JORFTEXT000000603754

De: Arnaud de Broca
association FNATH
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Emmanuel Rodriguez
association CSF
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Lionel Draon
association RHESUS
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Pierre Lascombes
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
b) Experts professionnels de santé praticiens des établissements publics de santé, proposés par les présidents des conférences nationales de présidents de commission médicale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Jean-Marc Jarry
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
b) Experts professionnels de santé praticiens des établissements publics de santé, proposés par les présidents des conférences nationales de présidents de commission médicale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Jacques Lange
médecin
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
a) Experts professionnels de santé exerçant à titre libéral, proposés par le Centre national des professions de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Pierre-François Cambon
chirurgien-dentiste
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
a) Experts professionnels de santé exerçant à titre libéral, proposés par le Centre national des professions de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Philippe Brochard
médecin
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
a) Experts professionnels de santé exerçant à titre libéral, proposés par le Centre national des professions de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Jean Bertolas
association AVIAM
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des représentants des usagers
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Jean-Marc Treluyer
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Patrice Queneau
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Jean-Louis Pourriat
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Patrick Peton
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Jacques Massol
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Didier Houssin
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Bernard Begaud
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Gérard Memeteau
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Christian Herve
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Patrice Bonedan
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: François Stefani
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
a) Personnalité représentant le Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Geneviève Barrier
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Geneviève Viney
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Christine Grapin
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Stéphanie Barre
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Marc Morel
association AIDES
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Jean-Luc Bernard
association Le Lien
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Michel Schmitt
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
b) Experts professionnels de santé praticiens des établissements publics de santé, proposés par les présidents des conférences nationales de présidents de commission médicale
membre titulaire
Groupe:
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Pierre Kiegel
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
b) Experts professionnels de santé praticiens des établissements publics de santé, proposés par les présidents des conférences nationales de présidents de commission médicale
membre titulaire
Groupe:
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Jacques Vasseur
médecin
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
a) Experts professionnels de santé exerçant à titre libéral, proposés par le Centre national des professions de santé
membre titulaire
Groupe:
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Jules Fineltain
médecin
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
a) Experts professionnels de santé exerçant à titre libéral, proposés par le Centre national des professions de santé
membre titulaire
Groupe:
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Georges-Eric Ernouf
chirurgien-dentiste
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
a) Experts professionnels de santé exerçant à titre libéral, proposés par le Centre national des professions de santé
membre titulaire
Groupe:
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Dominique Latournerie
Objet:
conseiller d'Etat honoraire
président de la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Geneviève Sabre-Rouault
association AVIAM
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Philippine Petranker
Association des paralysés de France
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Dominique Gendrel
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Gérald Simonneau
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Fabrice Pierre
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Philippe Parquet
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Guy Nicolas
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Nicholas Moore
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: André Lienhart
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Jean Carlet
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Jean-Claude Archambault
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Stanislas De Gail
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
a) Personnalité représentant le Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Dominique Thouvenin
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Huguette Le Foyer du Costil
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Yvonne Lambert-Faivre
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Hélène Hugues-Bejui
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Sophie Gromb
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De:
le Dr Roland Cecchi-Tenerini
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Juin 200322/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.