JORFTEXT000000590138

De: Pierre Izard
président du conseil général de la Haute-Garonne
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean-Pierre Dupont
président du conseil général de la Corrèze
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Eric Doligé
président du conseil général du Loiret
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Augustin Bonrepaux
président du conseil général de l'Ariège
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Claude Wolff
maire de Chamalières
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Philippe Pemezec
maire du Plessis-Robinson
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean Levain
maire de Chaville
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean-Claude Frecon
maire de Pouilly-les-Feurs
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jérôme Chartier
maire de Domont
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Christian Cardon
maire de Trouville-sur-Mer
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Pierre Bourguignon
député-maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Daniel Boisserie
député-maire de Saint-Yriex-la-Perche
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean-Claude Peyronnet
président du conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Michel Mercier
président du conseil général du Rhône
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Philippe Leroy
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Philippe Adnot
président du conseil général de l'Aube
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Martial Passi
maire de Givors
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Denis Merville
maire de Sainneville-sur-Mer
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Camille Durand
maire de Saint-Jean-de-Boiseau
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jacky Darne
député-maire de Rillieux-la-Pape
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean-Yves Cousin
maire de Vire
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Michel Charasse
sénateur-maire de Puy-Guillaume
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Gilles Carrez
député-maire du Perreux-sur-Marne
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean-Yves Bouhourd
maire de L'Etang-la-Ville
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.