JORFTEXT000000592488

De: Guy Brun
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Denis Fichot
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gilles Bouteloup
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Bodineau
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'assemblée des conseils économiques, et sociaux régionaux de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Raphaël Besozzi
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Union nationale des HLM
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Christian Bourget
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association nationale des directeurs généraux des conseils généraux et régionaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Ponthier
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association des industries de produits de construction
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Luc Sadorge
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association de la haute qualité de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Michel Polge
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Agence nationale
pour l'amélioration de l'habitat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrice Hennig
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de Gaz de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Bayle
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation d'Electricité de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-Hélène Bernot
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Louis Durand
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Audras
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Louis Brunet
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bernard Chenaie
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Frédéric Paul
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Union nationale des HLM
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Georges Mothron
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marc Van Ossel
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association des industries de produits de construction
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-François Caron
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association de la haute qualité de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Pelletier
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Agence nationale
pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Arnaud
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de Gaz de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Claude Guionie
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation d'Electricité de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Lessort
directeur de l'agence d'urbanisme d'Angers
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Christian Brodhag
directeur de recherche à l'Ecole des mines de Saint-Etienne
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Maxime Bono
maire de La Rochelle
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Suzanne Deoux
chercheure dans le domaine de la santé et du bâtiment
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Andrée Buchmann
présidente de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.