JORFTEXT000000611819

De: Didier George
Objet:
vice-président du comité technique de l'électricité
Groupe:
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Philippe Cruchon
Objet:
président du comité technique de l'électricité
Groupe:
president
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Yves Robichon
mission d'inspection générale territoriale d'Ile-de-France
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Daniel Burette
membre de la 5e section « affaires d'aménagement et d'environnement » du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: David Suissa
adjoint au chef du bureau « énergie, chimie et réseaux locaux », direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Pierre-Yves Schwartz
membre du Conseil général des technologies de l'information
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Alain Lebreton
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Marc Kahan
adjoint au directeur du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages, direction de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Fabien Barthe
chargé du bureau « réseaux de transport et de distribution », sous-direction du système électrique, direction de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Hugues de Gromard
délégué général du syndicat professionnel des fabricants de fils et câbles électriques
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Antoine Zanello
directeur de la SICAE du Sausseron
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Bernard Vincent
délégué d'état-major « exploitation » à la division « production nucléaire » d'Electricité de France
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Fadh Sultanem
chargé de mission auprès du département « développement et optimisation du patrimoine de RTE »
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Didier Souillard
Union des industries utilisatrices d'énergie
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Patrick Ruyer
directeur technique à l'Usine d'électricité de Metz
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Philippe Rosier
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Michel Robert
chef des services techniques à la SICAE de Lassigny
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Claude Robert
chef de mission « expertise réseaux » à la direction d'EDF-GDF Services
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: André Poux
secrétaire technique du Syndicat des entreprises de génie électrique
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Xavier Pin
membre de la 6e section « ingénierie publique » du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Alain Peltier
ingénieur au département des installations fixes de traction électrique, direction de l'ingénierie de la SNCF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Michel Meunier
professeur à l'Ecole supérieure d'électricité
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: François Meslier
directeur de la division « développement valorisation du portefeuille d'actifs » d'Electricité de France
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean Lieb
adjoint au directeur technique d'Electricité de Strasbourg
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean Lagarrigue
Fédération française des installateurs électriciens
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Michel Koutmatzoff
Fédération française des installateurs électriciens
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Pierre Henry
directeur adjoint de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Michel Guy
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Didier George
directeur général de l'Union technique de l'électricité
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Eric Gaston
sous-direction des compétences et des institutions locales, direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Claude Frebault
syndicat professionnel des fabricants de fils et câbles électriques
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Alain Doulet
délégué « réseaux électricité » de la direction d'EDF-GDF Services
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Denis Deverre
conseiller régional du Syndicat des entreprises de génie électrique
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Luc Desmoulins
adjoint au directeur de la division « transport d'électricité »
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Marie Compas
attaché à la direction de la Compagnie nationale du Rhône, Union française de l'électricité
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Louis Charriere
directeur délégué « production » à la division « production nucléaire » d'Electricité de France
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Thierry Buchin
ingénieur à l'Union technique de l'électricité
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Patrice Bruel
chef du service « régulation et organisation des marchés », division « développement valorisation du portefeuille d'actifs » d'Electricité de France
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Yves Broyelle
directeur de la division « transport d'électricité »
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Daniel Birfet
groupement des industries de l'équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Daniel Besson
directeur adjoint du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et électricité de Grenoble
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Claude Baxas
ingénieur vacataire au bureau CT 5 « sécurité des équipements de travail », sous-direction des conditions de travail et de la prévention des risques du travail, direction des relations du travail
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Joëlle Guinot
directrice du syndicat départemental d'électricité de l'Aube
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Sylvie Courtier-Arnoux
déléguée adjointe aux régulations au secrétariat général d'EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Pierre Bornard
directeur de la division « système électrique »
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du service gestionnaire du réseau public de transport au sein d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Marie Dormagen
membre de la 3e section « affaires scientifiques et techniques » du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au titre des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Paul Helbert
membre du Conseil général des technologies de l'information
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des télécommunications
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Pascal Loste
chef du bureau « énergie, chimie et réseaux locaux », direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Philippe Cruchon
directeur du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages, direction de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre de l'électricité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Paul Perret
service de l'exploitation et de la maintenance de RFF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants des réseaux ferrés électrifiés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Hervé Champailler
responsable du service technique de la Société lyonnaise de transport en commun
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants des réseaux ferrés électrifiés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Dominique Feuillas
responsable du pôle exploitation à la Compagnie nationale du Rhône, Union française de l'électricité
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants des producteurs d'électricité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Patrick Faisques
chargé de mission auprès de la Fédération française des entreprises gestionnaires de services aux équipements, à l'énergie et à l'environnement
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants des producteurs d'électricité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Pierre Becret
Union des industries utilisatrices d'énergie
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants des grands consommateurs d'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Francis Bailly
ingénieur à la régie d'électricité de la Vienne
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants des gestionnaires de réseaux publics de distribution
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Dominique Bazin
directeur de développement du groupement des industries de l'équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité ou par les matériels et services associés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Maurice Jambon
ingénieur vacataire au bureau CT 5 « sécurité des équipements de travail », sous-direction des conditions de travail et de la prévention des risques du travail, direction des relations du travail
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentant du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Lucien Quinquis
sous-direction de la défense civile et de la prévention des risques, direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentant du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Pierre Vogler
membre de la 6e section « ingénierie publique » du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentant du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Alexis Gelle
chef du service des autorités concédantes d'électricité et de gaz à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentant des collectivités concédantes de la distribution électrique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Thierry Trouve
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentant de la ministre de l'écologie, et du développement durable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Denis Haag
délégué aux régulations au secrétariat général d'EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentant d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Catherine Bersani
membre de la 5e section « affaires d'aménagement et d'environnement » du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au titre de l'équipement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Michel Crousier
Fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Patrick Bastard
chef du service « électricité et électronique industrielle » à l'Ecole supérieure d'électricité
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Janvier 200413/01/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.