JORFTEXT000000617528

De: Renaud (André)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
g) Syndicat national des cadres hospitaliers SNCH
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Vinsonneau (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Cailliau (Christian)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Bonte (Daniel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Amouroux (Thierry)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Nicolaon (Patrick)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Daubit (Didier)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Pichoff (Jean-Paul)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Malbec (Serge)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Delrue (Luc)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Dandel (Guy)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Brun (Fernand)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Basset (Denis)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Rosenblatt (Michel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Ostermann (Louis)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Le Gars (André)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Guenser (Xavier)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Fougere (Jean-Pierre)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Richez (Yves)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Mazet (Louis)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Lorezoni (Christian)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Douguet (Jean-Luc)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Crepel (Philippe)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Milliot (Jean-Noël)
directeur départemental adjoint des affaires sanitaires et sociales du Val-d'Oise
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des ministres compétents
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Valamary (Dominique)
directeur du centre hospitalier Le Vinatier, à Bron
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
La directrice générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Marie (Daniel)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
La directrice générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Lecrique (Yves)
directeur de l'établissement social d'Argonne, aux Islettes
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
La directrice générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Petitjean (Robert)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Frantz (Pierre)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Desbiens (Michel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Mamy (Albert)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Larmanou (Marcel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Huriet (Claude)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Schowb (Marc)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Drapier (Alain)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Periguey (Michèle)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
h) Union nationale des syndicats autonomes UNSA-santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Kalb (Françoise)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
h) Union nationale des syndicats autonomes UNSA-santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Quiviger (Florence)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
g) Syndicat national des cadres hospitaliers SNCH
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: de Buhan (Corinne)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Fayet (Catherine)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Ros (Marie-Claire)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Fidry (Brigitte)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Le Bozec (Marlène)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Briand (Yolande)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Bochnak (Béatrice)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Vigor (Nadine)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Roch (Catherine)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Genest (Elisabeth)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Defortescu (Danielle)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Chippotel (Jocelaine)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Kalb (Willy)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
h) Union nationale des syndicats autonomes UNSA-santé sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Sagez (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
Titulaire
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Petyst de Morcourt (Thierry)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Titulaire
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Sala (Jean-Marie)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé Sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Henin (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Coquet (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Bernus (Didier)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Bellot (Jean-Marie)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Tourisseau (Richard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Jardin (Bruno)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Gleasterman (Roger)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Siahmed (Hamid)
directeur du centre hospitalier de la Côte basque, à Bayonne
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
La directrice générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant
Titulaire
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Rudloff (Guy)
directeur de la maison d'accueil spécialisée de Lorquin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
La directrice générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant
Titulaire
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Moujart (Michel)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Tours
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
La directrice générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant
Titulaire
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Vuillier (Jean-Louis)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Lucas (Xavier)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Laveau (Philippe)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Castagnet (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Buchet (Pascal)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Begorre (Henri)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Virole (Claude)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Hurabielle (Claude)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Hache (Marie-Christine)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
g) Syndicat national des cadres hospitaliers SNCH
Titulaire
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Leguay (Irène)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé Sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Ratzmann (Angèle)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Belleguic (Josette)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Angelloz (Marie-Hélène)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Sellou (Yasmina)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Prigent (Nadine)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Jouchter (Jocelyne)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Van Rechem (Françoise)
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales des Hauts-de-Seine
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des ministres compétents
le directeur général de l'action sociale ou son représentant
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.