JORFTEXT000000575946

De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du comité central
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du comité central
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Darbonne (Hubert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Quaak (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre du Syndicat français des professionnels pour plants potagers (SFPPP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Courtier (Benoît)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hug (Maurice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Talhouet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Rougier (Emmanuel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Krafft (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Girerd (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gautier (Henri)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Egret (Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Court (Didier)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Scherrer (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lecomte (Laurent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Maucourant (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Francillard (Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Couffin (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Alleton (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thiercelin (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Premorel (Jean de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Miniere (Jean-Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mercier (Joël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Merand (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Martineau (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Marmasse (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamoir (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gaintrand (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dhennin (Jean-Noël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delepine (Roger)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cathala (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Calmet (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baardman (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Aymon (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Achard (Francis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Capelle (Géry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération française des industries d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Beauvais (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sabatier (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Verhaegen (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lonnet (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Darrozes (Georges)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bezot (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thomas (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Halleux (Didier)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vitu (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vignon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vaque (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Janson (Hubert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Guerin (Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Fretay (Thierry du)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Durand (Félix)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Chaubet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vanzeebroeck (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sulmont (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Simon (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Petitjean (Guy)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Palandri (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Laboulet (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Jouffray (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Guerin (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bourdeau (Maurice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Letissier (Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baudon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Loysel (Emile-Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lepers (Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vedelago (Guy)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gautier (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Besson (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Verneuil (Bernard de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Siret (Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Chibarie (Jean-Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: de Lauzon (Hubert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pissier (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Barbier (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vigouroux (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mir (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamot (Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Guillebon (Philippe de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Ginestous (Georges de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Fanost (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Coustau (Max)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Perrineau (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Palandri (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Doyard (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baudon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Saulue (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Salabay (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Haquin (Rémy)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamon (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Faure (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Doyard (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Couste (Maurice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bonastre (Jean-Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Barthez (Laurent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pujol (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pontier (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pairaud (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Michel (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Massou (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Levade (Didier)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lalanne (Francis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Girard (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Espil (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Aycaguer (Roger)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Turcan (Régis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Esprit (Luc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bercelot (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vincenot (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baudon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Le Theule (François-Gilles)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: d'Arras (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des importateurs et exportateurs de semences de lin (SNIESLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Riviere (Antoine)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lheureux (Jérôme)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Levasseur (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lagache (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Ouvry (Patrick)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Larcher (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lamotte (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hemeryck (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Courtier (Laurent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Brygo (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: de Murat (Régis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Tillier (Francis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dattee (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vallee (Laurent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Decock (Christian)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Raimbourg (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Philippe (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mallet (Christophe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duyck (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gautier (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Supiot (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mathieu (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lutel (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Leroux (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Beherec (Olivier)
de Sulauze (Guy)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Letissier (Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gautier (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (SNPGC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Garreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (SNPGC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dubois (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (SNPGC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Foret (Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Crouzier (Stanislas)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bourdeau (Maurice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Benoist (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desprez (François)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale du commerce des céréales de semences et des graines de betteraves à sucre
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vitu (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Monod (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gy (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Godo (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Geli (Bertrand)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Garnot (Jean-Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dupre (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dromigny (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Didon (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dattee (Daniel)
de Thezy (Henry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Courseau (Georges)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bruchaut (Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bourgeois (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bailly (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Arsac (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cormoreche (Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lemaire (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vanherle (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Salome (Patrice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sainte-Beuve (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Perchat (Florent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lemaire (Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Husson (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duboin (Guillaume)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baudon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vorimore (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cottart (Joël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Leroudier (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hue (Roland)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Guyot (Jean-Yves)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delloye (Georges)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Momont (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Goussen (Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desreumaux (Patrick)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desprez (François)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Chazallon (Gabriel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baril (Christian)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Audy (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Taulelle (Christophe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sengenes (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Leyre (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Frison (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Coudiere (Etienne)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Chamard (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Boissin (René)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Barbelanne (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cuni (Roland)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bataille (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés (SNPPGF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bonnel (Eric)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles (SGSPDT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hablot (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries de transformation (GIPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lachelin (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (FNPPTI)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bocher (Yvon)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (FNPPTP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dehurtevent (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de consommation (FNPTC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Trellu (Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Quillet (Jean-Charles)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Landreau (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Jezequel (Henri)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hertault (Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Donval (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dequidt (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Corrignan (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Boullier (Stéphane)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Boucher (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vigne (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Roussineau (Yves)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Jeudy (Gilles)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Huchette (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desmazieres (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bargy (Eric)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vincot (Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delattre (Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Coajou (Charles)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duparcq (Didier)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre (CSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mombled (Pascal)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hantz (Claudine)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Laurent (Emmanuelle)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thomas (Yvette)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thomas (Yvette)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Couvreur (Françoise)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.