JORFTEXT000000645158

De: Vallos (Bruno)
Lieutenant-colonel
chef de la section réglementation à la direction de la circulation aérienne militaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Cattenoz (Didier)
chargé de mission transport aérien à la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Le Borgne (Yves)
chef de la division de l'observation, du marché et des études économiques à la direction de la régulation économique
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Ayoun (Philippe)
sous-directeur de la prospective, du développement et de l'environnement à la direction des affaires stratégiques et techniques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Huerre (Pierre-Yves)
chef de la mission environnement à la direction des services de la navigation aérienne
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Grall (Georges)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Chappe (Fabienne)
Lieutenante-colonelle
chef de la division réglementation à la direction de la circulation aérienne militaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Laville (Corinne)
chargée de mission « communication, sensibilisation du grand public » à la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Second suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: De Buchy (Maryse)
adjointe au sous-directeur de la prospective, du développement et de l'environnement, chef du bureau de l'environnement, à la direction des affaires stratégiques et techniques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Deudon (Pierre-Marie)
Colonel
commandant en second de la gendarmerie des transports aériens
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Valentin (Pascal)
chef de la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Finot (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de l'inspection générale de l'aviation civile
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Baumgart (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de l'inspection générale de l'aviation civile
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Duranthon (Jean-Philippe)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Truchetet (Francis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Ravier (Patrick)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Mantovani (Marc)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Leichtnam (Yves)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Laforêt (Gilles)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Hénault (Jean-Pierre)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Hamon (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Commissaire (Christian)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Billot (Jean-Claude)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Baurens (Georges-Marie)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Alexandre (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Adalbert (Eric)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Schaar (William)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Roux (René)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Perret (Georges)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Machuron (Pascal)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Loncke (Jean-Claude)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Kruissel (Patrick)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Hunault (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Euller (Jean-Louis)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Dupont (Philippe)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Domenjoz (Jean-Pierre)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Regnault-Cartier (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Colombel (Claudine)
première suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.