JORFTEXT000000581987

De: Bussery (André)
membre du comité syndical du syndicat mixte intercommunal de la Vallée de l'Orge aval (Essonne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
d) Au titre de représentants des groupements de communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mangin (Pascal)
adjoint au maire de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Julien-Laferrière (Hubert)
adjoint au maire de Lyon (Rhône)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Dupuy (Christian)
maire de Suresnes (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Trochu (Michel)
vice-président du conseil général d'Indre-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lesacher (Alain-François)
vice-président du conseil général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fressoz (Jean)
conseiller général de la Savoie
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bertrand (Pierre)
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Girod (Jean-Pierre)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Soulabaille (Juliette)
maire de Corps-Nuds (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Buhler (Marianne)
adjointe au maire d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lacombe (Mireille)
conseillère générale du Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Verbrugghe (Ginette)
vice-présidente du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Taddei (Josette)
vice-présidente du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lefèbvre (Claudine)
conseillère régionale des Pays de la Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Caplat (Jacqueline)
conseillère régionale du Limousin
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Auxiette (Jacques)
premier vice-président de la communauté de communes du pays yonnais (Vendée)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
d) Au titre de représentants des groupements de communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rocca Serra (Jacques)
adjoint au maire de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Joncour (Bruno)
maire de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Brard (Jean-Pierre)
maire de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Blanc (Paul)
maire de Sournia (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bertholet (Henri)
maire de Romans-sur-Isère (Drôme)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Madrelle (Philippe)
président du conseil général de la Gironde
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fortassin (François)
président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Foret (Patrick)
vice-président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Brunet (Denis)
conseiller général de la Vienne
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Vergès (Paul)
président du conseil régional de la Réunion
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mallet (Louis)
vice-président du conseil régional de Poitou-Charentes
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Germain (Jean)
premier vice-président du conseil régional du Centre
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Etienne (Jean-Claude)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Michaux-Chevry (Lucette)
présidente du conseil régional de Guadeloupe
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.