JORFTEXT000000592230

De:	Jean-Pierre Caruel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre du Syndicat national des producteurs de semences, et griffes d'asperges (SNPSGA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Hubert Darbonne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Yves Talbourdel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre du Syndicat français des producteurs de plants pour professionnels (SFPPP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Daniel Brochu
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Pierre Talhouet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pierre Lefebvre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	André Krafft
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bernard Girerd
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Henri Gautier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Claude Egret
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Arnaud Deltour
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Didier Court
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jacques Rouchausse
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Laurent Lecomte
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Patrick Lorie
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Pierre Dumont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Hervé Chartier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean de Premorel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Michel Peulier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Michel Ombredane
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Claude Miniere
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Joël Mercier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Pierre Merand
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Dominique Martineau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Gérard Marmasse
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Michel Hamoir
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bernard Gaintrand
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Joël Dhennin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Roger Delepine
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Joël Calvet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pierre Baardman
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Pierre Alaux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Francis Achard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Géry Capelle
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération française des industries d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Gérard Beauvais
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de l'Union In Vivo
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pierre Sabatier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Paul Saunier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Philippe Hamelin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Xavier Florin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pierre Bezot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Florent Perchat
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Virum Boupha
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean Baudon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Thierry du Fretay
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Michel Vitu
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean Vignon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Gérard Vaque
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-René Trameau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Robert Pellerin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Hubert Janson
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Vincent Guerin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pierre Cuypers
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Pierre Chaubet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Michel Bareault
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bernard Sulmont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Michel Simon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Guy Petit Jean
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Dominique Moreau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Marc Lecourt
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Patrice Laboulet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Dominique Guerin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	James Gautron
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Gilles François
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-François Chamaillard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Gérard Debaene
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bernard Airieau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Confédération nationale de l'élevage
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Emile-Jacques Loysel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Paul Lepers
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Christian Monzier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Thierry Momont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Robert Gautier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Patrick Delannoy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Guy Barbeau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pierre Besson
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bernard de Verneuil
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Claude Chibarie
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Serge Chauvin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Hubert de Lauzon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Etienne Marcant
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean Baudon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Michel Pissier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jacques Siret
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Philippe de Guillebon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Georges de Ginestous
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Daniel Vigouroux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Thierry Fanost
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Alain Daujan
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bernard Chabirand
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Louis Anglesio
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Denis Troalen
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Thierry Momont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Philippe Hamelin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean Doyard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Luzius Caviezel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Eric Bellest
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Luc Esprit
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bernard Delsuc
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Joël Arnaud
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Alain Vincenot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jacques Gaultier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean Baudon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Christophe Armbruster
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Christophe Terrain
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pierre Pagesse
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	François-Gilles Le Theule
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Michel Pontier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Marc Michel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Jacques Massou
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Francis Lalanne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Jacques Girard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pierre Blanc
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Roger Aycaguer
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Antoine Riviere
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jérôme Lheureux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Philippe Levasseur
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bruno Lagache
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Harm Schaap
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Patrick Ouvry
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Marc Hemeryck
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean Gallot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Laurent Courtier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Philippe Bryco
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Régis de Murat
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Francis Tillier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Paul Supiot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bernard Lutel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Yacinthe Gaudin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Denis Chereau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Sylvestre Bertucelli
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Olivier Beherec
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Daniel Dattée
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Alain Lepicard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Laurent Vallée
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Christian Decock
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean Raimbourg
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Alain Philippe
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Christophe Mallet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Philippe Duyck
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Robert Gautier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bruno Blohorn
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre du syndicat des riziculteurs de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Yves Le Morvan
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Gérard Husson
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean Baudon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Michel Vitu
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Patrick Sauvage
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Robert Pellerin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Pierre Monod
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Patrick Lesch
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Philippe Gy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Daniel Godo
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bertrand Geli
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Philippe Garnot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Marc Dupre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Dominique Didon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Henry De Thezy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Daniel Dattee
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Georges Courseau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Claude Bruchaut
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Thierry Bourin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Dominique Bourgeois
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bernard Arsac
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Alain Lepicard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Philippe Lemaire
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Jacques Vorimore
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Henri Petitpas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Joël Cottart
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bernard Pierron
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Florent Perchat
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Paul Moreau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Christian Monzier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Thierry Momont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Philippe Hamelin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Claude Guilleman
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Robert Gautier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Pierre Garreau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean Gallot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Louis Foret
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Philippe Dubois
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Guillaume Duboin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Alain Diez
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	François Desprez
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Patrick Delannoy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Michel Daudu
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Stanislas Crouzier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	André Benoist
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Thierry Momont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	François Lejealle
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Marc Goussen
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Gérald Gaignette
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Patrick Desreumaux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	François Desprez
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Gabriel Chazallon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Christian Baril
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Xavier Ballenghien
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Yves Loisel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Pierre Leroudier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Jacques Guyot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Georges Delloye
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Dominique Bruandet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Michel Sengenes
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bruno Rossi
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Michel Leyre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Gérard Lamare
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Marie Laganier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Pierre Frison
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Eric Cotayne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	René Boissin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bernard Barbelanne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Luc Hamot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Luc Demazure
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Roland Cuni
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Bruno Bataille
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germes et fractionnés (SNPPGF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Eric Bonnel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre du Syndicat des sélectionneurs de plants de pommes de terre créateur de variétés nouvelles (SGPDT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pierre Hablot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries (GIPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Michel Lachelin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (FNPTI)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Yvon Bocher
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (FNPPTP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Joël Hospital
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de consommation (FNPTC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jean-Charles Quillet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Dominique Morvan
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Philippe Le Denmat
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Claude Hertault
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	André Donval
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Dominique Dequidt
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Christian Defrance
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Gérard Corrignan
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Stéphane Boullier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Thierry Boissinot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Yves Roussineau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Alfred Kervegant
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Gilles Jeudy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pierre Huchette
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pierre Desmazieres
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Eric Bargy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Marc Vincot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Jacques Delattre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Charles Coajou
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Didier Duparcq
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pomme de terre (CSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Isabelle Mervoyer
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Martine Dubos
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Françoise Couvreur
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

JORFTEXT000000592230

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO