JORFTEXT000000563277

De: Favre (Chantal)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Saintes
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Saintes"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bellanger (Gérard)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Saintes
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Saintes"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Rabouam (Véronique), épouse Bonneau
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Saint-Jean-d'Angély
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Jean-d'Angély"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Paillat (Marie-Madeleine), épouse Moreau
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Saint-Jean-d'Angély
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Jean-d'Angély"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Palluau (Nathalie)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance des Sables-d'Olonne
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Sables-d'Olonne"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Rittener (Pascal)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance des Sables-d'Olonne
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Sables-d'Olonne"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Laversanne (Bernadette), épouse Chapot
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Rochefort
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Rochefort"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Joulin (Thierry)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Rochefort
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Rochefort"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Didier (Sylvie), épouse Chauvin
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Poitiers
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Poitiers"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Uhlen (Martine), épouse Guitard
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Poitiers
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Poitiers"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Chamard (Marie-Claude), épouse Hérisse
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Parthenay
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Parthenay"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bourolleau (François)
greffier du troisième grade. Régisseur suppléant
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Niort
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Denis (Gisèle), épouse Semur
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Niort
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Charre (Béatrice)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Montmorillon
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Montmorillon"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bertrand (Marthine)
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Montmorillon
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Montmorillon"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Griffault (Liliane), épouse Pageneau
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Melle
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Melle"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bruneteau (Léonie), épouse Foisseau
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Melle
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Melle"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Arnoux (Françoise), épouse Morin
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Marennes
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Marennes"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Suire (Marie-José), épouse Amiot
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Marennes
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Marennes"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Guin (Jeanine), épouse Caillault
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Loudun
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Loudun"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bigot (Guylaine), épouse Courrivault
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Loudun
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Loudun"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Volokove (Nadia)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de La Rochelle
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Poirier (Thierry)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de La Rochelle
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Geay (Marie-Claude), épouse Prévost
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Jonzac
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Jonzac"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Prévot (Marie)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Jonzac
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Jonzac"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Marquois (Dominique), épouse Belliard
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Fontenay-le-Comte"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Genty (Monique)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Fontenay-le-Comte"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Senelle (Marie-Josèphe), épouse Belly
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Civray
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Civray"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Granier (Michelle)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Civray
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Civray"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Liège (Sylvie), épouse Caret
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Châtellerault"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Chandor (Martine), épouse Labarre
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Châtellerault"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Mémeteau (Marie-Dominique), épouse Caillon
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Bressuire
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bernard (Brigitte), épouse Fot-Hing
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Bressuire
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Zaro (Chantal), épouse Lenfant
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Saintes
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Lucas (Chantal)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Saintes
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Tesson (Marie-Jeanne), épouse Billig
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sables-d'Olonne"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Texier (Jacky)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sables-d'Olonne"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Brosson (Hervé)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Savigny (Hugues)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Maurel (André)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Maurice (Laure), épouse Hazevis
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Navaud (Jeanne)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Nocquet (Jean-Robert)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Boivineau (Denis)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Landais (Béatrice), épouse Rocheteau
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Manceau (Maryvonne), épouse Cadu
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bertrand (Christine), épouse Buchet
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Dallet (Brigitte)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Moreau (Marie-Bernadette), épouse Morin
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Greffe détaché de Thouars
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Cordeau (Nathalie), épouse Millet
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Greffe détaché de Royan
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Boutet (Alain)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Thomas (Evelyne), épouse Bellivier
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Greffe détaché de Thouars
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Hillairet (Françoise), épouse Suant
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Greffe détaché de Royan
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.