JORFTEXT000000708025

De: Robert Parmentier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean-Paul Fuchs
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Roland Vuillaume
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Claude Massoure. Du
comité du massif jurassien
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean-Claude Brunet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Marcel Perrone
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Alain Bayrou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Adelin Malgrand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Robert Duclos
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Raymond Chaumeil
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Ange Poli
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité de massif pour la Corse
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Bernard-Charles Hugo
sénateurs
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean Faure
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Franz Duboscq
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Raymond Bouvier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Bernard Aubonnet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Roger Martin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Bernard Chevallier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Pierre Roux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national du patronat français
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: André Simon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la vie associative
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Paul Picou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean Danton
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la coopération
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean-Claude Monin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil interfédéral du bois
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: André Jourdain
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité national de liaison des comités de bassin d'emploi
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jacques Molieres
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: François Brager
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des associations nationales d'élus régionaux
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Michel-Charles Hoarau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Siméon Salpetrier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Roger Boucard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Charles Milliat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers et sylviculteurs
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean Laurens
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Max Decarre
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jacques Manesse
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française des sociétés de protection de la nature
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Charles Galvin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Pierre Coanet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Georges Lhericel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Roger Pellat-Finet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Maurice Cros
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Antoine Fatiga
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jacques Jond
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jacques Achery. Du Conseil
supérieur du tourisme
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Gérard Braun
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Michel Barnier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: René Della
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Raymond Cerruti
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Patrick Guibaud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Roger Somm
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale des fédérations départementales de chasseurs
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Michel Martini
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale des fédérations départementales d'associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean Briane
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Gérard Morand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Yves Pillet
députés
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Patrick Ollier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Pierre Forgues
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Daniel Chevallier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Gilbert Totems
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De Force ouvrière
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jocelyne Fazi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité de massif pour la Corse
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Michèle Chezalviel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.