JORFTEXT000000531700

De: De Bernardi (Jacques, François, Dominique)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de G.I.A.T. Industries
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
31 Décembre 199431/12/1994
De: Picot (Jean, Raymond)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-02-03"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph)
Général de brigade de
nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Besançon et la 7e division blindée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Vincent (Jean-Louis)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Valentin (Marcel, Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Sourisseau (Eric, Paul, Robert)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Favreau (Jean-Paul, Yves, Albert)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Corrigou (Michel, Marie)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Guével (Bernard, François, Yves)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Laborde (Jean, Henri, Alain)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'agence O.T.A.N. de gestion du système ACCS (NACMA) et nommé directeur général adjoint
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Grassal (Rémy, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1995-01-25"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Méheut (Jacques, Marcel, Aimé)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Raffenne (Jean-Paul, Armand)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Zyromski (Christian, Marie, Marc)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Gachelin (Michel, Jacques, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Guillemard (Bernard, Marie, Noël)
Commissaire général de brigade aérienne
nommé inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Picard (Denis, Rémi, Joseph, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Lemée (Christian, Louis, Félix, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Capdepont (Yves, Bernard, Marcel)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Eechout (Paul, Emile, Corneille)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Dupont (Charles, Bernard, René)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Clouard (Lionel, Marcel, Lucien)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Roumieux (Michel, André)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Billard (Michel, Pierre, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Perrey (Régis, Michel, Guy)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Lisbonis (Maximin, Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Langhade (Yves, Marie, Gonzague)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Gleizes (Yves, Luc, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Forget (Jean-Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Boisrayon (Gérald, Marc, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Solanet (Claude, Pierre, Louis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Poncet (Jacky, Maurice)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Grimal (Francis, Jacques)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Crespin (Edouard, Maurice, Charles)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Décembre 199431/12/1994
De: Oudin (Patrick, Jean, François)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-03-08"
conseil_des_ministres
nomination
31 Décembre 199431/12/1994
De: Puzenat (Charles, Antoine, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé en région maritime Méditerranée
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Décembre 199431/12/1994
De: Gandon (Gérald, Antonin, Yvon)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans le 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-02-14"
conseil_des_ministres
nomination
31 Décembre 199431/12/1994
De: Stum (Jean-Louis)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Décembre 199431/12/1994
De: Serre (Charles, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Décembre 199431/12/1994
De: Guilloreau (Alain, Charles, Hugues)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions, à
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Décembre 199431/12/1994
De: Vieillefond (Henri, Emile)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur interarmées du service de santé en Polynésie française
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées à
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Décembre 199431/12/1994
De: Saint-Julien (Jacques, Jean, Rémy, Christophe, Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions, à
Groupe:
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Décembre 199431/12/1994
De: Meyran (Michel, Bernard, Elie)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées à
Groupe:
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Décembre 199431/12/1994
De: Le Vot (Jacques)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées à
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Décembre 199431/12/1994
De: Ménard (Yves, Charles, Toussaint)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Décembre 199431/12/1994
De: Langlois (Pierre, Paul, Georges)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Décembre 199431/12/1994
De: Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans le 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Décembre 199431/12/1994
De: Marrot (Jean-Paul, Philippe, Urbain)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Décembre 199431/12/1994
De: Hintzy (Jean-Pierre, Joseph, Marie, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Décembre 199431/12/1994
De: Brébisson (Erik, Jean, Marie, Henri)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Décembre 199431/12/1994
De: Bertrand (Gérard, Maurice, Eugène)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Décembre 199431/12/1994
De: Boillaud (Michel, Marie, Georges, Marcel)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Décembre 199431/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.