l'Etat, chargé de la sous-direction de la qualité de l'habitat à la direction de la construction; Suppléant
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et de la mer (au titre de l'urbanisme et du logement)
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Wyss (Jean-Paul)
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociale (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Oudet (Jean-Paul)
chef du département Environnement (service d'action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielle [S.A.R.S.C.I.])
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Guerin (Didier)
chef de bureau à la sous-direction de la législation criminelle
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Godard (Aline)
sous-directeur de la prévention générale et de l'environnement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Antier (Claude)
sous-directeur de l'urbanisme local à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et de la mer (au titre de l'urbanisme et du logement)
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Andrieu (Christine)
chef du bureau de la santé scolaire et de l'action sociale
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.