JORFTEXT000000566990

De: Tarot (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Caniard (Etienne)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Calmette (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Beraud (Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Serruys (Gilbert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Postel-Vinay (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jolles (Georges)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Honoré (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Georgeon (Dominique)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Choutet (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bayet (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Abdelatif (Mohamed)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Renucci (Simon)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Perignon (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Olié (Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Mathey (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Masclet (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Garff (Georges-Henri)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Huynh (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Grillet (Yves)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gallet (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fuentes (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: David (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Antoniotti (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Valleteau du Moulliac (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Serfaty (Louis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Renou (Guy)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rateau (Christophe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Potencier (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Parmentier (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lusignan (Dominique)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Joyeux (Olivier)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Hontebeyrie (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Ghisolfi (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Deschryver (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Couturier (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Coulomb (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Calmon (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bourcy (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Sirven (Annie)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Renaud (Nicole)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cleret (Marie-France)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Alby (Marie-Laure)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rochon (Martine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Prime (Chantal)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Michon (Marie-Hélène)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fabretti (Danièle)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Chomette (Marie-Thérèse)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Viallard (Marcel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vaccari (Jannie)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Thibault (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Pollet (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Peigne (Francis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Navarro (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Imbert (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Guiraud-Chaumeil (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dusehu (Etienne)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Devulder (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Aubart (François)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dusserre (Liliane)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.