JORFTEXT000000563844

De: Haution (Sophie), épouse Fournier
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Vervins
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Vervins"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Gentilini (Alain)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Vervins
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Vervins"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Buire (Joëlle), épouse Huet
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Soissons
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Soissons"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Perrot (Denise), épouse Guillaume
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Soissons
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Soissons"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Fabre (Marie-France), épouse Pola
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Senlis
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Senlis"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Labitte (Micheline), épouse Barraud
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Senlis
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Senlis"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Januszkiewicz (Jacques)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Saint-Quentin
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Quentin"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Lefebvre, née Valentin (Anne-Marie)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Saint-Quentin
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Quentin"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Le Moel (Nicole), épouse Denis
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Péronne
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Péronne"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Henry (Jacques)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Péronne
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Péronne"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Petrik (Annie), épouse Ruiz
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Laon
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Laon"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Lacaille (Claudine), épouse Champion
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Laon
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Laon"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Rougegrez (Véronique), épouse Dailly
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Doullens
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Doullens"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Boulanger (Agnès), épouse Meulin
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Doullens
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Doullens"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Blanchard (Maryse), épouse Turbin
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Compiègne
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Compiègne"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Beringer (Marianne), épouse Caron
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Compiègne
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Compiègne"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Girard (Patricia), épouse Gisselbrecht
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Clermont-de-l'Oise
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Clermont-de-l'Oise"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Belz (Christelle)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Clermont-de-l'Oise
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Clermont-de-l'Oise"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Couturat (Elisabeth), épouse Delhaye
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Château-Thierry
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Château-Thierry"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Thomassin (Ghislaine), épouse Masson
agent administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Château-Thierry
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Château-Thierry"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Devisme (Josiane), épouse Dardenne
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Beauvais
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Beauvais"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Piet (Jacques)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Beauvais
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Couillard (Eliane)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance d'Amiens
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Amiens"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Dupont (Patricia), épouse Boulanger
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance d'Amiens
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Amiens"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bruvry (Agnès), épouse Berzin
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance d'Abbeville
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Abbeville"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Georges (Lyne), épouse Carville
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance d'Abbeville
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Abbeville"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Boquet (Denise), épouse Tesson
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Soissons
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Soissons"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Corcy (Evelyne)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Soissons
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Soissons"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Frazao (Brigitte), épouse Gomez
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Petiot (Nadine), épouse Ballée
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Haensler (Claudie), épouse Grignani
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Quentin"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Boksa (Jean-Claude)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Quentin"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Maige (Danielle), épouse Doyen
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Péronne
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Péronne"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Lambert (Christine)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Péronne
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Péronne"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bres (Annick), épouse Calmels
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Lambert (Bernard)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Quille (Joëlle), épouse Pouillart
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Compiègne
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Landa (Marie-Christine), épouse Renauld
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Compiègne
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Baudel (Michèle), épouse Bazare
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Duquenne (Frédéric)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Caron (Mauricette), épouse Duchaussois
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Abbeville
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Abbeville"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Fauquembergue (Nadine), épouse Tahon
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Abbeville
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Abbeville"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Lacaille (Yannick), épouse Michelot
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Greffe détaché de Creil
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Fevre (Véronique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Greffe détaché de Chauny
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Paille (Patricia), épouse Berjot
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Greffe détaché de Creil
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Guyot (Michèle), épouse Dominguez
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Greffe détaché de Chauny
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.